Les causes conjoncturelles de la vénalité des éléments du corps humain- Chapitre II :
Les causes conjoncturelles s’entendent de l’ensemble des éléments économiques, politiques et sociaux qui déterminent la situation actuelle. L’analyse des circonstances qui prédisposent à la commercialisation progressive du corps humain et de ses éléments part de la critique préalable du référentiel de valeur à partir duquel on analyse la situation. Or, les valeurs sur lesquelles repose un système sont étroitement dépendantes de la culture prévalant au sein de celui-ci, ainsi il existe autant de référentiels de valeurs valables que de systèmes culturels. En conséquence, le référentiel n’est valable que s’il est adapté à la culture qu’il doit encadrer; ce n’est donc pas la culture qui doit bloquer son évolution sur des valeurs ancestrales consacrées dans des textes solennels mais le référentiel qui doit s’adapter à l’évolution de la culture. Ainsi, s’attacher à une valeur qui n’a de vérité que dans un idéal n’amène qu’à nier le phénomène considéré et retarde son encadrement.
La mondialisation postule la perméabilité entre traditions et systèmes de valeurs, mais une perméabilité encadrée afin de ne pas amorcer les bases d’un état anarchique où les valeurs en interaction seraient les valeurs propres à chaque individu, variable en fonction des situations et dénuées de cohérence. La mondialisation réclame une coordination préventive, et non curative, des valeurs respectives à chaque système afin que ceux-ci subsistent dans leur diversité malgré le décloisonnement des sociétés.
La désinformation qui a eu lieu jusque là sur le phénomène de vénalité des éléments du corps humain s’accommode peu de sa progression actuelle. Cette vénalité n’est pas une fatalité mais elle devient une nécessité face aux nombreux obstacles que les autorités publiques posent aux activités médicales et de recherches malgré les thérapeutiques qu’elles proposent. La recherche d’un dialogue commun sur la portée de la non-commercialisation des éléments du corps humain procède plus d’un dialogue curatif que d’un dialogue purement préventif. Les pays qui se sont résolus à nier le problème se heurtent désormais à des réseaux organisés ou indépendants, bien intégrés dans la société civile et les institutions publiques, et qui n’ont montré aucun scrupule à déterminer la valeur marchande de chaque élément proposé.
Le Politique doit donc prendre la mesure de cette réalité occulte et prendre du recul sur les valeurs sociales réellement promues, ainsi l’atténuation des interdictions gouvernant à la non-commercialisation du corps humain et de ses éléments procède davantage d’un régime palliatif aux limites dévoilées de ses politiques publiques que d’un accord de principe prospectif sur un phénomène encore hypothétique.
De ce fait, face à la résistance des Etats le marché aux éléments du corps humain s’est régulé de lui-même par une fixation sauvage des prix (Section I), que les Etats tentent désormais de canaliser par des actions concertées sur la scène internationale (Section II).
Section I – Face à la résistance des Etats, la fixation sauvage des prix
Le maintien de la position des Etats face à la demande sociale grandissante en matière humaine a permis la dégénérescence de la demande vers des solutions de replies occultes, affranchies de tout système de valeur autre que la loi du marché. De telle sorte que, sur le marché légal, les éléments continuent, de façon illusoire, à répondre au principe de gratuité alors que sur le marché parallèle ils disposent chacun d’une valeur déterminée. Grâce à l’indisponibilité de matière humaine dans les canaux légaux, la matière fournie par les canaux occultes a gagné en valeur.
Ainsi, les prix des éléments sur le marché occulte, basé sur leur rareté, sont stimulés par les Etats en fonction de la flexibilité des valeurs intrinsèques au système de santé. Les Etats contribuent directement à valoriser cette matière en stimulant leur demande et en amplifiant leur insuffisance. De la même façon, la perméabilité aux législations laxistes, permise par la mondialisation, ainsi que l’absence de maîtrise des moyens de communication provoquent des phénomènes de migration des personnes, produits et services propices à une mise en concurrence des systèmes les plus compétitifs. Ils y contribuent désormais davantage en abattant les obstacles à la circulation des produits du crime. La construction européenne abolit les frontières intérieures à l’Union Européenne afin de limiter les entraves à la circulation, en combinaison avec la porosité avérée de certaines frontières extérieures, cela garantit au phénomène un terrain propice au développement et au déploiement de nouvelles activités de services.
A – La circulation de l’information, un moyen de promotion éprouve.
La bonne circulation de l’information est le pivot indispensable à l’épanouissement de tout système commercial. L’activité occulte du marché d’éléments du corps humain était, il y a peu, placé sous le joug de la désinformation dans de nombreux Etats. Cependant, cette négation offensive du phénomène a démontré leur incapacité à endiguer ou à limiter un phénomène qui les dépasse.
