L’organisation des sociétés de bourse : départements et systèmes

L’organisation des sociétés de bourse – Section 2 : En principe les sociétés de bourse au Maroc sont composées de quatre départements. Dans le but de minimiser les conflits d’intérêts auxquels peuvent s’exposer les sociétés de bourse , la circulaire n° 01/10 du 4 janvier 2010 a précisé les fonctions incompatibles et a posé l’obligations… Read More »

Les règlements régissant les sociétés de bourse

Les règlements régissant les sociétés De bourse – Chapitre III : Les sociétés de bourse ont été instituées par le Dahir portant loi n° 1. 93. 211 à la bourse qui leur a conféré le monopole de l’intermédiation boursière. En effet, elles sont les seules habilitées à exécuter les transactions sur les valeurs mobilières. Les… Read More »

La gestion de portefeuille boursier et l’opération de contrepartie

Le régime juridique des sociétés de Bourse – Première partie : Chapitre II : Le rôle et les fonctions des sociétés de Bourse La gestion de portefeuille – Section3 : Les sociétés de bourse ont autre que le monopole de la négociation, les transactions des valeurs mobilières, la sauvegarde des titres, un autre rôle de… Read More »

Sauvegarde des eaux souterraines et Gestion des risques naturels

3-5  Sauvegarde des eaux souterraines Les nappes souterraines de Sais de la Maamoura et du Gharb jouent un rôle stratégique dans le satisfaction des besoins en eau dans le bassin du Sebou particulièrement en période de sécheresse. Elles doivent être au cœur de la politique de l’eau et de l’aménagement du territoire. Une approche contractuelle… Read More »

La valorisation des ressources en eau et l’économie de l’eau

3-3 Gestion des ressources en eau solidaire et intégrée entre bassins Dans le but d’assurer un aménagement du territoire équilibré du bassin du Sebou la gestion des ressources naturelles et en particulier les ressources en eau devrait être faite de manière globale et intégrer assurant d’une part, une solidarité entre les régions par un équilibres… Read More »

Protection des bassins versants et lutte contre la pollution

3-1 Assainissement et lutte contre la pollution La pollution des eaux a atteint des niveaux critiques qui risquent de menacer le développement économique et social du bassin. Ainsi, les enjeux économiques, environnementaux sont importants et risquent de constituer un handicap majeur pour le développement de plusieurs secteurs dont notamment celui du tourisme dans la région.… Read More »

Contrats de la nappe : définitions, objectifs et limites

2-3- Contrats de la nappe Pour le Maroc, il n’existe pas pour le moment de modèle de contrat de la nappe. Mais, à partir de la nappe d’Alsace ( 1990-1993) le premier contrat de la nappe en France signé au 1990, on peut en donner une brève définitions quelques objectifs et les limites des contrats… Read More »

Le plan directeur d’aménagement intégré des ressources en eau

II : Actions et planifications 2-2-Le plan directeur d’aménagement intégré des ressources en eau Le PDAIRE constitue, en principe l’unité de base de la planification de l’eau , mais à la pratique on constate qu’il peut être réduit à un instrument d’exécution d’une politique conçue dans ses orientations fondamentales au niveau national tant à travers… Read More »

Actions et planifications, l’agence de bassin hydraulique du Sebou

2-1 : Autorisations et concessions : Devant l’absence des données spécifiques sur les autorisations et concessions de l’agence de bassin hydraulique du Sebou, on peut les définir d’une façon générale à partir de décret n°2-97-487 du 6 choual 1418 (4 février 1998 ), fixant la procédure d’octroi des autorisation et des concessions relatives au domaine… Read More »

Le rôle des sociétés de Bourse et la conservation des titres

Le rôle et les fonctions des sociétés de Bourse – Chapitre II : Les acteurs assurant les transactions sur les valeurs mobilières inscrites à la bourse sont, bien entendu, les sociétés de bourse. Celles-ci sont les seules habilitées à passer les ordres de leur clientèle en fonction q’elles détiennent le monopole de l’intermédiation, boursière. Par… Read More »