La mutualité au Québec au cours de la 1ère moitié du 20 siècle

By 10 December 2012

1 Un intérêt renouvelé pour l’étude de la mutualité!

Les sociétés de secours mutuels connaissent leur essor avec la consolidation du capitalisme industriel autour des années 1860. Bien qu’elles constituent une des plus importantes institutions ouvrières de la fin du XIXe siècle, jusqu’à tout récemment, elles avaient été relativement peu étudiées. Nous assistons toutefois depuis quelques années à un renouvellement de l’intérêt des chercheurs à leur égard, notamment en raison de l’éclairage qu’elles apportent à la compréhension de la crise de l’État providence.

Au Québec, le secours mutuel a surtout intéressé deux champs de l’histoire. Comme il s’adresse d’abord aux ouvriers, il est parfois abordé dans le cadre d’études menées sur l’histoire des travailleurs. En tant qu’associations et entreprises, les sociétés de secours mutuels ont également retenu l’attention des spécialistes de l’étude des coopératives.

Les spécialistes de l’histoire des travailleurs ont abordé les sociétés de secours mutuels lorsqu’elles s’intéressaient aux conditions de vie et de travail des ouvriers. Au Québec, Jean Hamelin, au début des années 1970, est l’un des premiers historiens à soupçonner l’importance du mouvement mutualiste à la fin du XIXe siècle. Dans la présentation de l’ouvrage collectif Les travailleurs québécois3, il soutient que l’existence de quelques textes sur les sociétés de secours mutuels laisse présager une intense activité. Par ailleurs, si l’importance du mouvement mutualiste se fait sentir, ce n’est pas uniquement à travers les textes laissés par les sociétés, mais aussi en raison de la multiplication de ces sociétés à la fin du XIXe siècle. Dans sa monographie consacrée à la paroisse de Saint-Pierre- Apôtre de Montréal, Lucia Ferretti4 note une multiplication de ces associations mutuelles dans les paroisses ouvrières de Montréal à la fin du XIXe siècle. De même, en procédant à une étude des conditions du travail ouvrier à Montréal vers 1890, Jean de Bonville5 reconnaît aussi que la prolifération de ces associations marque la période. Il souligne toutefois qu’elles ne rejoignent pas la majorité des travailleurs.

C’est aussi ce que constatent Guest6 et Vaillancourt7 en étudiant la genèse de la sécurité sociale. Alors que les sociétés de secours mutuels se présentent comme un palliatif à l’insécurité financière et aux problèmes économiques causés par l’industrialisation, elles constituent une solution imparfaite puisqu’elles demeurent peu accessibles aux ouvriers. De la même façon, Bettina Bradbury8, en étudiant les stratégies de survie des familles ouvrières de Montréal entre 1861 et 1891, note aussi qu’en général, seuls les ouvriers spécialisés peuvent se permettre d’adhérer à ces organisations.

Si les sociétés de secours mutuels retiennent peu l’attention des chercheurs qui se sont intéressés à l’histoire des travailleurs, c’est en raison de la perspective que leurs études adoptent. Elles cherchent à connaître les conditions de vie des travailleurs et les solutions qui s’offraient à eux pour améliorer leur sort. Comme la majorité des ouvriers n’avaient pas les revenus suffisants pour cotiser à ces organisations, ces études tendent à montrer que la mutualité a eu des impacts très mitigés sur l’amélioration de la condition ouvrière.

