Les prêts et les placements de l’Alliance nationale

By 11 December 2012

3. Les prêts et les placements

La formation d’une réserve par les fondateurs de l’Alliance nationale visait à établir la société sur des bases financières solides. Mais surtout, elle allait permettre la constitution de capitaux canadiens-français, et répondre ainsi à la mission de la société. Pour favoriser la croissance de ces capitaux, il importe donc d’obtenir les meilleurs rendements sur les placements. La canalisation des surplus dans les réserves a favorisé la centralisation de la gestion des capitaux, comme nous l’avons constaté précédemment, en même temps qu’elle a constitué une autre source de rupture avec la mutualité traditionnelle. Nous examinerons ici la gestion de ces capitaux et les destinataires des prêts et des placements de l’Alliance nationale.

Certaines règles encadrent les investissements et visent surtout à ce que les sociétés effectuent des placements non risqués, de façon à garantir l’argent des assurés. Selon la Loi des assurances de la province de Québec sanctionnée en190826, les compagnies d’assurance et les sociétés de secours mutuels peuvent placer les surplus de leur fond d’assurance en prêts hypothécaires, c’est-à-dire accorder des prêts dont la garantie repose sur des biens immeubles. Par l’achat d’obligations, elles peuvent aussi investir dans des fonds publics tels les valeurs du gouvernement du Canada ou des provinces, ou encore de toutes corporations municipales ou scolaires. Il leur est aussi permis de vendre, d’hypothéquer ou de louer tout immeuble acquis en paiement d’une dette, mais elles doivent le vendre dans les sept années suivant l’acquisition, sinon il est confisqué au nom de Sa Majesté et au profit de la province. Enfin, elles peuvent offrir à leurs assurés des prêts dont le montant équivaut à la moitié de la valeur de rachat de leur police. En général, ce type de prêts permet aux assurés de maintenir leur police en vigueur lorsqu’ils se retrouvent en difficulté de paiement. C’est donc à l’intérieur de ces règles que les dirigeants doivent administrer les fonds de la société. Quels types de placements privilégient- ils ?

Contrairement aux banques, les sociétés d’assurances peuvent octroyer des prêts en garantie d’une propriété. L’Alliance nationale privilégie donc dès ses débuts le marché du prêt hypothécaire, de sorte qu’elle va constituer un important véhicule pour le crédit chez les Canadiens français. Tout au long de la période, une forte proportion de l’actif de la société est investie en prêts hypothécaires. Ce type de placement est en croissance jusqu’en 1935, puis il diminue dans la conjoncture particulière de la Grande Crise et de la guerre. De 1900 à 1925, entre 60 % et 80 % de l’actif est placé en prêts hypothécaires. Ce pourcentage diminue par la suite à 50 % dans les années 1930 et à 35 % dans les années 1940.

Outre les prêts hypothécaires, la société place aussi des capitaux dans les obligations, mais dans des proportions moindres. Les montants investis dans ce secteur sont largement tributaires des fluctuations conjoncturelles du marché obligataire et plus spécialement des deux grandes guerres. Les efforts de guerre que la société doit fournir au cours des années 1910 et 1940 ont pour effet d’accroître temporairement la part de l’actif ainsi investi.

Les prêts et les placements de l’Alliance nationale
Source: Rapports annuels de l’Alliance nationale

La société préfère les prêts hypothécaires à la sécurité apparemment plus grande des obligations des gouvernements. Ce qui motive la société à privilégier les prêts hypothécaires, ce sont les rendements qu’ils offrent. Alors qu’elle octroie des prêts hypothécaires à des taux variant entre 4 % et 6,5 %, elle n’obtient qu’un rendement variant entre 2,5 % et 5 % pour les obligations. D’ailleurs, lors de la convention de 1922, les dirigeants croient nécessaire de justifier auprès des sociétaires qu’en raison de la guerre, la société ait dû placer davantage de capitaux sous forme d’obligations du gouvernement. Ils soutiennent que malgré ces placements, la société a pu maintenir un taux moyen de rendement de 6,49 %27.

En privilégiant le prêt hypothécaire aux autres formes de placements, la société se distingue une fois de plus des autres sociétés de secours mutuels qui, elles, préfèrent l’achat d’obligations. En 1929, l’Alliance nationale investit 7 183 110$ en prêts hypothécaires, une somme qui représente 77 % de son actif, alors que la Société des Artisans, n’y consacre que 33 % et Independant Order of Foresters un mince 13%. Ces deux sociétés optent plutôt pour les obligations et elles y placent plus de 50% de leur actif. En comparaison, l’Alliance nationale n’investit que 3% (28) de son actif en obligations. L’Alliance nationale semble donc rechercher davantage les investissements plus rentables que ne le font les autres sociétés fraternelles.

