Les ventes aux enchères online : les garanties pour l’internaute

By 7 October 2012

VII. Les ventes aux enchères online

Définition juridique
E-bay – Sotheby’s -Evolutions
Les garanties indispensables pour l’internaute

Définition

Il paraît nécessaire de définir les termes de ventes aux enchères dites « live », online, salle de vente virtuelle.

Il y a deux sortes de ventes aux enchères online :
* les ventes « live » online, comme celle d’e-Auctionroom, qui retransmettent la vente en temps réel, sur internet et
* les ventes online, qui se déroulent dans un espace virtuel.
En France, on parle de vente aux enchères pour les biens dits « culturels », les autres étant soumis à des opérations de « courtage ».
* Biens culturels : biens qualifiés de Trésors nationaux ou présentant un intérêt historique artistique ou archéologique définies par l’annexe du décret du 29 janvier 1993. Sont retenus des critères d’ancienneté et de valeur économique du bien.

Les députés français ont retenu le principe d’étendre l’application de la nouvelle loi sur les ventes aux enchères aux ventes en ligne. Mais le texte (article 2bis de la loi) a aussitôt précisé que cette réglementation ne s’appliquait pas aux ventes en ligne dans lesquelles le site n’était qu’un intermédiaire “courtier” qui ne prenait aucune part au contrat entre acheteurs et vendeurs.
De ce fait, le texte exclut directement les activités baptisées ventes aux enchères pratiquées par les sites du type iBazar, QXL ou encore Aucland. Le texte a pourtant prévu une exception : le cas où ces intermédiaires “courtiers” permettraient des ventes portant sur “des biens culturels”. Ainsi pour permettre la vente aux enchères de ces fameux “biens culturels” sur leurs sites, les sociétés devraient satisfaire aux obligations de la loi.

Pour Olivier Creusy, directeur général de QXL, ” le gouvernement a manifesté dans cette loi, sa volonté d’aller de l’avant, loin de la tentation jacobine de tout réglementer. Le gouvernement nous a consultés en début d’année avant ce vote en seconde lecture. Il a très vite compris que les ventes appelées enchères en ligne, organisées sur notre site, n’avaient pas grand chose à voir avec les ventes aux enchères des commissaires-priseurs.
Cela dit, à priori, ce texte n’a pas vocation à s’appliquer aux ventes aux enchères intervenues grâce à notre site car notre société étant basée à Londres pour toutes ses activités européennes, la loi britannique s’applique comme le précisent nos conditions générales”.

Pour Frédéric Servelle, responsable juridique du site Aucland, (Nota : qui vient de fusionner avec QXL) “le texte ne nous pose aucun problème. Notre seule petite réserve porte sur l’interprétation de l’expression – biens culturels- qui n’est pas exprimée dans la loi. Les futurs décrets d’application viendront certainement clarifier cette notion.”
Interrogé sur le caractère à priori peu explicite de la notion, Maître Champin, président de la chambre nationale des commissaires-priseurs, explique que “le texte évoque la notion d’œuvre d’art dans l’expression biens culturels, or cette acceptation est aujourd’hui largement définie par le législateur et utilisée par l’administration des douanes pour le contrôle de la circulation de ces biens culturels. Ce sont, pour faire simple, à la fois les biens qualifiés de Trésors nationaux mais aussi les biens présentant un intérêt historique artistique ou archéologique définies par l’annexe du décret du 29 janvier 1993. Sont retenus des critères d’ancienneté et de valeur économique du bien.”

Selon Olivier Creusy de QXL France, “le législateur a volontairement laissé une zone de flou autour de la notion de biens culturels afin de pouvoir préciser dans un second temps le champ exact de cette exception grâce aux futurs décrets d’application. Le législateur est trop conscient des réalités et à une trop bonne connaissance de la question pour imaginer qu’il s’agisse d’un simple négligence.” Olivier Creusy poursuit : “l’idée qui transparaît est encourageante, le législateur a compris qu’il n’avait rien à gagner à réglementer les enchères en ligne portant sur des cocottes-minutes ou des ordinateurs.
En revanche, il est important pour lui de réglementer le marché de la vente d’objets d’art pour lequel il faut des garanties afin de protéger l’acheteur. Il y a certainement derrière cette prise de conscience le résultat du lobby des commissaires-priseurs et du groupe Arnault, mais cette distinction se fait dans l’intérêt du marché.”