Par ailleurs, les sociétés de secours mutuels étant à la fois des associations et des entreprises comme le sont les coopératives, elles appartiennent donc à ce champ d’étude. Pour cette raison, elles devraient être abordées dans le cadre d’études portant sur le développement du mouvement coopératif au Québec. Or, ce n’est pas toujours le cas. Si certains auteurs associent le secours mutuel au mouvement coopératif, d’autres l’excluent. En procédant à la recension des coopératives qui ont existé au Québec au XIXe siècle, Gaston Deschênes9 soutient que rien de fondamental ne distingue les mutuelles des coopératives, bien qu’au début du XXe siècle, on considérait les mutuelles comme une forme mineure de coopération. À travers cette étude, il souligne la vie éphémère des mutuelles, la majorité des sociétés fondées au cours du XIXe siècle n’étant plus en activité à la fin du siècle. Yvan Rousseau10 associe également le secours mutuel au mouvement coopératif alors qu’il étudie les institutions économiques paroissiales. Parce qu’elle favorise les liens de solidarité, il soutient que la paroisse est un lieu de prédilection pour l’enracinement du mouvement coopératif. Toutefois, si les associations coopératives locales visent à renforcer l’organisation économique de la paroisse, ce n’est pas toujours le cas du secours mutuel, du moins pour les sociétés fonctionnant sous le mode fédératif. La centralisation des capitaux recueillis par ces sociétés laisse peu d’initiatives aux dirigeants des cercles locaux quant au développement économique de la paroisse. À l’inverse, Jean-Marie Fecteau11, qui s’intéresse aussi à l’émergence de l’idéal coopératif au Québec entre 1850 et 1914, fait une distinction entre le monde coopératif et celui de la mutualité. Alors qu’il analyse le rôle de l’État face à l’émergence de la forme coopérative au Québec à travers la production législative, il s’en tient au monde coopératif, laissant volontairement de côté le champ de la mutualité.

Ce n’est que depuis tout récemment que des études dans le cadre universitaire sont menées spécifiquement sur les sociétés de secours au Québec et au Canada. Elles se sont surtout interrogées sur leur essor et leur déclin. Bryan D. Palmer12 a cherché à cerner les raisons de l’essor des sociétés de secours mutuels autour des années 1860, et de leur déclin au cours des années 1910. Il soutient que les mutuelles sont nées pour répondre aux besoins des ouvriers face à l’essor du capitalisme et que lorsque les conditions ouvrières se sont améliorées, ces organisations ont amorcé leur déclin. Se questionnant aussi sur les causes du déclin de ce type d’associations, George Emery et J.C. Emery13 soutiennent quant à eux que les sociétés de secours mutuels étaient jointes par les hommes pour diverses raisons, et non seulement pour obtenir de l’assurance. Par conséquent, le déclin de ces associations ne serait pas uniquement lié à la concurrence des compagnies d’assurance. Les sociétés de secours mutuels ont aussi dû subir la concurrence de diverses associations offrant une vie sociale à leurs membres, de même que l’avènement de nouvelles formes de divertissements, dont le cinéma.

Plus particulièrement dans le cadre québécois, les travaux qu’entreprend présentement Martin Petitclerc14 sur la mutualité permettent de mieux comprendre le phénomène. S’intéressant à l’origine de ce type d’organisations au Québec et à leur évolution, il se questionne sur les causes des transformations qu’elles ont connues au cours du XXe siècle. Il note qu’à ses débuts, la mutualité est avant tout un rapport social qui vise à prendre en charge la vie humaine, non seulement au niveau de la protection économique, mais aussi sur les plans culturel et social. Devant l’ampleur que prend le mouvement à la fin du XIXe siècle, et face à la pression de grandes sociétés fraternelles étrangères et québécoises, le gouvernement décide de baliser la pratique de façon à mieux protéger les membres de ces associations. Petitclerc soutient que l’intervention gouvernementale dans les affaires des mutuelles, notamment par l’imposition des principes de gestion relevant de la science actuarielle, a contribué à modifier la mutualité. L’introduction de ces principes, selon lui, marquerait une rupture dans l’histoire de la mutualité et aurait entraîné une convergence entre la mutualité et l’assurance commerciale.