Tableau 4.7 Comparaison entre les placements de l’Alliance nationale, la Société des Artisans et Independant Order of Foresters en 1 Immeubles Prêts hypo. Obligations En Banque Actif

Sociétés Montant % Montant % Montant % Montant %
Alliance nationale 107 628 1 7 183 110 77 323 134 3 96 098 1 9 327 425
Société des Artisans 326 035 3 3 805 473 33 5 988 121 53 124 800 1 11 378 548
Indep. Order of Forest. 1 598 006 4 5 028 397 13 21 269 476 54 532 104 1 39 511 034

Source: Superintendant of Insurance Dominion of Canada.

Qui sont les usagers des capitaux constitués par l’Alliance nationale ? Ce sont surtout des particuliers. En 190929, par le biais des prêts hypothécaires, la société donne accès aux particuliers à 82 % de son actif total, ce qui représente une somme de 892 015$. Les listes ne fournissant pas les adresses des débiteurs30, nous n’avons pas pu obtenir d’informations sur ces individus, si bien qu’il nous est difficile de savoir à quelles catégories socioprofessionnelles ils appartiennent. Nous pouvons simplement supposer que la société s’adresse surtout aux couches sociales les plus à l’aise de la population car les montants des prêts accordés sont plutôt élevés. En 1909, il n’y a que deux prêts dont le montant est inférieur à 1000$, alors que 50 % des prêts en vigueur varient entre 1000 et 4999$31. En investissant le secteur du prêt hypothécaire, il semble donc que l’Alliance nationale ait répondu aux besoins des particuliers qui ne pouvaient obtenir de tels prêts auprès des banques, pour lesquelles une telle pratique ne sera permise qu’à partir de 195432. Le reste de l’actif de la société est partagé principalement entre les commissions scolaires, les communautés religieuses et les municipalités. Enfin, une mince part va aux entreprises.

Après 1934, les montants totaux investis en prêts hypothécaires sont en baisse, alors que les sommes placées dans l’immobilier sont à la hausse. En raison de la crise économique, de nombreux débiteurs se retrouvent dans l’impossibilité de rembourser leur dette à la société et elle doit saisir les propriétés laissées en garantie. Toutefois, le marché de l’immobilier étant défavorable, elle a de la difficulté à se départir des propriétés saisies, si bien qu’une partie croissante de son actif se retrouve dans l’immobilier. Malgré le contexte de crise économique, la société n’investit pas davantage dans les obligations, bien qu’il s’agisse de placements plus sécuritaires. Les montants placés en obligations n’augmentent pas et demeurent en deçà de 500 000$. Elle choisit plutôt d’accorder une plus grande part des prêts hypothécaires aux municipalités, aux institutions religieuses et aux hôpitaux et de restreindre les montants accordés aux individus. En contexte de crise, ces derniers n’ont à leur disposition que 22 % des capitaux amassés par la société en 1939.

Les montants placés en obligations connaissent une forte hausse à partir de 1939, passant de 335 000$ en 1936 à 1 871 000$ en 1939. Ce n’est toutefois pas à cause de la guerre, mais plutôt pour financer le développement des infrastructures urbaines. En fait, la société verse environ 1 150 000$ aux municipalités par l’achat d’obligations. L’impact de la guerre sur le portefeuille de la société se fait davantage sentir au cours des années 1940.

La guerre oblige la société à placer d’importants montants en obligations du Dominion, et ce au détriment des prêts hypothécaires. Par conséquent, bien que la situation économique s’améliore au tournant des années 1940, elle ne peut accorder une aussi grande part de son actif aux particuliers qu’elle le faisait avant la crise. Même si la société privilégie à nouveau le crédit, en raison de la guerre, les particuliers ne peuvent se procurer que 29 % des capitaux qu’elle a contribué à accumuler en 1946.

Tableau 4.8 Usagers des prêts et placements de l’Alliance nationale
Usagers des prêts et placements de l’Alliance nationale
Source: Rapports annuels

* Le montant correspond à la valeur des immeubles possédés par la société. Ils ont été acquis en défaut de paiement de dette.