Plus largement sur la partie du texte portant sur les enchères en ligne, Maître Champin commissaire-priseur affirme: “La loi ne fait que donner un éclairage particulier sur les ventes aux enchères via Internet. L’exclusion des simples opérations de courtage du champ d’application de la loi sur les enchères ne fait que valider l’interprétation retenue depuis longtemps par la jurisprudence. Le fait que ces opérations aient lieu sur Internet ne change rien à la problématique”.
Le marché en ligne ne peut être que bénéfique au marché de l’art en général si les mêmes garanties que pour les ventes aux enchères classiques sont apportées à l’acheteur et au vendeur pour les biens de qualité“, conclut-t-il.

“Globalement, récapitule Frédéric Alten Bourger d’iBazar, cette loi a permis de fixer le cadre juridique de notre métier. D’une part, elle a exclu ce dernier du champ d’application de la loi sur les enchères, et d’autre part, elle qualifie le contrat que nous établissons avec les vendeurs de contrat de courtage. Or il s’agit d’un contrat défini par la loi, ce qui fixe un cadre juridique clair à notre activité. Pour ce qui est de la vente de biens culturels, il s’agit d’un autre métier que le nôtre et nous n’envisageons pas de permettre la vente de ce type de biens sur notre site pour l’instant.” *(14 –17 04 2000)

Internet redistribue les cartes du marché de l’art * (16 – 10 10 2001)

«Les ventes en ligne gagneront en transparence et fiabilité avec la nouvelle loi sur les commissaires-priseurs.

Le jour de l’ouverture de la 28e édition de la Fiac, en octobre 2001, les relations entre l’art et Internet vont entrer dans une nouvelle phase.
De fait, une nouvelle loi votée en juillet 2000 qui met fin au monopole des commissaires-priseurs entre en application ce mois-ci. Et elle va chambouler les règles du jeu des ventes en ligne d’oeuvres d’art, désormais soumises aux mêmes règles que les enchères publiques en salle.
En clair, les sociétés commerciales qui voudront procéder à ce type de vente devront être titulaires d’un agrément délivré par l’administration (le Conseil des ventes volontaires) mais surtout pouvoir garantir pendant dix ans l’authenticité des objets mis à l’encan virtuel.

Quant aux spécialistes des opérations de courtage aux enchères par voie électronique, dont Ebay est le leader mondial, ils ne pourront plus vendre de biens culturels sur leurs sites français sans offrir aux cyberconsommateurs les mêmes garanties que dans une salle des ventes… »

Professionnels dubitatifs.

Une vraie révolution qui, si elle protège le cybercollectionneur des arnaques en tout genre, laisse dubitatifs les professionnels du monde de l’art. « Les ventes aux enchères sur le Net ne sont pas à l’ordre du jour. Pour l’heure, nous nous concentrons sur l’application de la loi pour administrer des ventes aux enchères réelles », déclarait-on chez Sotheby’s, qui avait déboursé en 2000 40 millions de dollars pour ouvrir, avec Amazon. com, ses deux sites d’enchères virtuelles, dont l’un a fermé un an plus tard.

Même frilosité chez Christie’s qui, malgré de nombreuses annonces, ne joue toujours pas du marteau virtuel. « Tous ceux qui s’y sont frottés, se sont cassé la figure », affirme le commissaire-priseur Pierre-Marie Rogeon, président de Drouot SA dont le site est purement informatif. « Internet est un outil extraordinaire pour diffuser les catalogues de vente mais, même lorsque la vente est retransmise sur le Net, la quasi-totalité des ordres d’achat se fait par téléphone. »

eBay et Sothebys.com font marteau commun *(14 – 1 02 2002)

Malgré son statut de vétéran et la puissance de sa marque, la maison d’enchère Sotheby’s, fondée en 1744, a finalement baissé pavillon dans son aventure en solo sur Internet. La société qui, depuis deux ans, tentait péniblement d’imposer Sothebys.com, a en effet décidé de confier la gestion intégrale de ses enchères en ligne à eBay, créée en 1996. Les deux sociétés ont annoncé, hier, avoir mis sur pied une co-entreprise au terme d’un accord en trois volets portant sur la technologie et le marketing.
A partir de cet été, les enchères de Sothebys.com, près de 13 000 objets, basculeront sur le site d’eBay qui les accueillera dans son espace dédié aux objets d’arts. La société, dirigée par Meg Withmann, participera également à la refonte de Sothebys.com en fournissant, en outre, sa technologie qui permet d’enchérir en temps réel. Celle-ci sera utilisée lors de l’organisation de ventes physiques par Sotheby’s. Enfin le dernier volet portera sur la promotion de ces nouvelles activités sur les deux sites.

