L’audit des dépôts : déf., risques, comptes, et évaluation
Section 3 :
L’audit des dépôts
1) Définition des dépôts
Ce sont des fonds déposés à terme ou à vue par le public avec ou sans stipulation d’intérêts, avec le droit de disposer pour les besoins de son activité, mais toute en assurant aux clients un service de caisse.
2) Les risques de l’activité de dépôt
- – risque de liquidité : impossibilité de rembourser les fonds déposés par le public suite à une crise de liquidité ou d’une défaillance du système bancaire;
- – l’insuffisance quantitative des ressources qui rend un établissement vulnérable et dépendant du marché monétaire;
- – une mauvaise répartition des dépôts créant une dépendance vis-à-vis de certains déposants ;
- – le non-respect des dispositions légales, réglementaire et notamment la limitation des rémunérations.
- -un risque lié à la faiblesse du contrôle interne dans la gestion administrative des comptes et des produits : pertes dues aux erreurs, aux négligences et aux fraudes internes ou externes.
Donc il faut prendre en considération, tous les risques bancaires, et pour les éviter l’auditeur suggère des solutions et donne des recommandations en suivant (1).
(1) Antoine SARDI « audit et contrôle interne bancaire » éd DUNDO pp 886, 887, 888,889
Les procédures suivantes :
2-1- L’évaluation des risques d’audit
Il est possible que des anomalies ne soient ni prévenues, ni détectées par la banque ou par l’auditeur sur les dépôts de la clientèle.
En effet cette activité est caractérisée par des opérations de masse peu sophistiquées, de faibles montants, un environnement traditionnel et sécurise n’impliquant ni risque de crédit ni risque de marché.
2-2- La détermination des objectifs de l’audit
Les principaux objectifs de l’audit des comptes sont de s’assurer :
- De la réalité des soldes, et notamment des comptes à vue : comptes ordinaires et comptes épargne, comptes courants. Etc.
- De l’appréciation de la structure et la stabilité des dépôts, facteurs déterminants de la sécurité et de la rentabilité d’un établissement.
- De la prise en compte des intérêts dans les résultats : au niveau de l’application des taux, du décompte des intérêts et du calcul, et de la comptabilisation des intérêts
3- Méthode d’évaluation et comptabilisation
Il n’existe pas de normes ou de méthodes d’évaluation particulière d’activité.
Le plan comptable ne prescrit que les comptes à terme échu qu’ils doivent être crédités aux comptes ordinaires de la clientèle, alors que les bons de caisses échus doivent être maintenus dans les comptes d’origine.
4- L’appréciation de la structure des dépôts
L’importance et la stabilité des dépôts est un facteur fondamental de sécurité et de rentabilité d’un établissement. L’évolution sur plusieurs années de certains rapports significatifs permet d’apprécier la base des dépôts, donc la vulnérabilité à la conjoncture :
- _ Le rapport des ressources clientèles sur les emplois clientèles permet d’apprécier la couverture des emplois clientèles par les ressources clientèles et la dépendance vis-à-vis du marché monétaire et des marchés financiers.
- _ Le rapport des ressources non rémunérées sur les ressources rémunérées est un facteur important de la rentabilité.
5- Réalité, justification et classification des comptes
5-1 La confirmation directe
Les demandes de confirmation directes doivent porter essentiellement sur les comptes ordinaires de la clientèle, pour lesquels il n’existe guère d’autres moyens de s’assurer de leur réalité, le nombre des comptes peut être considérable dans les grandes banques de dépôt et nécessiter l’usage de méthode statistique, quant à la détermination de la taille de l’échantillon et du choix de celui-ci.
Les comptes à terme, les bons de caisse, les comptes sur livret et les comptes d’épargne pourront également faire l’objet d’une demande de confirmation. Le taux de réponse n’est pas souvent satisfaisant.
5-2 Les autres contrôles
L’examen des pièces justificatives et l’examen analytique constituent les autres moyens de s’assurer de la réalité des soldes.
5-3 La classification
La bonne classification des comptes, qu’il convient d’examiner au cours de l’audit ne présente pas de difficultés particulières.
6- Le contrôle des comptes à terme et les bons de caisse
Les comptes à terme contiennent des ressources (les dépôts) qui sont déposés par le client qui s’engage à ne pas réclamer ses dépôts avant un certain délai pour éviter quelques risques :
- – L’application de taux d’intérêt non légal, ou non autorisé par la banque
- – le changement de la date d’échéance pour détourner les fonds de la banque
Le contrôle des comptes à terme permet à la banque d’éviter les risques de retrait d’argent avant le délai prévu entre la banque et le client.