Après la crise, c’est donc le contexte de guerre qui modifie la composition du portefeuille de la société. Alors qu’en 1939, moins de 1 % du montant des prêts accordés par la société le sont aux gouvernements, cette proportion grimpe à 17,5 % en 1946. En étudiant de plus près la composition des prêts aux gouvernements pour les années 1939, 1940 et 1946 on peut clairement voir l’incidence de la guerre. Avant le déclenchement des hostilités, l’Alliance nationale détient un peu plus de 215 000$ en obligations des gouvernements, dont 79 % de la Province de Québec, le reste étant partagé entre les gouvernements du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse. En 1940, elle détient un total de 405 729$ en obligations du Gouvernement du Dominion du Canada, et plus de 1 250 000$ en 1946. Ces prêts octroyés au gouvernement fédéral pour soutenir l’effort de guerre représentent 51 % du montant total prêté aux différents gouvernements en 1940 et ce pourcentage grimpe jusqu’à 54 % en 1946. Ainsi, près de 10 % de l’actif de la société est employé à soutenir l’effort de guerre du Canada en 1946.

TABLEAU 4.9 Prêts de l’Alliance nationale aux gouvernements en 1939, 1940 et 1946

Prêts aux gouvernements Gouvernements du Québec Dominion du CanadaAutres gouvernements

Total aux gouvernements

Source: Rapports annuels

1939Montant

170 164

0

45 261

215 425

% 1940Montant % 1946Montant %34

54

11

100

790

21

347 449 44405 729 51

45 337 6

798 4891 257 566

261 195

100 798 515 100 2 317 250

L’analyse des placements et des différents usagers des capitaux permet de conclure que l’Alliance nationale privilégie le prêt hypothécaire comme forme de placement, surtout en raison des rendements qu’elle obtient de la sorte. Toutefois, la crise économique, qui rend risqué l’octroi de prêts aux particuliers, oblige la société à privilégier le prêt aux municipalités, sans toutefois placer davantage de capitaux dans les placements obligataires. Le contexte de guerre restreint la marge de manœuvre de la société. Elle se voit contrainte, tout comme le sont les autres sociétés d’assurances, de contribuer à l’effort de guerre du Canada, nonobstant les rendements que ces placements lui permettent d’obtenir.

C’est donc la guerre qui explique en grande partie le recul conjoncturel du prêt hypothécaire dans son portefeuille.

* * *

Dès sa fondation, l’Alliance nationale marque une rupture avec la mutualité traditionnelle en choisissant de former une réserve. Les fondateurs espéraient ainsi donner des bases solides à leur société, tout en contribuant à la formation d’un capital canadien-français. Ce capital, bien qu’il demeure sous propriété collective, passe rapidement sous le contrôle des dirigeants, à la faveur d’une centralisation des fonds

Pour stimuler la croissance de la société, les dirigeants procèdent à des transformations au niveau de son fonctionnement. Une première réorganisation est orchestrée au début des années 1920 pour mettre fin à une période de stagnation. On décide alors de consacrer une plus grande part des revenus à la rémunération de percepteurs chargés d’effectuer le recrutement de nouveaux membres et on mobilise davantage de ressources financières pour stimuler le développement de la société. Pour accroître l’efficacité de l’organisation, on centralise la gestion et la confie à des employés qualifiés. Malgré ces transformations, la croissance de la société demeure lente, si bien qu’elle accuse un recul de sa position par rapport aux compagnies. Tenant pour responsables les cadres législatifs qui nuisent au développement de la société, les dirigeants choisissent de la transformer en compagnie à la fin des années 1940.

Conclusion :

À la fin du XIXe siècle, l’assurance-vie prend son véritable essor au Canada. Alors que les sociétés canadiennes-anglaises parviennent à tirer profit de la législation mise en place par le gouvernement fédéral, il faudra attendre jusqu’en 1901 pour voir naître la première compagnie d’assurance-vie canadienne-française, soit La Sauvegarde. En raison de leurs faibles coûts de fonctionnement, les sociétés de secours mutuels s’avèrent le meilleur moyen pour les élites canadiennes-françaises d’accéder au marché de l’assurance-vie.

La forte présence étrangère dans les finances et les industries au Québec, notamment dans le secteur de l’assurance-vie, pose le problème de la place des Francophones dans l’économie et du contrôle de leurs capitaux. Des membres de l’élite montréalaise proposent l’Alliance nationale comme solution. Par le mécanisme de l’assurance-vie, ils veulent constituer un réservoir de capitaux et ainsi favoriser le développement économique des entreprises canadiennes-françaises.

