Droit Privé

Les travaux de fin d’études tfe en Droit Privé

Les mémoires :

  1. L'acquisition du nom de domaine et l'actif de l'entrepriseL’acquisition du nom de domaine et l’actif de l’entreprise
  2. Les fondations internationales : aspects juridique & fiscauxLes fondations internationales : aspects juridique & fiscaux
  3. qualification-de-garantie-autonome-memoire-droitLa qualification de garantie autonome
  4. La révocabilité des licences de logiciels libres: la GPL
  5. Diffusion en ligne des œuvres musicales : protection technique ou contractuelle ? Quelle alternative ?Diffusion en ligne des œuvres musicales : protection ?
  6. Historique du système bancaire MarocainHistorique du système bancaire marocain
  7. L’iPad ou l’hypermédia au service d’Apple
  8. Internet au service des opérations bancaires et financièresInternet au service des opérations bancaires et financières
  9. Le brevet d'invention : définition, apparition et évolutionLe brevet d’invention : définition, apparition et évolution
  10. Organisation des gardes et des astreintes de kinésithérapieKinésithérapie : organisation des gardes et des astreintes
  11. L'encadrement contractuel des investissementsLe contrat d’investissement : définitions, formes et caractéristiques
  12. Le jeu de hasard, le poker et le consommateur en tant que joueurLe jeu de hasard, le poker et le consommateur en tant que joueur
  13. La finance comportementale d’une meilleure compréhension à une nouvelle régulation des marchés financiersLa finance comportementale: la régulation des marchés
  14. La sécurité en prisonLa sécurité en prison : (des établissements pénitentiaires)
  15. Les garanties clubsGaranties clubs : protection et d’indemnisation P & I Clubs
  16. Présomption de légitimité, Abus de marché ou Safe harbor en droit français
  17. Les 5 leçons de la loi marocaine sur les entreprises en difficulté durant la Covid-19Les 5 leçons de la loi marocaine sur les entreprises en difficulté durant la Covid-19
  18. Risques juridiques générés par le « système monétaire » de Second LifeLe système monétaire de Second Life: risques juridiques
  19. La cybercriminalité : la notion et la définitionLa cybercriminalité : notion de cyber crime et définition
  20. L’intervention de l’assureur au procès pénal
  21. Le droit français face à la mort volontaireLe droit face à la mort volontaire
  22. La fraude fiscale, l'évasion fiscale et fiscalité équitableLa fraude fiscale, l’évasion fiscale et fiscalité équitable
  23. L’influence du droit communautaire en droit du travailL’influence du droit communautaire en droit du travail
  24. La physionomie du syndicalisme au MarocLa physionomie du syndicalisme au Maroc: le mouvement syndical
  25. Gestion d’affaires et société créée de fait, essai de convergence à propos d’un antagonismeLa gestion d'affaires et la société créée de fait
  26. Avocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les MafiasAvocat face à 2 mondialisations : les entreprises et les Mafias
  27. L'instruction préparatoire en matière pénaleL’instruction préparatoire en matière pénale
  28. consequences-divorce-avantages-matrimoniaux-liberalites-entre-epouxConséquences du divorce sur les libéralités entre époux
  29. L'assurance automobile d'un véhicule à conduite déléguéeL’assurance automobile d’un véhicule à conduite déléguée
  30. Le développement du régime d’assurance chômage en AlgérieDéveloppement du régime d’assurance chômage Algérie
  31. Le placement de produit : sa définition et ses 4 formesLe placement de produit : sa définition et ses 4 formes
  32. signature electronique 1La signature électronique – le droit de l’Informatique
  33. Le syndicalisme et la mutualité, mouvements sociaux français
  34. La fraude a l’assuranceLa fraude à l’assurance : définition et notion de la fraude
  35. Le caractère hybride de la composition pénaleLe caractère hybride de la composition pénale
  36. responsabilité sociale de l'entrepriseResponsabilité sociale de l’entreprise : bénéfices et stratégies
  37. La responsabilité civile de l’industrie pharmaceutique : le risque de développement.La responsabilité civile de l’industrie pharmaceutique
  38. Contrôle fiscal des entreprises tierces à la Communauté européenne
  39. La protection du droit à la liberté à l'épreuve de la détention préventive en droit positif togolaisLe droit à la liberté et la détention préventive en droit (Togo)
  40. Assurance VieL’assurance vie : 3 catégories de contrat et le souscripteur
  41. Le contrat d'entreprise : déf., caractéristiques, prestationLe contrat d’entreprise : déf., caractéristiques, prestation
  42. Le traitement de l’inexécution du contrat – la breach of contract
  43. Les problèmes juridiques des logiciels indiscretsLes problèmes juridiques des logiciels indiscrets
  44. La publicité professionnelle Problématique soulevée dans le cadre de la déontologie du médecin-dentisteLa publicité professionnelle et la déontologie du médecin-dentiste
  45. Téléchargement de sonneries musicales et droit d’auteur ?
  46. Le statut juridique de l’embryon humain en droit ivoirienLe dilemme juridique de l’embryon humain dans le droit ivoirien
  47. Le piratage informatique: définition et problèmes juridiquesLe piratage informatique : définition et problèmes juridiques
  48. La vénalité des éléments du corps humainLe corps humain et ses éléments, objets de commerces
  49. La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilitéLa faute de l’armateur et la limitation de sa responsabilité
  50. la discrimination a l embauche en droit du travail francaisLa discrimination à l’embauche en droit du travail français