La firme créée par Pierre Omidyar, fait certainement la meilleure affaire dans l’accord puisqu’elle va pouvoir muscler son espace dédié aux grands acheteurs d’art tout en renforçant sa crédibilité auprès de cette clientèle.
De son côté Sotheby’s va pouvoir bénéficier d’une exposition supplémentaire auprès des 42 millions de membres d’EBay et peut-être enfin dégager du cash grâce à ses activités internet.
Si la plate-forme a réussi à vendre près de 100 millions de dollars d’objets en deux ans, elle n’a en effet jamais dégagé le moindre bénéfice. Pour promouvoir son site, la vénérable maison d’enchères avait pourtant signé en janvier 2000 un partenariat d’une durée de 10 ans avec Amazon, le grand rival d’eBay. Mais après le retournement des marchés les sociétés avaient progressivement cessé leur collaboration en fermant notamment leur site commun.

Une réussite : E-bay

Comme les autres starts-up: E-bay est parti de zéro en termes de notoriété et d’image, mais a su se faire connaître sans battage publicitaire.
Elle a eu l’avantage de pouvoir faire ses preuves sur un marché où Internet est déjà devenu un réflexe depuis plus longtemps qu’en France. (Par exemple, il est courant aux U.S.A. de revendre des billets inutilisés sur e-bay).
« Pierre Omydiar a mis au point un service d’échanges sur internet pour mettre en relation les collectionneurs. Le succès a été instantané, et surtout durable.

Car eBay est une des rares sociétés qui ont su parfaitement utiliser tous les atouts du réseau électronique. Sans internet, il faudrait visiter tous les vide- greniers de France ou passer des dizaines de petites annonces avant de dégoter certains des objets exposés sur eBay. Aujourd’hui, l’invention est donc devenue un immense supermarché, qui réalise un quart de son activité en dehors des Etats-Unis. *(17 – 22 08 2002)
« Meg Whitman dirige le plus grand marché aux puces de la planète, en version électronique. eBay expose en permanence 10 millions d’objets, du tournevis au diamant géant, pour les internautes de 27 pays.
Chaque jour, on compte 1,5 million de nouvelles mises en vente, qui tenteront les 49 millions d’utilisateurs réguliers des différents sites…eBay cultive l’esprit de communauté. Ce sont les acteurs qui font la police, et seuls les «bien notés» trouveront facilement preneur.
En tant qu’intermédiaire, eBay prélève 1,5 à 5% du prix final. C’est tout bénéfice pour la société, puisque le travail est fait par les internautes: ce sont eux qui cherchent, qui stockent et qui livrent.

Le volume des enchères atteint déjà la valeur globale de 14 milliards d’euros, dont 1,1 milliard tombe dans la poche d’eBay. Et les affaires sont tellement bonnes que le groupe a créé un nouveau métier: 150000 commerçants ne vendent plus que sur eBay… eBay vient d’acheter PayPal, un système de paiement qui élimine toute possibilité de fraude à la fin des transactions, et qui sera bientôt introduit en France. »

E-bay, a acquis en 1999, la firme Butterfield & Butterfield, 3ème maison de vente aux enchères américaine. Ceci lui a permis d’avoir accès à des biens d’art de qualité et de disposer d’un label reconnu.
E-Bay a publié ses résultats trimestriels. Il en ressort une forte hausse annuelle du chiffre d’affaires mais surtout du bénéfice net. Entre le deuxième trimestre
2001 et le deuxième trimestre 2002, le bénéfice net d’eBay passe de 24,6 à 54,3 millions de dollars, soit une hausse de plus de 120 %. *(14 -22 juillet 2002).