Inévitablement, et malgré une politique de désinformation massive149, les réseaux de communication véhiculent de nombreuses offres d’éléments du corps humain à prix fixe. Cette diffusion a d’abord été initiée dans la presse écrite mais l’ampleur de la diffusion, la captation d’une clientèle au-delà des frontières territoriales, s’est heurtée au contrôle répressif effectué par les autorités publiques de l’Etat d’exportation. Cela dit, si la presse écrite a dévoilé ses limites elle conserve une certaine attractivité. Aussi, l’apparition de l’Internet et l’absence de contrôle du contenu des informations diffusées par les hébergeurs de sites offrent de nouvelles opportunités, notamment la diffusion à l’échelle mondiale sans contrainte de frontière.
Cette nouvelle dynamique a permis l’épanouissement, au sein des structures étatiques, de filières infiltrées relayées par des acteurs nationaux, dont certains hors de tous soupçons. Le sanitaire est devenu bien de consommation, or en développant les capacités de soins, les Etats suscitent l’offre et sont relayés dans la pratique par les praticiens. Dans le domaine médical, cette offre mal orientée et/ou mal encadrée peut déboucher sur des aberrations du système que dévoile le développement d’une économie parallèle de la santé. Ainsi, le phénomène grandissant de la vénalité des éléments du corps humain prend aussi sa source dans le devoir d’information et d’adaptation de soins que le praticien doit à son patient (1), stimulation d’une demande qui va trouver un écho favorable dans le déploiement d’une offre toujours plus compétitive (2).
1 – la diffusion d’une information particulière, la responsabilité des praticiens dans la stimulation de la demande.
Le praticien doit à son patient une information éclairée et adaptée en fonction des besoins réels150. Cela implique qu’il doit présenter à son patient toutes les alternatives de soins dont il dispose pour ce cas précis, sans tomber dans l’excès. Seulement, le patient devient l’acteur prééminent dans la relation médicale, à tel point qu’on le qualifie davantage de client que de patient. La sur-densité de praticiens dans certaines régions engendre une compétition entre spécialistes pour la fidélisation des patients. Cette démarche propre à une activité de commerce provoque une dérive de la pratique médicale vers la satisfaction immédiate des patients. De la sorte, les attentes exigeantes des patients, cumulé
es à la captation de clientèle de quelques praticiens151 provoquent une disproportion entre les desiderata des acteurs publics – régulation du système de santé – et privés – satisfaction immédiate des besoins -.
Ainsi, certains médecins spécialistes favorisent l’expansion du marché des éléments du corps humain dans la mesure où en privilégiant cette offre ils stimulent la demande de ces éléments précis. Leur effet sur la demande s’effectue dans le cadre de l’activité de prescription. Or de plus en plus de prescriptions sont mal adaptées et détournent des patients, encore réceptifs aux traitements médicamenteux ou pouvant retirer des avantages comparables en ayant recours à un appareil, vers les canaux de la greffe. Le volume de la demande ainsi stimulé engorge les listes d’attentes et engendre de nombreuses frustrations. L’attente parfois trop longue des patients ou le décès de nombre d’entre eux avant l’attribution de l’élément salvateur détourne la part des cas jugés moins urgents vers des solutions alternatives et un règlement rapide du problème pour court-circuiter son amplification.
Les frustrations émanant de ce vivier de patients va donc garantir aux praticiens la fidélisation d’une clientèle désormais captive. Deux attitudes sont possibles : certains prescripteurs invitent passivement, et sous couvert du secret médical, à contourner les interdictions légales, lorsqu’elles existent, en pratiquant les opérations nécessaires à l’aide de ressources de contrebande; d’autres interviennent activement dans le démarchage de clientèle en émettant des propositions impliquant le recours à des circuits illégaux.
Les contrats que cela génèrent sont de deux types. Il peut s’agir de contrats simples entre particuliers desquels émanent un accord bilatéral sur la chose – l’élément nécessaire au receveur – et sur le prix – la délivrance de l’élément convoité est subordonnée à l’apport d’un gain pour le donneur, gain en nature ou en argent. Cet accord est conclut intuitu personae, le donneur et le receveur sont de connivence pour prétexter d’un lien de parenté afin de procéder à leur arrangement sous une apparence de légalité et de solidarité. Il peut en outre s’agir de contrats plus complexes qui impliquent le recours à des intermédiaires et à la mise en place d’une organisation dépersonnalisée. Dans ce contrat il y a accord sur la chose et sur le prix, mais la règle de l’anonymat préside, le demandeur ne connaît pas le donneur.
En fonction des facilités de chacun et de ses canaux d’informations, les demandeurs vont se tourner soit vers des vendeurs indépendants, soit vers les systèmes de la criminalité organisée spécialisée.