En France, ce domaine d’étude gagne beaucoup d’intérêt depuis une vingtaine d’années, surtout avec le recul de l’État providence. Précédant quelque peu ce courant, Henri Hatzfeld aborde le secours mutuel dans son ouvrage Du paupérisme à la sécurité sociale15. Il soutient que bien que ces mutuelles se soient adressées aux ouvriers, en réalité bien peu d’entre eux étaient dans une situation leur permettant de verser à tous les mois la cotisation requise. Il n’y a que les ouvriers les mieux payés qui le pouvaient, et encore, ce sont surtout de petits commerçants, artisans, professionnels qui formaient la plus grande partie de leur clientèle à la fin du XIXe et début XXe.

Alors qu’il s’intéresse aux risques sociaux découlant de l’industrialisation, dont les accidents du travail, François Ewald16 aborde la question des sociétés de secours, qui sont très actives dans ce secteur. Elles se présentent aux ouvriers comme une façon de pratiquer la prévoyance afin de se protéger contre les risques de la perte du salaire, résultant notamment des accidents du travail, et éviter le recours à l’assistance publique. Or, bien peu d’ouvriers se prêtant volontairement à la pratique de la prévoyance, les autorités en feront une obligation. Elles généralisent l’assurance, la faisant passer d’assurance privée à assurance sociale, de sorte que tout le monde soit assuré. La prévoyance devient donc une obligation, l’État assumant à son tour les risques assumés auparavant par les sociétés mutuelles. Elles représentent donc une étape vers la prise en charge des risques sociaux par l’État.

Tout comme Ewald, Bernard Gibaud aborde la mutualité en mettant au jour le rôle joué par les compagnies d’assurance dans la mise en place de la sécurité sociale en France. Dans son ouvrage Mutualité et assurances17, il s’intéresse aux rapports entre la mutualité et l’assurance. Il soutient que ce n’est pas la méfiance envers les sociétés de secours mutuels qui a retardé leur reconnaissance juridique, mais plutôt leur «amateurisme gestionnaire!». En introduisant des techniques actuarielles, les sociétés obtiennent leur reconnaissance juridique, en même temps que l’introduction de ces techniques favorise une convergence entre l’assurance mutuelle et l’assurance commerciale.

Le phénomène de la mutualité a été davantage étudié dans le monde anglo-saxon. En Grande-Bretagne, où l’on situe généralement l’origine des sociétés de secours mutuels (appelées friendly societies), les ouvrages portant sur la mutualité étudient surtout leur mise en place qu’ils attribuent à la misère industrielle. C’est le cas de P. H. J. H. Gosden18. Selon lui, l’État et la classe dirigeante auraient contribué au développement de ces sociétés vouées à réduire l’aide aux pauvres. À l’origine, la vie associative était très importante au sein de ces sociétés. Cette manifestation constituait une façon d’attirer les ouvriers, qui n’auraient pas adhéré à de telles sociétés seulement pour souscrire à de l’assurance. La vie associative diminue par la suite pour céder la place aux préoccupations «managériales», qui deviennent peu à peu le centre de la vie de ces sociétés. Tout comme Gosden, David Neave19 attribue l’essor des friendly societies au cours des années 1830 à la misère industrielle et à la loi sur les Pauvres de 1834. Elles ont été en croissance jusqu’à la Première Guerre mondiale où elles ont alors amorcé leur déclin. Il soutient que le vieillissement des membres des friendly societies, ainsi que la concurrence des compagnies d’assurance-vie ont contribué à ce déclin. Puis, l’instauration en 1909 d’un régime public de retraite et l’assurance- maladie d’État en 1912 l’ont accéléré.

