La banque : Les fonctions et la définition de la banque

By 23 March 2012

Le contenu d’un audit bancaire – Chapitre 2 :
Introduction :
L’audit bancaire est comme le médecin de la banque, il consiste à établir un diagnostic et a proposé une thérapie. Il permet de comprendre chaque processus de l’activité bancaire, et pour cela l’audit bancaire est devenu obligatoire pour l’activité bancaire.

Dans ce chapitre, nous essayons d’éclaircir l’activité bancaire avec ses différentes fonctions et surtout en se basant sur les risques encourus par l’établissement bancaire.

En deuxième section, une attention particulière sera donnée à l’audit bancaire, son procédé et les différents audits dans l’organisation bancaire.

Section1 : généralités sur la banque :

1ère définition :

Une banque est un intermédiaire financier qui gère les dépôts, et collecte l’épargne des clients, accorde des prêts, et offre des services financiers. Elle effectue cette activité en général grâce a un réseau d’agence bancaire. Cette institution financière doit être agrémentée par l’institution monétaire (la banque centrale) ; en générale la banque doit disposer de deux agréments un agrément pour les opérations en dinar, et un autre pour les opérations de commerce extérieur

2ème définition :

L’article 17 de la loi 86-12 du 19/08/1986 définit la banque comme suit : est réputée banque tout établissement de crédit qui effectue, pour son propre compte et à titre de profession habituelle principalement les opérations ci-après désignées : (1)
Collecter auprès des tiers des fonds pour dépôts, quelle qu’en soient la durée et la forme.

Accorder du crédit, quelles qu’en soient la durée et la forme

Effectuer, dans le respect de la législation en vigueur et la réglementation en la matière, les opérations de change et de commerce extérieur.

Assurer la gestion des moyens de paiement

Procéder au placement, à la souscription achat, gestion, garde et vente de valeurs mobilière et de tous produits financiers.

Fournir conseil, assistance, et d’une manière générale, tous services destinés à faciliter l’activité de sa clientèles.

1-2)- Les fonctions de la banque :

La collecte des dépôts :

La collecte des dépôts est une mission essentielle des banques elle représente un enjeu considérable pour chaque établissement, car elle détermine pour chaque banque sa part de marché, sa capacité à distribuer des crédits, sa trésorerie, son rôle sur le marché en tant que préteur ou emprunteur. (2)

La gestion des moyens de paiement :

Afin de faciliter les transactions, les banques ont mis à la disposition de leur clientèle, différents moyens de paiement, efficaces et sécurisés. Pour la réalisation de différentes opérations, la banque met à la disposition de sa clientèle des instruments de paiement classique (cheque, lettre de change, ordre de virement,…) d’une part et d’autres supports électroniques pour faciliter et surtout sécuriser les recouvrements des appoints et cela par la mise en place d’un système de paiement électronique.

L’octroi des crédits :

La distribution des crédits est l’activité principale d’une banque.

On se disposant de ressources suffisantes, la banque met à la disposition de sa clientèle une variété de concours. Cette activité est liée à la réglementation prudentielle. La banque peut faire appel au marché interbancaire, ou à la banque centrale pour se refinancer. En Algérie, actuellement les banques sont en sur liquidités.

L’activité financière des banques :

Les banques développent de multiples activités financières, soit pour leur compte, soit pour le compte de leur client en intervenant sur le marché financier et monétaire. Elles assistent et conseillent les sociétés lors d’émission d’actions et lors de leur introduction en bourse.

1-3)- Notion sur le crédit :

La loi 90/10 du 14avril 1990 relative à la monnaie et au crédit dans son article 112 définit le crédit comme suit :
« Constitue une opération de crédit pour l’application de la présente loi tout acte à titre onéreux par lequel une personne met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne ou prend, dans l’intérêt de celle-ci, un engagement par signature tel qu’un aval, un cautionnement, ou une garantie ».