2 – la diffusion d’une information grand public, une mise en concurrence officieuse de l’offre.
Deux canaux principaux d’informations ont été identifiés, l’information peut être le fruit d’une propagande personnelle et adopte les moyens de communications mis à sa disposition (a); elle peut être l’objet de tout un système infiltré dans les structures légales, ce qui est l’entreprise de la criminalité organisée (b).
a – les donneurs indépendants
En Europe, on recense une disparité entre les législations nationales relatives aux prélèvements d’éléments du corps humain; Certaines font acte de néant juridique152, d’autres sont simplement lacunaires voire permissives153. Aussi, faute de dispositions pénales réprimant le commerce des éléments du corps humain, il est légal d’y procéder à titre intéressé.
Dès lors, eu égard à la demande prégnante de matières humaines des foyers de vendeurs indépendants se sont déclarés sur ces terrains favorables. Leur propagande est assurée par les moyens de communication courants. Ne réprimant déjà pas la vente d’éléments du corps humain, et encore moins la proposition de vente, ces pays admettent la diffusion dans la presse écrite de tout type d’offres, c’est ainsi qu’à l’annonce de la pénurie de matière humaine, on a pu constater la diffusion massive d’offres d’éléments du corps humain à un prix fixe et apparent. Toutefois, les chances de ces vendeurs de trouver acquéreurs en territoire étranger se heurtent à la prohibition et la répression de telles offres. Cependant, l’échec de ces tentatives ne dissuade pas les vendeurs indépendants de persévérer sur presse écrite.
Même si la portée de la presse écrite est limitée à certains Etats, la pénétration des marchés externes est désormais possible grâce à l’utilisation des réseaux de communication instantanée. Le développement de l’Internet, et l’absence de vérification des informations qui y circulent, offrent de bien meilleures garanties de diffusion des offres à grande échelle – dont surtout la garantie de pouvoir toucher tout acquéreur potentiel où qu’il se situe sur le globe.
Une fois que la proposition a atteint l’acquéreur potentiel, les relations vont pouvoir s’établir et les modalités du contrat se mettre en place. Si le contrat est amené à se poursuivre le donneur percevra le prix souhaité en fonction des barèmes officieux établis par le marché occulte. Ce qui n’est pas le cas lorsque le donneur est enrôlé dans les réseaux de la criminalité organisée. Toutefois, la criminalité organisée propose la vente d’éléments que les vendeurs indépendants ne peuvent mettre en vente au péril de leur vie; pour les organes simples, notamment le cœur, la criminalité se moque de la perte d’un donneur.
b – les réseaux de criminalité organisée
La forte demande d’élément du corps humain n’a pas laissé impassible les réseaux de criminalités organisées qui y ont vu un créneau lucratif supplémentaire. On recense plusieurs réseaux de criminalités organisées spécialisés dans le trafic de matières humaines154, en général conjointement à la traite des êtres humains155 et au proxénétisme156. Le maintien de ces réseaux repose sur une règle fondamentale, l’utilisation d’intermédiaires. L’organisation du trafic présuppose que d’une part des rabatteurs s’occupent de trouver les donneurs – lesquels constituent «le fonds de commerce» de l’activité – pendant que, d’autre part, des prospecteurs se chargent de démarcher la clientèle.
La recherche des donneurs :
Le vivier privilégié de ces réseaux se trouvent dans les pays où règne l’extrême pauvreté. Nombreuses sont les personnes qui sont prêtes à céder un élément de leur corps pour une contrepartie misérable, et sans conscience des conséquences de leur acte sur leur propre santé. Les principaux viviers identifiés se situaient initialement en Amérique Latine – Colombie et Brésil -, en Inde, en Afrique mais face à la progression des maladies transmissibles dans ces régions – notamment du sida – les pays d’Europe de l’Est sont désormais les plus prisés.
Les voies empruntées par le trafic sont connues en Europe tant par le service des douanes que par la police. Les flux de donneurs de leur lieu de levée vers leur lieu de délivrance permettent d’établir le statut de chaque Etat pour ces réseaux. On les distingue en trois catégories, les pays ‘réservoir’ d’où sont issus les donneurs, les pays de transit et les pays de destination. Les Etats d’origine des victimes du trafic sont la Russie, l’Ukraine, la Moldavie, entre autres; les Etats de transit sont principalement la Turquie, la Grèce et l’Albanie; quant aux Etats de destination les plus fréquents sont l’Italie, la France la Belgique et le Royaume-Uni157.
Le parcours de l’offre remonte des pays pauvres vers les pays riches, ce qui n’est pas toujours vrai dans le cas des vendeurs indépendants où on retrouve tout type de personne, étant donné que l’élan altruiste peut procéder du trafic d’influence en vue du maintien d’une situation déterminée.
