§2. RPX Corporation
Fondée en 2008 par deux anciens employés d’Intellectual Ventures163, le plus grand patent troll du monde164, RPX, qui se définit elle-même comme un defensive patent aggregator, poursuit le même but qu’AST : éviter que des brevets précieux ne tombent aux mains des patent trolls en adoptant une attitude défensive et, par là, protéger ses membres.
Composée, au 17 juillet 2010, de cinquante- quatre membres165, dont Dell, Microsoft Corporation, HP, IBM, Intel, ou encore Nokia et Sony, RPX a investi plus de 220 millions de dollars dans plus de 1400 brevets, principalement dans les télécommunications, les softwares, l’informatique domestique, l’e-commerce, les technologies digitales et les semi-conducteurs. D’une stratégie de défense réactive face aux patent trolls, les membres passent à une stratégie active.
A la différence d’AST, RPX se finance principalement par le biais de venture capital : Kleiner Perkins Caufield & Byers et Charles Rivers Ventures sont les deux firmes qui financent actuellement la société. Il est donc clair que RPX doit faire du profit; tel est l’objectif des venture capitalists.
Les membres paient une cotisation annuelle qui varie entre 40.000 et 5,2 millions de dollars en fonction de leurs revenus166. Comme la majorité de ses moyens financiers provient d’investisseurs externes, la société ne favorise pas les desiderata d’un membre par rapport à un autre. Les intérêts des membres sont bien évidemment pris en compte mais les brevets ne sont pas acquis, directement, avec les fonds apportés par un ou plusieurs membres, comme chez AST. Par conséquent, chaque membre se voit octroyer une licence sur tous les brevets acquis par RPX qui dispose d’une totale autonomie de gestion. Ceci lui permet d’agir rapidement et de concurrencer de manière plus efficace d’autres patent pools. A l’inverse d’AST, nul besoin ici d’obtenir l’accord et les fonds des membres pour agir.
Des licences perpétuelles sont accordées aux membres, tant pour les brevets acquis durant leur adhésion que ceux acquis antérieurement à celle-ci et qui se trouvent toujours dans le portefeuille de RPX. Bien que la société se soit engagée à ne pas user de ses brevets de manière offensive, la société précise clairement que ceux-ci peuvent être utilisés comme moyens de défense en cas de litiges.
162 Tiré d’un post publié sur le blog du Professeur J. F. Moore, http://blogs.law.harvard.edu/jim/, et cité dans SITI- Sites.com, Inc. v. Verizon Communications, Inc., Allied Security Trust, Daniel P. McCurdy, Brian Hinman, Cisco Systems, Inc., Ericsson, Inc., No 10 Civ. 3751 (S.D.N.Y. 2010), spéc. pp. 24-25. Au 16 juillet 2010, le post n’était plus disponible.
163 John Hamster, General Manager of Strategic Acquisitions et Vice President of Licensing et Geoffrey Barker, Vice President of Licensing.
164 P. LATTMAN, « Innovative Invention Company Or Giant Patent Troll? », The Wall Street Journal, 12 novembre 2007.
165 Au début de l’année 2010, RPX était composé de vingt membres seulement. Au cours des six derniers mois, la société a donc connu une croissance de 150% en termes d’adhésion.
De plus, son CEO, John Amster, ne cache pas que les brevets que RPX détient peuvent, une fois les licences accordées à tous les membres, être revendus à des « investisseurs » susceptibles de poursuivre les contrefacteurs devant les tribunaux167. Les ambitions de RPX sont grandes : d’ici 2012, ils souhaitent acheter 50% de tous les brevets disponibles sur le marché168.