Témoignage – Aspect communautaire :

Interviewée sur Europe 1, le 5 07 2002, une collectionneuse belge raconte ses expériences sur E-bay. Elle parle de la montée d’adrénaline lors des mises aux enchères. Elle collectionne pour le moment des objets émaillés et participe à des forums de passionnés sur E-bay, sous un pseudonyme. Les échanges continuent ensuite sur un groupe de discussion sur MSN.
Le web favorise la création de communautés de passionnés. Cet aspect a contribué fortement à la réussite d’E-bay.
(le marketing viral permet à un site d’augmenter sa notoriété sans dépenser un sou).

En juin 2002, Sotheby’s et eBay s’apprêtent à ouvrir leur site d’enchères commun

Annoncé fin janvier, le partenariat entre eBay et la prestigieuse maison de ventes aux enchères Sotheby’s devrait bientôt prendre forme, révèle News.com. Un message sur Sothebys.com indique en effet que le site commun sera lancé dans le courant du mois. La maison de vente aux enchères a proposé par mail à ses clients de s’enregistrer sur eBay en raison de l’expiration prochaine de leur inscription sur Sothebys.com. “Pour continuer d’enchérir sur notre site, vous devez être membre de la communauté eBay”, peut-on lire sur le site.

Les clients de Sotheby’s pourront accéder au site commun via Sothebys.com ou par le biais de la page d’accueil d’eBay. Et si la maison de vente aux enchères ferme demain son espace “Mes enchères”, qui permettaient auparavant aux clients de suivre de près leurs offres, ils pourront retrouver un équivalent avec le service “Mes activités eBay”.
En janvier dernier, eBay et Sotheby’s avaient annoncé la signature d’une collaboration pour une durée de trois ans dans le cadre de laquelle Sotheby’s relancerait son activité d’enchères en ligne avec eBay et intègrerait son sytème d’enchères en direct. *(14 – 12 juin 2002)
« Les vendeurs habituels d’e-Bay premier ne pourront pas vendre automatiquement sur Sothebys. com. Seules les maisons de ventes aux enchères et les vendeurs agréés peuvent vendre sur Sothebys.com. Pour devenir un associé de Sothebys.com, le vendeur doit être agréé par Sotheby’s, qui garantit l’authenticité et le bon état de l’objet vendu.

Pour enchérir sur Sothebys.com, les internautes doivent s’enregistrer au préalable, pour que leur solvabilité soit contrôlée. » (CNET News.com)
Pour Bill Ruprecht, Président de Sotheby’s, « notre stratégie Internet nous a permis de toucher de nouveaux marchés et d’amener de nouveaux clients à Sotheby’s.
Grâce à e-Bay et ses 46 millions de clients enregistrés, nous irons encore plus loin. »

Pour la première fois, Sotheby’s va adopter la technologie d’enchères en temps réel d’e-Bay, ce qui permettra aux internautes de ressentir l’excitation des prochaines ventes aux enchères traditionnelles de Sotheby’s, retransmises sur Internet. (Au début, plutôt des ventes thématiques).
Les clients enregistrés peuvent enchérir en direct ou laisser des ordres d’achat. (absentee bids). Le système permet alors d’enchérir automatiquement, par paliers pré-déterminés, jusqu’à l’adjudication.

Mais un brevet pourrait casser la bonne santé d’eBay. Thomas Woolston, fondateur de la société américaine MercExchange et détenteur de plusieurs brevets liés aux enchères en ligne depuis 1995, a révélé qu’il avait attaqué en justice eBay courant 2001, après l’échec de négociations commerciales. Si l’affaire, qui sera jugée le 12 novembre prochain, donne raison à Thomas Woolston, eBay pourrait devoir verser des dommages et intérêts de plusieurs millions de dollars et, surtout, revoir sa plate-forme technique. *(14 – 6 09 2002)

Après les enchères, Sotheby’s.com informe le vendeur et le dernier enchérisseur de la clôture des enchères. Le vendeur a trois jours ouvrables pour contacter les acheteurs. Celui-ci paie directement le vendeur qui doit ensuite remettre la marchandise. *(19)
Sur le réseau « français » par le site de la gazette web, j’accède aux sites de www.iENCHERES.com et www.iENCHERESart.com qui se présente comme suit : ( 07 2002) iENCHERES « n’est pas un site d’enchères comme les autres : il est le prolongement sur Internet de l’activité des organisateurs des ventes publiques : commissaires-priseurs ou Sociétés de Ventes Volontaires de meubles aux enchères publiques.