7- Le contrôle des comptes d’épargne
On trouve dans certain cas au niveau des comptes d’épargne qu’il y a une différence entre le solde du compte, et le solde inscrit dans le carnet d’épargne.
Cette différence est due généralement à la non inscription des opérations tel que le report des agios créditeurs, la tenue du compte, ou autre transaction comptable (reçu d’un virement ou une mise à disposition reçu d’une autre agence ).
D’autres différences peuvent être des erreurs de comptabilisation :
- Erreurs dans l’inscription des sommes.
- Erreurs de totalisation.
- Omission d’un report.
- Report d’un débit au crédit, ou l’inverse
- Double emploi .etc.
Toutes ces erreurs sont dues à des fautes d’inattention.
Elles sont détectées lors de la vérification des égalités du journal et de la balance, cette vérification doit être faite par un comptable qualifie et expérimenté, en même temps, être suivie de contrôle plus fréquents et rigoureux, pour pouvoir éviter ces erreurs.
Donc, il faut contrôler les carnets d’épargne d’une manière continue et suivre de près les sommes retirées par les clients.
Tous les renseignements doivent être inscrits dans le carnet (la somme retirée ou versée en chiffres et en lettres et le contrôle de l’avoir).
Finalement, la banque doit prendre en considération les procédures et veiller à l’application des recommandations, et à la solution apportée par l’auditeur.
8- Les autres comptes créditeurs de la clientèle
Dans la pratique, généralement pour la délivrance des cautions, la banque procède à des provisions sur le compte du débiteur.
Cette provision est enregistrée dans un compte client créditeur bloqué.
Ce compte sera soldé dès la présentation de la main levée.
D’autres comptes peuvent constitués des dépôts de garanties et autres intitulés.
8-1 Les dépôts de garantie
Figure dans ce compte, les dépôts de garantie effectués notamment à l’occasion de prestation de service :
- Les dépôts de garantie lors d’opération sur marché, organisés et assimilés d’instruments à terme
- Les dépôts dans le cadre d’opération de crédit – bail, de location avec option d’achat et de location simple
Les contrôles auront pour objectif de s’assurer et de vérifier que ces comptes sont justifiés, et qu’ils ne contiennent pas d’autres éléments que ceux mentionnés ci-dessus.
8-2 Autres sommes dues à la clientèle
Le compte enregistre les sommes en attente d’affectation au crédit des comptes clients, de transfert, ou au crédit de tout autre compte.
Ce sont principalement :
- Des encaissements reçus par anticipation sur prêts,
- Des provisions pour chèques certifiés,
- Des sommes reçues à affecter à un compte de la clientèle.
L’auditeur aura pour objectif de vérifier que les éléments inclus dans ces comptes sont justifiés, qu’ils ne sont pas anciens et qu’ils ne contiennent pas d’autres éléments que ceux mentionnés ci-dessus.
Un reclassement pourrait éventuellement s’avérer nécessaire à l’issue de cette vérification
9- Les arrêtés de comptes
Les comptes ordinaires et les comptes d’épargne sont arrêtés périodiquement pour permettre le calcul des intérêts débiteurs ou créditeurs. Les procédures de contrôle interne à mettre en place pour assurer la sécurité et la fiabilité des arrêtés.
L’audit des arrêtés de comptes consistent essentiellement à vérifier que :
- Tous les comptes sont arrêtés.
- Les taux utilisés sont corrects et autorisés.
- Les calculs sont exacts.
- Les modifications d’agios sont justifiées et autorisées par une personne habilitée.
- Les intérêts sont comptabilisés dans les comptes de charges et produits de la période concernée.
10- L’information dans l’annexe et le rapport de gestion
L’auditeur devra bien entendu, vérifier que ces informations, et toutes celles qui ont une importance significative, figurent dans l’annexe aux comptes annuels et dans le rapport de gestion.
11- Mise en place d’un système d’information et contrôle de gestion
Le système d’information aide la direction à prendre les décisions nécessaires et améliorer le management de la banque d’une façon globale.
Grace à ce système, la banque gagne beaucoup de temps et suit de près tous les mouvements, les transactions et les soldes internes et plus particulièrement ceux de la clientèle.