Une fois le fonds de commer
ce constitué, il convient de s’attacher à l’activité proprement de services.
Le démarchage des demandeurs :
Les réseaux de criminalités organisées sont de types parasitaires, elles infiltrent les structures des Etats dans lesquels elles s’établissent afin de permettre l’épanouissement de leurs activités. Elles procèdent nécessairement par corruption pour parvenir à leurs fins, une corruption qui atteint autant les personnes privées que les agents publics. Ainsi, dans le cadre particulier de la vente d’éléments du corps humain, les canaux emprunter sont les canaux légaux : les agences de voyage et les services des douanes lorsque le déplacement du demandeur, et surtout du donneur, est requis; les plateaux techniques et les personnels pour garantir la qualité du service et de l’intervention; parfois même les médecins prescripteurs de l’intervention ayant repéré le demandeur susceptible de se laisser séduire.
Les garanties de qualité entrent pleinement dans la démarche commerciale, un client satisfait est un client qui peut ramener de la clientèle, il est donc indispensable de ne pas négliger cet aspect. Cependant, ce critère qualité n’est pas garanti au donneur qui est doublement lésé de son adhésion, dolosive ou non, à la transaction. Avant tout, le donneur ne perçoit pas le prix de vente de l’élément prélevé, il ne touche que 10%, le réseau de criminalité perçoit le reste alors que le tarif est celui du marché, donc le même que celui d’un vendeur indépendant, les contraintes matérielles en moins – liées à la recherche du donneur et du praticien -. En outre, le donneur est réexpédié chez lui sans soin de suite ni de suivi médical, son état de santé est ainsi amené à se dégrader et à faire de lui un futur demandeur.
Cette sphère d’activité est la plus lucrative après les narco-trafics. Le poids économique du marché occulte aux éléments n’est donc pas négligeable et pourrait s’étendre davantage avec les nouveaux besoins que les avancées de la science font naître – xénotransplantation, embryons médicaments, cellules souches. Ces structures présentent la malléabilité nécessaire pour adapter leur offre à l’état des marchés, ce qui n’est pas du ressort des vendeurs particuliers.
Cette dimension de l’infiltration des réseaux au sein des structures étatiques a réveillé les velléités des Etats qui, toujours dans leur démarche sécurité, dénoncent ouvertement le phénomène et les risques liés à de telles pratiques. Il en résulte que chaque acteur se fait l’émetteur d’un type propre d’information, les vendeurs d’éléments véhiculent une information sur les produits et services disponibles et les prix y afférents, les organismes officiels privilégient davantage leur tache de sécurité en communiquant une appréciation sur les capacités sanitaires de chaque source. Ainsi, on peut se féliciter de la complémentarité de ces acteurs en réelle symbiose informationnelle.
Lire le mémoire complet ==>
(La vénalité des éléments du corps humain)
Mémoire réalisé en vue de l’obtention du MASTER droit filière recherche, mention droit médical
Université DE Lille 2 – Droit et santé – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociale
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149 La United States Information Agency (l’agence américaine complémentaire de la CIA qui centralise la désinformation) a présenté pendant longtemps le trafic d’organes comme une vaste désinformation destinée à nuire à l’attractivité touristique et à l’image du pays.
150 Code de Déontologie Médicale, décret n° 95-1000 du 6 septembre 1995, art. 8 « Dans les limites fixées par la loi, le médecin est libre des prescriptions qui seront celles qu’il estime les plus appropriées en la circonstance.
Il doit, sans négliger son devoir d’assistance morale, limiter ses prescriptions et ses actes à ce qui est nécessaire à la qualité, à la sécurité et à l’efficacité des soins.
Il doit tenir compte des avantages, des inconvénients et des conséquences des différentes investigations et thérapeutiques possibles.».
151 Code de Déontologie Médicale, décret n° 95-1000 du 6 septembre 1995, art. 5 « le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit ».; art. 6 « le médecin doit respecter le droit que possède toute personne de choisir librement son médecin. Il doit lui faciliter cet exercice ».
152 Moldavie.
153 Hongrie.
154 la Camorra et la Sacra Corona Unita
155 les Balkans, les PECO, l’ex-URSS, la Turquie, le Maghreb, la Colombie, les Organisations Criminelles Transnationales du continent indien, les Triades, le Nigeria.
156 Conseil de l’Europe, Rapport de la Commission des questions sociales, de la santé et de la famille, Doc. 9112 : une campagne contre le trafic des mineurs pour désamorcer la filière de l’est : le cas de la Moldova, 5 juin 2001, point n° 12.
157 Conseil de l’Europe, Rapport de la Commission des questions sociales, de la santé et de la famille, Doc. 9112 : Une campagne contre le trafic des mineurs pour désamorcer la filière de l’est : le cas de la Moldova, 5 juin 2001, point n°23.
