Nature de l’arme brevet

By 28 April 2012

3 – Nature de l’arme brevet

Cela ramène à la nature de l’arme brevet. Quelle est-elle en effet et comment s’en servir pour défendre ou conquérir un marché ? Pour répondre à cette question, ce que se propose de faire le chapitre 3 en étudiant les stratégies de mise en œuvre des brevets, l’idéal serait de développer une théorie du brevet à l’instar d’une théorie scientifique. Pour aller dans ce sens, une analogie est proposée : celle de la mine ou bombe déclenchable à distance en vue de piéger le terrain de l’invention pour en interdire l’accès. Cette arme présente en effet des paramètres qu’il est possible de mettre en parallèle avec ceux du brevet tels qu’ils viennent d’être dégagés :

a) Valeur, validité ou solidité du brevet sont à comparer à la fiabilité du mécanisme de mise à feu de la bombe. Si ce mécanisme est déficient, la mine n’explosera pas de même que si le brevet n’est pas valide, il n’y aura pas de sanctions pour le présumé contrefacteur. Ce paramètre dépend de l’invention elle-même et est donc du ressort des chercheurs ;

b) La portée du champ de protection du brevet correspond en fait à la zone protégée par la bombe. C’est le domaine où il est risqué pour le contrefacteur de s’aventurer. Comme cela a été dit au paragraphe II-2-C, ce paramètre dépend surtout du spécialiste en propriété industrielle qui a rédigé les revendications de la demande de brevet ;

c) La puissance de la bombe lors de son explosion n’est autre que celle des équipes réunies pour mettre au point l’argumentaire du procès. Elle est évidemment liée au montant des sommes que le breveté est prêt à y consacrer. En d’autres termes, ce paramètre dépend surtout du breveté ;

d) Exactement comme le contrefacteur puissant qui n’a rien à craindre de l’existence d’un titre aux mains d’un breveté faible, un blindé peut passer sans dommage grave à proximité d’une mine de faible puissance. Ce dernier paramètre dépend du contrefacteur.

L’analogie de la bombe fonctionne bien dans le cas élémentaire d’un brevet appartenant à un breveté et contrefait par un contrefacteur. Il convient en effet d’imaginer un blindé plus ou moins puissant, le contrefacteur, qui traverse le terrain piégé de son adversaire, le breveté. Si le brevet est d’une validité moindre, il traversera le terrain sans que rien n’explose. Si le brevet est de portée réduite, il pourra le contourner et également éviter toute explosion. Si les équipes du breveté sont négligentes ou qu’elles n’y consacrent pas l’argent nécessaire, rien n’explosera non plus faute de procès sérieux. Si enfin la position dominante sur le marché du contrefacteur revient à ce qu’il jouisse d’un blindage épais, l’explosion que provoquera son passage dans la zone protégée par son l’adversaire, ne l’affectera pas de façon marquante.

Reste à savoir si cette analogie demeure pertinente dans des cas plus complexes. Car dans la pratique, le breveté possède plusieurs brevets, les contrefacteurs potentiels sont légion, le breveté lui-même pouvant être contrefacteur d’autres brevets … C’est pourquoi le chapitre suivant passe en revue les diverses stratégies d’emploi des brevets pour défendre ou conquérir un marché.

Lire le mémoire complet ==> (La guerre des brevets : Quelles stratégies ?)
Mémoire de DESS en Ingénierie de l’Intelligence économique
Université de Marne-la-Vallée