Aux États-Unis aussi, plusieurs travaux s’intéressent à l’émergence du secours mutuel et aux raisons de sa chute. David T. Beito20 avance que les membres ont adhéré aux sociétés mutuelles en raison des services qu’elles offraient et qui leur était impossible d’obtenir autrement. Lorsque l’État a assumé ces risques, les sociétés ont amorcé leur déclin. Pour Viviana A. Rothman Zelizer21, le comportement des compagnies d’assurance-vie dans les années 1870, qui agissaient en voraces entreprises financières, explique l’essor des sociétés mutuelles. Ces dernières se présentent comme des sociétés d’entraide qui, en plus des bénéfices qu’elles versent à leurs membres, leur accordent de l’aide en cas de besoin. En étant des sociétés à but non lucratif, elles ne visent pas à s’enrichir en spéculant sur la mort de leurs membres, comme le font les compagnies. Toutefois, une mauvaise gestion entraînera la faillite de plusieurs d’entre elles. Ironiquement, les sociétés mutuelles qui vont survivre sont celles qui ont su adopter des principes de gestion similaires à ceux des compagnies.

En somme, bien que l’on reconnaisse que l’émergence et la multiplication des sociétés de secours mutuels à la fin du XIXe siècle constituent un phénomène important, elles ont été encore peu étudiées pour elles-mêmes. On s’est rarement interrogé sur la façon dont celles qui ont survécu à ce déclin s’y sont prises, quelles transformations elles ont connues et comment celles-ci se sont effectuées. En ce sens, la réflexion que propose Petitclerc sur les rapports entre la mutualité et l’assurance soulève de manière intéressante la question de l’adaptation de la mutualité au XXe siècle et de l’apparition d’une nouvelle génération de sociétés de secours mutuels, convergeant vers l’assurance commerciale.

Les travaux menés par Petitclerc permettent de mieux comprendre le phénomène et son évolution dans le cadre québécois. Il aborde toutefois la mutualité surtout à travers les discours tenus par les dirigeants des sociétés de secours mutuels et les interventions de l’État. Il s’intéresse moins à la vie interne de ces sociétés et à leurs pratiques financières. La perspective synthétique et globale de son approche permet difficilement de voir concrètement comment se manifestent ces transformations, ce qui a poussé les dirigeants à procéder à ces changements et à quelles rationalités ils répondaient.

2 Une étude de cas

L’examen de ces transformations constitue la préoccupation centrale de ce mémoire. Le choix de l’Alliance nationale nous apparaît intéressant puisqu’elle a participé activement à la transformation de la mutualité au Québec. Par l’analyse de l’Alliance nationale, cette étude examine, autant à travers le discours que dans la pratique, les modalités de transformation et de redéfinition de la mutualité. Cette recherche explore également comment la société de secours mutuels a permis à une élite économique canadienne-française d’accéder au marché de l’assurance et de la finance.

Pour mener à bien cette enquête, nous privilégions une approche sérielle centrée sur l’étude du changement. Nous nous sommes appuyée sur un corpus de sources diversifiées, reposant en grande partie sur le Fonds de l’Inspecteur général des Institutions financières, conservé aux Archives nationales du Québec. Ce fonds regroupe les rapports annuels que la société devait soumettre au Surintendant des assurances, la correspondance de la direction de la société avec le Surintendant, de même que les plaintes des membres formulées à l’égard de la société. Ce fonds d’archives est complété par L’Alliance nationale, bulletin mensuel publié par la société, les Rapports des officiers généraux au Conseil général ainsi que les Rapports du président à l’Exécutif. À partir de ces sources, nous avons pu observer le changement qui s’effectue au sein de l’organisation tout au long de la période à l’étude. Nous avons pu examiner la gestion de la société, suivre son expansion territoriale et la répartition géographique des membres, dresser le profil socioprofessionnel des dirigeants de la société. L’analyse du discours nous a permis de comprendre les changements observés. Nous avons ainsi pu cerner les problèmes auxquels est confrontée la société, les décisions qu’elle prend pour y remédier et comment elle les justifie auprès de ses membres.

Le changement sera appréhendé à travers trois grandes dimensions: 1) les conditions d’émergence de l’Alliance nationale et le projet de développement porté par ses promoteurs ; 2) les modalités de son développement de même que les assises sociales de ses dirigeants ; 3) les pratiques économiques de la société.