Les commissaires-priseurs, les Sociétés de Ventes Volontaires de meubles aux enchères publiques et leurs experts garantissent la validité des transactions, le paiement des lots au vendeur, la description et l’authenticité des lots, donc la conformité aux descriptions des catalogues…

Le rôle du site iENCHERES est de mettre à la disposition des organisateurs de la vente des salles de vente virtuelles. Les lots sont mis en vente par les organisateurs de la vente sous leur responsabilité; ils déterminent la durée de la vente qui peut durer jusqu’à 30 jours et le prix de départ des lots (mise à prix). »
Si ce site arrive à trouver sa clientèle, celle-ci disposerait de garanties plus étendues que sur Sothebys.com.

* Condition du développement : le référencement.

Le référencement des sites de vente aux enchères par les moteurs de recherche et les annuaires est extrêmement important. Il faudrait que l’internaute collectionneur, en tapant l’objet de ses recherches en mots-clé, puisse accéder aux sites proposant ce genre d’objet.
Mars 2002 : 27,5% du trafic sur les sites internet francophones est généré par les outils de recherche.

D’après l’indicateur NetBooster-Weborama de mars 2002, les outils de recherche (moteurs de recherche et annuaires) s’imposent comme un canal de trafic essentiel du Web : ils ont fourni 27,5 % du trafic des sites internet francophones en mars, soit une augmentation de 9,70 % depuis le mois de septembre 2001. Une progression due en partie à l’ascension du moteur de recherche Google qui draine à lui seul 45,25% du trafic sur les outils.

Avantage d’une vente sur internet par rapport à une vente classique : gain de temps et d’argent :

Suivre une vente aux enchères demande d’être disponible au moins 4 heures environ, sans compter le déplacement.
« Avec les nouvelles technologies de diffusion de l’image, les salles de Sotheby’s et de Christie’s se vident de leur assistance, si bien que des ventes importantes peuvent se dérouler devant un public clairsemé, tout en se soldant par un beau succès financier » Vincent Noce, *(13), expose tous les défauts et les combines du marché de l’art, mais laisse deviner une certaine nostalgie du spectacle souvent théâtral offert par les ventes aux enchères, particulièrement à l’hôtel Drouot.

Enchérir en salle n’est pas toujours facile, surtout pour un néophyte. Les enchères en ligne permettent d’éliminer les combines de certains marchands peu scrupuleux.
Il ne faut pas oublier l’aspect ludique des enchères, qui est parfois pour certains comme une sorte de casino. (Les sites de casinos en ligne ont beaucoup de succès.)
«L’enchère est un jeu et une maladie, un jeu dangereux et une maladie dont on ne guérit pas »(Champfleury, cité par V. Noce).*(13)

Problème de garanties

Il semble que Sotheby’s se contente d’apporter une caution morale à e-bay, mais laisse l’entière responsabilité au vendeur, qui doit adhérer aux conditions énoncées sur le site. (voir annexes).
Sur e-bay, la police est assurée par les internautes eux-mêmes, qui accordent des étoiles aux vendeurs.

En cas de victoire, « rien ne vous obligera à régler la transaction in fine, si ce n’est votre sens de l’honneur. Sachez seulement que si vous êtes un mauvais payeur, vous serez mal noté par le vendeur, et qu’on ne vous fera plus confiance lors de votre retour sur le site: eBay cultive l’esprit de communauté. Ce sont les acteurs qui font la police, et seuls les «bien notés» trouveront facilement preneur » *(17).
(Mais en attendant son élimination, un vendeur malhonnête peut faire des dégâts. Qui paiera l’addition ?)
La garantie d’authenticité est valable trois ans.
Sur le site sont énoncées (en anglais uniquement, car Sotheby’s n’a pas cru bon proposer de traduction française) trois pages de conditions et de restrictions de responsabilité.
Si la gamme d’objets proposés par e-Bay – Sotheby’s, augmente en qualité, il faudrait un service d’expertise et des responsabilités clairement annoncées, ce qui n’est pas le cas actuellement.