Bien que les compagnies profitent davantage de l’essor de l’assurance-vie que les sociétés mutuelles, les promoteurs de l’Alliance nationale optent tout de même pour cette forme d’organisation, surtout en raison de la faible mobilisation de capitaux qu’elle requiert. Peu de gens croyaient en ses chances de réussites, mais l’Alliance nationale parvient rapidement à s’imposer parmi les grandes sociétés fraternelles pour finalement devenir la plus importante dans les années 1940. C’est pourquoi, l’étude de l’Alliance nationale s’avère un poste d’observation intéressant pour comprendre les transformations de la mutualité au Québec au XXe siècle.

Par l’étude de l’Alliance nationale, nous avons démontré que la société connaît des transformations qui ont pour effet de renforcer son dispositif d’entreprise au détriment des principes mutuels. À la lumière de cette enquête, nous pouvons affirmer que ce sont les impératifs de croissance et les pressions du marché qui ont contribué à modifier son fonctionnement, et, dans une moindre mesure, un affaiblissement de la participation de ses membres à sa gestion locale.

Dès sa fondation, l’Alliance nationale se démarque des sociétés fondées précédemment! par le recours à la science actuarielle et les énergies engagées dans la formation d’une réserve. En adoptant des méthodes de gestion semblables à celles des compagnies, au détriment des principes mutuels, elle entre en rupture avec la mutualité traditionnelle.

Pour favoriser le développement de la société, les dirigeants misent d’abord sur la décentralisation de sa gestion en confiant certains pouvoirs aux cercles, notamment la gestion des caisses des malades. Or, afin d’accroître les rendements sur les placements, bien vite les dirigeants cherchent à obtenir le contrôle sur l’ensemble des fonds, y compris ceux des caisses locales des malades. Cette atteinte à l’autonomie des cercles ne se fera pas sans heurt, plusieurs organisations locales refusant de se départir de leur caisse des malades. Il faudra que l’inspecteur en chef de la société rende visite à chaque cercle entre septembre 1913 et mai 1914 pour obtenir leur soumission à cette nouvelle directive. 1

Après une période de croissance rapide, la société connaît un essoufflement qui oblige ses dirigeants à revoir son fonctionnement. Ils accélèrent le processus déjà amorcé de centralisation de la gestion des fonds en abolissant les cercles et en procédant à l’embauche d’un personnel spécialisé à qui seront confiées les tâches de gestion relevant jusque-là des cercles. Ils ont ainsi recours à des percepteurs rémunérés pour recruter les nouveaux membres et injectent davantage de ressources dans le développement de l’organisation afin de stimuler sa croissance.

En dépit de sa réorganisation, l’Alliance nationale ne parvient pas à soutenir la concurrence des compagnies. On désigne le cadre législatif restrictif régissant le secours mutuel comme étant le principal obstacle à sa croissance. Afin de rendre leur société concurrentielle, les dirigeants choisissent de la transformer en compagnie mutuelle afin de se prévaloir des mêmes avantages dont ces dernières bénéficient.

L’Alliance nationale n’est pas la seule à connaître des difficultés de croissance. Le recul de sa position relative sur le marché de l’assurance- vie à partir des années 1920 est aussi vécu par l’ensemble des sociétés de secours mutuels. En outre, tout comme l’Alliance nationale choisit de poursuivre ses activités sous la forme d’une compagnie mutuelle au cours des années 1940, d’autres sociétés de secours mutuels font aussi ce choix. L’Union St-Joseph de St-Hyacinthe devient La Survivance, compagnie mutuelle en 1938, la Mutuelle de l’UCC, devient la Mutuelle-vie de l’UCC, compagnie d’assurance-vie en 1956, L’Union St-Joseph de Drummondville devient L’Union-Vie, compagnie mutuelle en 1957 et L’Union St-Joseph du Canada devient L’Union du Canada, assurance-vie en 1959. En 1960, parmi les grosses sociétés mutuelles qui ont survécu au XXe, il ne reste que la Société des Artisans qui fonctionne toujours sous cette forme. Leur réorganisation en compagnies permet de croire que le cadre juridique, comme le soutiennent les dirigeants de l’Alliance nationale, constituait réellement un frein à leur croissance.

Par ailleurs, la fondation de l’Alliance nationale se voulait pour ses promoteurs un outil de développement économique pour les Canadiens français. Bien que la société ne représente qu’une faible part des montants de l’assurance-vie transigés au Québec, elle a néanmoins participé à la canalisation de l’épargne populaire pour constituer un réservoir de capitaux. Comme nous avons pu le constater par l’étude des prêts et des placements de la société, elle s’est avérée un véhicule pour le crédit. Elle a permis à de nombreux individus d’avoir accès à des capitaux, sous la forme de prêts hypothécaires, qu’ils ne parvenaient pas à obtenir auprès des banques et que les montants substantiellement élevés ne permettaient pas aux Caisses populaires d’octroyer. Entre outre, nos sources laissent soupçonner l’existence de réseaux socioéconomiques entre les dirigeants des différentes sociétés de secours mutuels, mais aussi des différentes institutions financières canadiennes-françaises. Nous gagnerions certainement à poursuivre des recherches en ce sens, de façon à mettre au jour les diverses liaisons qu’élaborent les acteurs dans la formation d’un capital autochtone au Québec.