Déjà à sa fondation, l’Alliance nationale se distingue des autres sociétés de secours mutuels par la mission qu’elle se donne, l’origine sociale de ses fondateurs et l’application de méthodes de gestion empruntées aux compagnies. La fondation de cette société survient en plein essor de l’assurance-vie au Canada. Ce sont toutefois les compagnies d’assurance qui profitent de cet essor, plusieurs sociétés de secours mutuels éprouvant à ce moment-là d’importantes difficultés financières. Dans un tel contexte, pourquoi les promoteurs de l’Alliance nationale ont-ils fondé une société mutuelle plutôt qu’une compagnie ? Quelle est sa mission ? Qui en sont les fondateurs ? En quoi les méthodes de gestion adoptées par ses fondateurs la distinguent-elles des autres sociétés mutuelles ?

Pour favoriser une croissance rapide et à peu de frais de la société, les dirigeants misent d’abord sur son enracinement local. Par une décentralisation partielle de la gestion, ils souhaitent favoriser l’implication des membres. Cette stratégie de développement, comme nous le verrons, ne parvient pas à stimuler la participation des membres. En outre, après une croissance rapide des effectifs, la société connaît une stagnation. Devant l’échec de cette stratégie, ses dirigeants doivent procéder à une réorganisation majeure de son fonctionnement. Pourquoi la stratégie de l’enracinement local n’atteint-elle pas ses objectifs ? Comment expliquer la faible participation des membres ? Quelles sont les transformations apportées au fonctionnement de la société ? Ses dirigeants choisissent de centraliser la gestion et d’embaucher du personnel administratif et des recruteurs. Or, le recours à une gestion plus rationnelle requiert des dirigeants dotés de connaissances particulières pour les finances. Comment les transformations du fonctionnement de la société modifient-elles les bases sociales de la direction ?

Le processus de centralisation observé dans le fonctionnement de la société est aussi perceptible au niveau de la gestion de ses fonds. L’examen du contrôle des fonds et des postes de dépenses, nous permet de constater que ce processus se met en branle dès les premières années de son existence. Comment s’effectue-t-il? À quelles rationalités répond-il ? Il traduit, c’est notre hypothèse, des préoccupations de plus en plus semblables à celles des grandes compagnies de la part des dirigeants qui recherchent les meilleurs rendements sur les placements de la société. Quels types de placements privilégient-ils ? Qui bénéficie des capitaux amassés par la société ?

À travers l’étude de ces dimensions, nous voulons démontrer que l’Alliance nationale connaît des transformations majeures entre le moment de sa fondation et la Seconde Guerre mondiale. Elles se traduisent par le déclin de la pratique mutuelle, l’adoption d’un mode de gestion capitaliste et la centralisation de la gestion. Nous croyons que ce sont les nécessités de survie économique, conjuguées à l’affaiblissement de son organisation locale qui ont contribué à modifier le fonctionnement de la société et les rapports entre les dirigeants et les membres.