Le problème de la responsabilité de l’intermédiaire, pour l’authenticité et la garantie de bon état, est cruciale pour gagner la confiance de l’internaute. L’internaute n’aura pas un avocat à sa disposition pour décrypter les conditions et restrictions de responsabilité.
La loi française de juillet 2000, sur le marché de l’art, a ramené le délai de responsabilité des commissaires – priseurs de 30 ans à 10 ans. Toutes les maisons de vente agréées, effectuant des ventes en France sont donc assujetties à la même responsabilité.

En cas de litige internet, on applique la législation en cours, dans le pays d’origine. Tout dépend de la localisation du site d’enchères.
La législation française est plus sévère et protège le consommateur, cela peut être une chance pour les sites d’enchères français.

Après avoir examiné l’objet (en ligne, avec une description très précise) ou dans une exposition réelle, la possibilité de pouvoir suivre des enchères à distance est une idée qui finira par attirer un public de plus en plus nombreux. Il permet, comme au téléphone, aussi de préserver l’anonymat de l’acheteur.
Le concept permettant de participer à une vente à distance depuis son fauteuil ou son bureau reste très séduisant.

Conclusion : L’avenir de la vente aux enchères en ligne.
Malgré les échecs des pionniers, les projets de sites de ventes aux enchères continuent à fleurir, mais de façon prudente.

Une étude réalisée par Paribas en 2000, prédit que 30 à 40 % des ventes d’art transiteront par Internet en 2004. Cette étude est sans doute un peu optimiste. Mais comme pour les débuts du téléphone, il faudra quelques années encore pour banaliser l’usage d’internet.
Les obstacles sont techniques mais aussi culturels. Il faudra peut-être une génération pour les surmonter.
Il est difficile de prévoir exactement le temps, peut-être 3 ans, 5 ans ou plus ?

Pour les ventes aux enchères, l’usage du réseau téléphonique s’est banalisé, mais Internet est le seul média à offrir en même temps des possibilités de communication instantanée et de diffusion massive ou ciblée.

Le streaming, technique de diffusion en continu d’images et de son, fait de l’Internet un instrument complet du multimédia interactif : 70 % des sites les plus visités ont un contenu audiovisuel.
La numérisation en trois dimensions permettra de visualiser les objets, de tourner autour. Il ne manquera plus que le toucher …
L’habitué des salles des ventes aime sentir « l’ambiance ». L’utilisation de plusieurs caméras et des technologies en trois dimensions, permettra aussi de restituer l’ambiance de la salle des ventes. Les acheteurs qui désirent rester anonymes peuvent toujours l’être, avec des pseudonymes ou des avatars.
(personnage recréé numériquement).

Et pourquoi ne pas créer d’avatars de commissaires-priseurs ou d’auctioneers ?
Les nouvelles générations de téléphones portables, la télévision permettront aussi un usage multimédia et donc un accès plus facile à des ventes.

Le processus de normalisation MPEG (Moving Picture Experts Group), connu comme norme de compression d’images, n’en est qu’aux premières phases de développement. Après MPEG 1 et 2, MPEG 4 permet l’avènement de la télévision interactive. MPEG 7 permet de décrire et retrouver les documents audiovisuels dispersés dans le monde. MPEG 21 doit permettre la convergence des métiers, des médias, et favoriser l’échange marchand audiovisuel au travers d’une infrastructure multimédia interopérable, et surtout une meilleure sécurisation, condition importante du développement de la vente aux enchères en ligne.*(18)

Le marché de l’art étant mondial, nécessitant la circulation d’informations de plus en plus rapide et performante, Internet est le canal idéal. Les déplacements par avion sont certes faciles mais demandent du temps, de l’argent et engendrent de la fatigue.
La condition du développement de la vente aux enchères en ligne, est l’assurance pour l’acheteur d’avoir toutes les garanties d’authenticité, une expertise et une description précise du produit proposé, et pour le vendeur, la garantie du paiement.

La vente aux enchères virtuelle semble promise à un bel avenir.

Lire le mémoire complet ==> (Le marché de l’art et Internet
Quel avenir pour la vente en ligne d’œuvres d’art ?
)

Mémoire de fin d’études – IMAC – MST2