La nécessité d’informer et de conseiller le client de société de bourse

L’information – Section 3 : Conformément aux dispositions de la circulaire n° 01/02,  la société de bourse tient la charge d’informer sa clientèle de toutes les transactions effectuées à l’occasion de l’exercice de son activité d’intermédiation. La nécessité d’informer le client a pour objet de protéger ses intérêts surtout que son attention est toujours attirée… Read More »

L’exécution de l’ordre de Bourse : définition et transmission

L’exécution de l’ordre – Section 2 : En principe, la relation  entre la société de bourse et son client ne peut être matérialisée que par la passation au marché. Cette opération nécessite d’une part la transmission des ordres et d’autre part, les exécuter dans les meilleures conditions afin de les mener à bien. Avant de… Read More »

Les obligations des sociétés de bourse envers la clientèle

Le régime juridique des sociétés de Bourse – Première partie : Tout épargnant qui souhaite placer son argent en bourse ou toute entreprise qui désire de se financer par la bourse auront recours directement ou indirectement aux services des sociétés de bourse. Aux cours des chapitres figurant dans cette première partie, seront présentées les obligations… Read More »

La responsabilité des sociétés de Bourse

“… sociétés de bourse portent simultanément deux casquettes celle de l’intermédiaire en bourse celle du dépositaire Dans le cadre de leur rapport avec leur clientèle, les sociétés de bourse …” Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Droit Privé Mémoire d’Obtention d’une Licence Sous le thème : La responsabilité des sociétés de Bourse Encadré par… Read More »

Taux des redevances appliqués par L’ABHS et Procédures appliquées

L’action de l’agence de bassin hydraulique du Sebou – Chapitre II : I- Redevances La tarification de l’eau dans notre pays est une composante du cadre institutionnel du développement et de gestion des ressources en eau, défini par la loi sur l’eau . La loi prévoit ainsi le recrutement auprès des usagers des redevances d’utilisation… Read More »

Contraintes au développement des ressources en eau

L’eau dans le bassin versant du Sebou : Etat des lieux – Chapitre I : IV- Contraintes au développement des ressources en eau 4-1- Irrégulaté spatio-temporelle des ressources en eau Les problèmes posés et les entraves au développement du bassin du Sebou n’ont d’égal que son fort potentiel naturel. Plusieurs de ces problèmes sont aux… Read More »

L’évolution de la demande en eau : Irrigation et Débit sanitaire

L’eau dans le bassin versant du Sebou : Etat des lieux – Chapitre I : III- Evolution de la demande en eau 3-1 L’irrigation Dans le cadre de la stratégie de développement de l’agriculture, les superficies irriguées sont appelées à augmenter. La superficie irriguée actuellement est passée à 357.000 ha. Le développement hydro-Agricole engagé comporte… Read More »

La mobilisation des ressources en eau – les barrages au Maroc

L’eau dans le bassin versant du Sebou : Etat des lieux – Chapitre I : II- Mobilisation des ressources en eau 2-1 –L’effort de mobilisation * Les grands barrages: Le bassin du Sebou comporte 10 grands barrages et 44 petits barrages et lacs collinaires, Parmi ces ouvrages figure le barrage Al –wahda, deuxième grand barrage… Read More »

La gestion de la demande en eau: cas de bassin versant du Sebou

“… l’évolution des ressources en eau, ensuite les mobilisations et les utilisations des ressources en eau, puis l’évolution de la demande en eau, et finalement les contraintes au développement des ressources en eau au niveau de bassin …” Faculté des Sciences Juridiques Meknes Option: Sciences économiques et Gestion Mémoire de licence en Science Economique et… Read More »