Cette étude consacrée à l’Alliance nationale aura permis de mieux connaître le phénomène et ses transformations au cours du XXe siècle. Néanmoins, l’étude d’autres sociétés de secours mutuels s’avère nécessaire pour voir comment elles ont solutionné leurs problèmes, et ainsi vérifier si nos observations tiennent ailleurs.

Présentation de l’appendice 1:

Pour procéder à l’étude des bases sociales de la direction de l’Alliance nationale, nous nous sommes appuyée sur une grille de classification socioprofessionnelle. Évidemment, de telles catégories ne traduisant que partiellement la réalité, elles ne peuvent être considérées autrement qu’à titre d’indicateurs.

Dans le cadre de cette recherche, les professions de 296 individus –103 fondateurs, 45 dirigeants élus à la centrale et 148 dirigeants locaux élus– ont été recensées et traitées à travers une grille socioprofessionnelle. Ce sont au total près de 100 intitulés professionnels différents que nous avons classifiés en différentes catégories. Nous nous sommes appuyée sur la grille utilisée par Yvan Rousseau 1 , dans le cadre de sa thèse de doctorat sur le Mouvement Desjardins, et de l’équipe de recherche de Gérard Bouchard2 pour procéder à la classification des professions des individus. Dans le cas de cumul de professions par un individu, nous avons choisi de ne retenir que la profession exercée lors de son entrée en fonction au sein de l’Alliance nationale.

L’appendice 1 présente la classification retenue pour les différentes professions déclarées. Cette grille est à la base des différents tableaux statistiques présentés dans cette étude. Nous avons conservé la formulation originale des professions, même lorsque celles-ci étaient en anglais.

Lire le mémoire complet ==> (Le secours mutuel en transformation: l’alliance nationale (1892-1948))
Mémoire présenté à l’université du Québec à Trois-Rivières
Comme exigence partielle de la maîtrise en études québécoises
__________________________________________
26 Loi des assurances, chap. 69, 1908, p. 180.
27 L’Alliance nationale, Rapports des officiers généraux au Conseil général à sa session ouverte le 7 août 1922, p. 6.
28 Il s’agit d’un de ces plus bas niveaux. En général, les montants investis par la société en obligation varient entre 10 % et 20 %.
29 À quelques occasions, nous retrouvons dans les rapports annuels la liste des prêts hypothécaires octroyés, de même que la liste des obligations qu’elle détient. Ces listes donnent le nom du débiteur, la ville, le montant du prêt octroyé et les taux d’intérêt. Elles nous permettent de savoir plus précisément qui bénéficie des prêts de la société. Ces listes ne sont disponibles qu’en de rares occasions, si bien que notre analyse ne porte que sur les années 1909, 1939 et 1946, les seules années où la documentation était à la fois complète et lisible.
30 En 1909 et 1946, seule la localité où est situé l’immeuble en garantie apparaît sur les listes. En 1939, nous avons les adresses des immeubles. Toutefois, sur les 157 débiteurs résidant à Montréal, nous sommes parvenue à n’en repérer que 23. Peut- être ces individus sont-ils propriétaires d’immeubles locatifs qu’ils laissent en garantie de sorte que l’adresse de leur résidence n’apparaît pas sur les listes.
31 Les données proviennent des Rapports annuels.
32 Yvan Rousseau et Roger Levasseur, Du comptoir au réseau financier…, op. cit., p.260.
1 De septembre 1913 à mai 1914, la revue donne la liste des cercles visités par l’inspecteur en chef.
1 Yvan Rousseau, L’enracinement et la transformation d’un mouvement social. La Fédération régionale des Caisses populaires Desjardins du Centre du Québec et ses établissements affiliés 1909-1970, Thèse de doctorat (Études québécoises), Université du Québec à Trois-Rivières, 1993, p. 495.
2 Gérard Bouchard et Chistian Pouyez, «Les catégories socioprofessionnelles: une nouvelle grille de classement!», Labour / Le Travail, 15 (printemps 1985): 145-163.