Lire le mémoire complet ==> (Le secours mutuel en transformation: l’alliance nationale (1892-1948))
Mémoire présenté à l’université du Québec à Trois-Rivières
Comme exigence partielle de la maîtrise en études québécoises
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2 Ibid.
3 Jean Hamelin, dir., Les travailleurs québécois (1851-1896), Montréal, Presses de l’Université du Québec, 1973, 221 p.
4 Lucia Ferretti, Entre voisins. La société paroissiale en milieu urbain. Saint-Pierre- Apôtre de Montréal 1848-1930, Montréal, Boréal, 246 p.
5 Jean de Bonville, Jean-Baptiste Gagnepetit. Les travailleurs montréalais à la fin du XIXe siècle, Montréal, Éditions de l’Aurore, 1975, 253 p.
6 Dennis Guest, Histoire de la sécurité sociale au Canada, Montréal, Boréal, 1993, 478 p.
7 Yves Vaillancourt, L’évolution des politiques sociales au Québec 1940-1960, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, 1988, 530 p.
8 Bettina Bradbury, Familles ouvrières à Montréal. Âge, genre et survie quotidienne pendant la phase d’industrialisation, Montréal, Boréal, 1995. 368 p.
9 Gaston Deschênes, «Associations coopératives et institutions similaires au XIXe siècle!», Revue d’histoire de l’Amérique française, (29, 4, 1976): 539-554.
10 Yvan Rousseau, «Essor et déclin d’une formule d’organisation économique : la coopération et la mutualité paroissiales!», Normand Séguin et Serge Courville (dir.), La paroisse, Québec, Presses de l’Université Laval, coll. «Atlas historique du Québec!», Sainte-Foy, 2001, p. 190-218.
11 Jean-Marie Fecteau, (avec la collaboration d’Isabelle Dupuis), L’émergence de l’idéal coopératif et l’État au Québec: 1850-1914, Montréal, Cahiers de la Chaire de coopération de l’Université du Québec à Montréal, 110 p.
12 Brian D. Palmer, «Les sociétés mutualistes au Canada (1850-1950)!», Michel Dreyfus et Bernard Gibaud, Mutualité de tous les pays, Paris, Mutualité française, 1995, p. 99-111.
13 George Emery et J.C. Emery, A Young Men’s Benefit. The Independant Order of Odd Fellows and Sickness Insurance in the United States and Canada (1860-1929), Montréal, McGill-Queen’s University Press, 1999. Bien que cet ouvrage porte plus spécifiquement sur les mutuelles d’assurance-maladie au Canada et aux États-Unis, il contribue à la littérature sur l’histoire sociale des sociétés de secours mutuels.
14 Martin Petitclerc, «Aux origines de l’économie sociale: les sociétés de secours mutuels au Québec, 1850-1929!», Doctorat en histoire, Université du Québec à Montréal, (en cours) ; «La solidarité face au marché. Quelques réflexions sur l’histoire de la mutualité au Québec!», Revue internationale de l’économie sociale, (à paraître en 2002) ; «La riante bannière de la démocratie: les sociétés de secours mutuels québécoises au 20e siècle!», Revue de l’Assurance (à paraître en 2002) ; ainsi qu’une participation à l’ouvrage de Diane Saint-Pierre et Jacques Saint-Pierre, Histoire de l’assurance de personnes au Québec, Institut National de Recherche Scientifique (à paraître en 2002).
15 Henri Hatzfeld, Du paupérisme à la sécurité sociale:essai sur les origines de la sécurité sociale en France, 1850-1940, Paris, A. Colin, 1971, 344 p.
16 François Ewald, L’État providence, Paris, Grasset, 1998, 608 p.
17 Bernard Gibaud, Mutualité et assurance: les enjeux (1850-1914), Paris, Économica, 1998.
18 Peter Henry John Heather Gosden, The Friendly Societies in England, 1815-1875, New York, Augustus M. Kelley, 1967, 262 p.
19 David Neave, «Les sociétés de secours mutuels en Grande-Bretagne!», dans Michel Dreyfus et Bernard Gibaud, Mutualité de tous les pays, Paris, Mutualité française, 1995, p. 209-218.
20 David T. Beito, From Mutual Aid to the Welfare State : Fraternal Societies and Social Services, 1890-1967 Chapel Hill, University of North Carolina Press, 2000, 320 p.
21 Viviana A. Rothman Zelizer, Morals an Markets. The Development of Life Insurance in the United States, New Brunswick and London, Transaction Books, 1979, 208 p. Bien qu’elle n’aborde pas la mutualité en elle-même, elle retrace parallèlement au développement de l’assurance-vie l’essor et le déclin des sociétés de secours mutuels.