Category Archives: Droit Privé

Les avocats en droit des réfugiés français

B : Les avocats en droit des réfugiés Nous retournons donc sur le terrain car c’est là que l’on peut « (…) recueillir sur (la société étudiée) des informations directement fournies par les intéressés eux-mêmes. » (BONTE & IZARD : 470). Nous laisserons donc, dans la mesure du possible, c’est à dire en rapport à… Read More »

L’avocat en dehors de la salle d’audience : un montreur du droit

L’AVOCAT EN DEHORS DE LA SALLE D’AUDIENCE : UN MONTREUR DU DROIT – CHAPITRE I : On ne peut s’empêcher, lorsqu’on évoque l’avocat, de penser à un personnage parfois haut en couleurs pérorant sur la bonté de son client et son innocence dans le crime affreux dont il est accablé. Son emphase n’a d’égale que… Read More »

Les stratégies des avocats en droit des réfugiés en France

DETAIL : LES STRATEGIES DES AVOCATS EN DROIT DES REFUGIES EN FRANCE – PARTIE II : « Pour bien faire les choses, il faut en savoir le détail. » (LA ROCHEFOUCAULT, cité par ROBERT : 466) « Juger, c’est, de toute évidence, ne pas comprendre, puisque si l’on comprend, on ne pourrait plus juger. »… Read More »

Le demandeur d’asile et l’Etat, les réfugiés en Franc

II/ Une perspective Comme l’a éprouvé par son observation-participante, le dit et doit le penser LE ROY, « (l)e droit n’est pas tant ce qu’en disent les textes que ce qu’en font les citoyens » (1999 : 33). Par cela même il attire notre attention sur le fait que les expériences d’acteurs sont essentielles en… Read More »

Le droit des réfugiés français – Approche anthropologique

APPROCHE ANTHROPOLOGIQUE : ETUDE DE LA JURIDICITE – CHAPITRE II : Nous avons « observé » et « été observés ». Nous avons carrément participé, en revendiquant un rôle, celui d’avocat, nous l’avons dit, dans cette dynamique sociale ; nous nous sommes inscrits dans ce réseau. Mais qu’y avons-nous vu ? Car, en effet, il… Read More »

La Commission des recours des réfugiés en France

B : La Commission des recours des réfugiés La description détaillée du déroulement des audiences devant la Commission des recours des réfugiés sera l’occasion de voir ce qui se joue derrière les apparences. Nous commencerons par le détail de ces audiences en examinant le sort réservé à chaque acteur pour ensuite nous attacher à la… Read More »

La procédure française de reconnaissance du statut de réfugié

II/ La procédure française : droit positif Après une approche « détachée », ou plutôt « distanciée » du monde des réfugiés au cours de laquelle nous avons voulu donner le cadre des représentations des acteurs de ce monde, après une présentation des éléments principalement historiques et juridiques à la base de ces représentations, le… Read More »

La Convention de Genève et le statut juridique des réfugiés

C : La Convention de Genève : cadre juridique Nous commencerons par la définition du réfugié que nous donne l’article premier, A, 2), de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés. Un réfugié est toute personne « (qui), par suite d’événements survenus avant le 1er janvier 1951 et craignant avec raison d’être persécutée… Read More »

Le réfugié : un migrant ? Les éléments constitutifs identifié

B : Le réfugié : un migrant ? En cinq points, nous allons ici tenter de déterminer les principales caractéristiques de ce que représente pour nous un réfugié. 1. Si la notion moderne de « réfugié » est indissociablement liée à l’émergence de l’Etat, l’idée d’un lieu de refuge et/ou d’asile date au moins de… Read More »

Définition du réfugié, Qu’est-ce qu’un réfugié ?

A : Définir, c’est classer Comme nous l’avons signalé, il y a interaction entre l’anthropologue et son terrain, c’est donc un acte décisoire de commencer par définir l’un ou l’autre. Initier et justifier notre démarche au départ d’une confession semble toutefois le chemin le plus emprunté dans notre discipline. (LE ROY, 1999 : 9) Exerçant… Read More »