Recruteurs en ligne : identification, types d’emplois et canaux

Recruteurs en ligne : identification, types d’emplois et canaux Chapitre III : Expériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne Ce chapitre est consacré à la discussion sur les résultats issus de l’analyse des données collectées. Il est structuré autour des sections suivantes : Identification des recruteurs en ligne, Stratégies […]

Recruteurs en ligne : identification, types d’emplois et canaux Read More »

Analyse des données, les victimes d’offres d’emploi sur internet

Analyse des données, les victimes d’offres d’emploi sur internet Section 5 : Analyse des données Du point de vue stratégique, cependant, l’étape de l’analyse et de l’interprétation, constituent la dernière phase d’un long cheminement, et possède une valeur toute spéciale (Tremblay 1968 : 206). Analyser c’est faire examen approfondi des

Analyse des données, les victimes d’offres d’emploi sur internet Read More »

Récolte des données, victimes d’arnaques aux offres d’emploi

Récolte des données, victimes d’arnaques aux offres d’emploi Section 4 : Techniques de récolte des données La collecte des données est une étape de très grande envergure dans la recherche scientifique. Ainsi, pour moissonner les informations relatives à notre étude, nous avons fait recours à deux techniques : l’entretien semi-directif

Récolte des données, victimes d’arnaques aux offres d’emploi Read More »

Méthodologie : victimes de fausses offres d’emploi sur internet

Méthodologie : victimes de fausses offres d’emploi sur internet Deuxième chapitre : Collecte et analyse des données Ce chapitre consacré au cadre méthodologique constitue selon les termes de Tremblay (1968 : 148) un ensemble des opérations de recherche, distinctes et successives, mais interdépendantes, effectuées par un ou des chercheurs appartenant à

Méthodologie : victimes de fausses offres d’emploi sur internet Read More »

Revue de littérature et problématique, les fausses offres d’emploi

Revue de littérature et problématique, les fausses offres d’emploi Section 4 : Revue de littérature et problématique Dans cette section, nous recensons les travaux antérieurs qui ont trait avec notre thème d’une part, et la mobilisation des approches théoriques qui nous ont permis de lire et de comprendre l’objet de

Revue de littérature et problématique, les fausses offres d’emploi Read More »

Expériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne

Expériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne Université de Lubumbashi École de criminologie Option : Sécurité Intérieure Mémoire présenté et défendu en vue de l’obtention du grade de Master en CriminologieExpériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne Présenté par : NEDI PALANGA Nestor Directeur : Prof.