« Le mot crédit vient de mot latin « CREDERE» qui veut dire faire confiance, c’est donner librement la disposition effective et immédiate d’un bien réel ou d’un pouvoir d’achat, contre la promesse que le même bien, ou un bien équivalent, vous sera restitué dans un certain délai, le plus souvent avec rémunération du service rendu et du danger couru, danger de perte partielle, ou totale que comporte la nature même de ce service » . (3)

Cette définition met en exergue :
Les trois supports du crédit : le temps, promesse et la confiance.

La contrepartie de l’acte de crédit : la rémunération du service rendu et du risque encouru.

Les risques liés à l’opération de crédit : le risque de non remboursement partiel ou total. (4)

La fonction crédit est assujettie à la notion du risque, et pour cela l’établissement bancaire met en place des outils très performants non seulement à la fonction crédit, mais encore à sa gestion et à la maîtrise des risques.

1-4)- le risque :

L’établissement bancaire est représenté sans cesse à des risques et à des degrés différents.

– Définition du risque bancaire :
Le risque peut être définit comme suit : «  un engagement portant une incertitude doté d’une probabilité de gain ou de préjudice, que celui – ci soit une dégradation ou une perte (5)»

Dans le petit Larousse : «  le risque est un danger probable auquel on est exposé».

fonctions et la définition de la banqueLes risques, il y en a plusieurs. Essentiellement il y a les risques de crédit, les risques de marché et les risques opérationnels. Sinon, il y a toutes sortes de risque. Exemple une banque est confrontée à des risques. Le risque de crédit, c’est le risque propre à l’activité bancaire. C’est à dire qu’à partir du moment où la banque fait du crédit il y a un risque réel. Les risques opérationnels se sont des risques qui sont liés à tous les évènements que la banque va traiter. Par exemple par rapport aux opérations qu’elle traite il peut y avoir des fraudes, des erreurs, des mauvaises opérations. Tous ces éléments sont à prendre en compte. Au niveau de l’activité bancaire essentiellement on se concentre plus sur les risques de crédit et les risques opérationnels.

1-5)-Les types des risques bancaires :

Il existe une multitude de risques bancaires. Ils diffèrent selon les auteurs à cause surtout des fortes interdépendances qui existent entre les risques, les uns pouvant entrainer les autres. Toutefois, on retrouve généralement les mêmes appellations sur les risques quel que soit l’auteur retenu.

Antoine SARDI par exemple, inventorie une vingtaine de risques qu’il regroupe en 4 catégories : le risque crédit, les risques de marché, le risque opérationnel, et les autres risques.

De son côté, le secrétaire de la commission bancaire en France distingue une trentaine de risques répertoriés en trois groupes :

– Les risques politiques :

ils comprennent le risque de management, le risque de stratégie, le risque de non-respect des règles règlementaires, fiscales. A ce groupe, s’ajoute le risque extérieur qui est relatif aux risques politiques, sociaux, humains, internationaux.

– Les risques bancaires :

on y distingue les risques économiques prenant en compte toutes les erreurs de prévision et de calcul de rentabilité puis les risques de contrepartie. Ces derniers englobent notamment les risques de défaillance interbancaire/ clientèle, les risques de taux d’intérêt, de change, de liquidité/ transformation, et les risques sectoriels / géographiques consécutifs à une mauvaise division des risques.

Les risques techniques :

ce groupe inclut les risques opérationnels (les risques technologiques, juridiques organisationnels et administratifs) les risques environnementaux, les risques sur système d’information et les risques divers portant entre autre sur la sécurité des personnes, des biens et des transports.

Lire le mémoire complet ==> (L’historique et l’évolution de l’audit bancaire en Algérie)
Mémoire de fin d’études sur l’audit bancaire
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(1) Article 17 de la loi 86-12 du 19/08/1986
(2) Philipe NARASSIGUIN « monnaie, banques et banque centrales dans la zone EURO » éd de boeck, 1ère éd mars 04 pp 85-86-87-88
(3) G. PETIT DUTALIS. « Le risque du crédit bancaire » éd dundo pp 45.46
(4) F. BOUYACOUB « l’entreprise et le financement bancaire » casbah éd, p 17
(5) NAULEAU.G & ROUACH.N, « le contrôle de gestion bancaire et financière », revue de banque, 1999, p 310.