Expériences de victimisation relatives aux offres d’emploi en ligne Read More »

L’équilibre financier de la CNAC : la règle Bonus/Malus

L’équilibre financier de la CNAC : la règle Bonus/Malus Section 3 : L’équilibre financier de la CNAC Le souci des dirigeants politiques dans le monde concernant la sécurité sociale est celui de préserver son équilibre financier, le recours répétitif à la subvention de l’Etat – le trésor public- ne fait qu’aggraver

L’équilibre financier de la CNAC : la règle Bonus/Malus Read More »

Prestations en espèces et en nature l’assurance chômage

Prestations en espèces et en nature de l’assurance chômage Section 2 : Prestations accordées La prise en charge des catégories indiquées dans la section précédente doit être faites par deux moyens duquel la sécurité sociale intervient, étudiés par des prestations en espèces dans la première sous-section et celles en nature

Prestations en espèces et en nature l’assurance chômage Read More »

L’amendement des textes juridiques: l’assurance chômage

Amendement des textes juridiques régissant l’assurance chômage Sous-Section 2 : L’amendement des textes juridiques régissant l’assurance chômage Pour atteindre des normes internationales, particulièrement ceux contenus dans la partie IV de Convention N° 102 de 19522, entrée en vigueur en 1955, en ce qui concerne les normes minimales de sécurité sociale,

L’amendement des textes juridiques: l’assurance chômage Read More »

Les catégories de travailleurs et l’assurance chômage

Les catégories de travailleurs et l’assurance chômage Chapitre 2: Le développement du régime d’assurance chômage Algérien Comme indiqué au 1er chapitre, le présent explore la nouvelle vision de l’assurance chômage en Algérie, l’effet du principe de l’extension de couverture pose aujourd’hui la possibilité impérieuse de la révision des dispositions actuelles

Les catégories de travailleurs et l’assurance chômage Read More »

Les prestations de l’assurance chômage – Algérie

Les prestations de l’assurance chômage – Algérie Section 3 : Les prestations de l’assurance chômage On va examiner cette section qui constitue la raison d’être de la Caisse Nationale d’Assurance Chômage par trois sous-sections, les conditions d’ouverture de droit seront consacrées dans la première, la seconde, les périodes de prise

Les prestations de l’assurance chômage – Algérie Read More »

La CNAC : l’organisation et le fonctionnement administratif

L’organisation et le fonctionnement administratif de la CNAC Sous-Section 3 : L’organisation et le fonctionnement administrative et financière de la CNAC : En date du 3 Ramadhan 1438 correspondant au 29 mai 2017, l’organisation interne de la caisse nationale d’assurance chômage est parue dans le Journal Officiel sous forme d’Arrêté

La CNAC : l’organisation et le fonctionnement administratif Read More »

La Caisse Nationale d’Assurance Chômage CNAC

Présentation de la Caisse Nationale d’Assurance Chômage Sous-Section 2 : Présentation de la Caisse Nationale d’Assurance Chômage L’instance chargée du risque du chômage en Algérie est la Caisse Nationale d’Assurance Chômage, par abréviation CNAC, c’est un organisme public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, dont le siège

La Caisse Nationale d’Assurance Chômage CNAC Read More »

Ancrage juridique du régime d’assurance chômage Algérie

Ancrage juridique du régime d’assurance chômage en Algérie Section 2 : Le régime d’assurance chômage en Algérie L’observateur du phénomène de chômage en Algérie note que le problème a commencé à être préoccupant lors de la deuxième moitié des années 80 du siècle dernier, lié dans une façon ou une

Ancrage juridique du régime d’assurance chômage Algérie Read More »

Définition du chômage, évolution de l’assurance chômage

Définition du chômage, évolution de l’assurance chômage Chapitre 1 : Le régime d’assurance chômage et son application en Algérie Ce chapitre va nous permettre de déterminer le régime d’assurance chômage en indiquant sa définition dans la première section, et dans la deuxième section on penche vers l’évolution du régime de

Définition du chômage, évolution de l’assurance chômage Read More »

Scroll to Top