Le transit et le transitaire : obligations, activités et fonctions du transitaire

Transit : transitaire (Obligations, activités, fonctions)

Introduction :

Dans le langage courant, le transit est défini comme étant « le passage de marchandises, de voyageurs, à travers un lieu, un pays situé sur leur itinéraire.

C’est également la possibilité de faire traverser à des marchandises, un pays autre que leur pays de destination sans payer de droits de douane ».

Le transitaire est donc celui qui effectue les opérations de transit.

Si un chargeur, situé à l’étranger, veut expédier des marchandises à destination de la France par exemple, il est dans l’impossibilité d’accomplir les différentes formalités et de surveiller les opérations nécessaires pour assurer le passage des marchandises au-delà des frontières.

Il fait donc recours à un intermédiaire qu’il charge de le remplacer, cet intermédiaire est le transitaire.

Le terme transitaire ne figure pas dans le Code de commerce français.

C’est une appellation recouvrant différents types d’activités que cet intermédiaire effectue.

Dans la définition du Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ».

Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence.

Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ».

Elle peut se faire :

  • Selon le mode de transport :

On retrouve ainsi, dans les ports ou aéroports, que certains transitaires sont spécialisés dans le passage portuaire ou aéroportuaire de marchandises.

De bonnes relations avec les compagnies maritimes ou aériennes les aident dans l’accomplissement de leurs tâches

D’autres sont à la fois agents de fret, groupeurs et commissionnaires en douane.

  • Selon la relation géographique :

Ils peuvent également se spécialiser suivant un critère géographique, c’est-à-dire, dans les trafics vers des pays déterminés tels que : le Moyen-Orient, l’Amérique latine, la CEI3 ou encore la Scandinavie.

Le passage des marchandises dans ces endroits requiert des connaissances particulières un « know how » car il existe certaines spécificités sur les plans des factures consulaires, visas de Chambre de Commerce Franco- Arabe, poids en charge autorisé des conteneurs, par exemple.

  • Selon la marchandise :

Certaines marchandises, compte- tenu de leur nature, demandent un savoir- faire.

C’est le cas de la fourrure, du cuir, des peaux, des masses indivisibles telles que les turbines géantes, des machines-outils, des textiles, des les denrées périssables ou encore des produits dangereux.

  • Selon le type d’opération :

Certains transitaires ont commencé par se spécialiser dans l’emballage.

D’autres exercent la profession d’Agence de Voyages.

Les transitaires, à grande puissance économique, proposent un éventail complet de service, y compris l’entreposage ; tandis que d’autres ceux qui sont moins importants exploitent généralement un créneau bien déterminé.

  • Selon l’entité économique :

L’avènement du Marché Unique Européen, le 1er janvier 1993, a porté un coup fatal aux activités des transitaires européens, à cause de la suppression des barrières douanières.

En effet, toutes formalités pour le passage des marchandises aux frontières intracommunautaires ont été supprimées.

Or le métier de « commissionnaire en douane » constitue une partie importante des fonctions des transitaires et donc une importante de leurs activités.

transitaire (Obligations, activités, fonctions)Du coup, un grand nombre d’emplois ont été supprimé, environ 6000 à l’échelon de la profession.

La question qui se pose aux entreprises est souvent de savoir quel transitaire choisir face à leur nombre actuel ? :

Pour les entreprises exportatrices, l’intérêt de recourir à un transitaire est de les conseiller et de les assister au moment de la rupture de charge.

En retour, celui-ci a donc tout intérêt à agir comme un véritable partenaire, c’est la politique actuelle de transitaire afin de gagner la confiance de ses clients.

Cette politique relativement nouvelle de la profession répond vraisemblablement à une prise de conscience du rôle qu’elle peut avoir face aux problèmes du Commerce Extérieur de la France.

Dans la pratique, le choix dépendra de la nature de l’activité, tout dépend également du ou des modes de transport utilisés, de la nature des marchandises commercialisées et de leurs valeurs.

Les entreprises de dimension réduite rechercheront en priorité des coûts acceptables. Elles recourent au rapport qualité- prix.

La rapidité, la sécurité et la qualité de service seront privilégiées pour les marchandises à haute valeur ajoutée, même si le coût de service est plus élevé.

Les critères de choix sont généralement: l’efficacité, la fiabilité, la rapidité, la sécurité et le coût.

Certaines entreprises confient toutes leurs opérations à un seul et même transitaire, dont ils obtiennent le meilleur service ;
entreprises exportatrices

D’autres préfèrent utiliser plusieurs transitaires afin de leur mettre en concurrence.

Ces derniers donc organisent des appels d’offre. Dans ce cas, le nombre de transitaires consultés est limité à maximum 5.

L’appel d’offre se fera de façon strictement identique aux transitaire retenus, au siège du transitaire, à personne dénommée pour avoir un interlocuteur unique, sous pli fermé et avec les pièces suivantes :

  • Une lettre d’intention précisant les grandes lignes de la consultation envisagée.
  • Une liste de colisage décrivant avec précisions les marchandises
  • Un échéancier des expéditions
  • Une grille de réponse pour les prestations requises et fixer une date limite pour les réponses.

Mais les opérateurs auront intérêt à se tenir au courant de nouveaux produits , constamment mis au point par les transitaires au niveau de leurs nouvelles techniques pour améliorer leur rapidité , pour respecter les délais garantis depuis la fourniture de « package de distribution » jusqu’aux expéditions domicile- domicile.

De son côté le transitaire cherchera à agir comme un véritable partenaire de l’entreprise exportatrice, mais il ne faut pas oublier que le transitaire est aussi un commerçant : il vend ses propres produits, il propose d’éventuels changements dans la façon d’expédier, de dédouaner, mais ceux-ci retient dans l’éventail des services pour lesquels il est performant.

Il arrive aussi que les exportateurs choisissent leurs transitaires en fonction de leurs implantations à l’étranger, ou en fonction de leurs opérations de groupage.

Après avoir parlé du choix du transitaire, il est intéressant de savoir comment les exportateurs savent s’ils ont choisi les bons opérateurs de transit, c’est-à-dire offrant de bonnes qualités de service.

Quelques repères permettent de vérifier si le service est bon ou médiocre. On prendra quelques exemples à cet effet; Si un service de douane fonctionne correctement, il dédouane rapidement et obtient rapidement les documents visés par la douane.

Un service camionnage efficace enlève ou livre les marchandises le jour dit et à l’heure dite.

Le client peut se fier à lui.

Les retards de livraison et perte de documents, incidents et contentieux douaniers représentent, par contre, de mauvaises qualités de services. C’est de même le cas lorsque la marchandise a manqué d’être embarquée sur un navire, suite à un retard du transitaire.

Autres exemples, une fois que le transitaire a rempli ses missions la facture d’intervention du transitaire doit être expédiée rapidement.

Une facturation tardive signale une mauvaise gestion.

En dehors des opérations réalisées au jour le jour par le transitaire et de ses coûts d’intervention, le transitaire est à même de rendre gratuitement un certain nombre de services, tels qu’établir des cotations pour optimiser les services et pour que les exportateurs puissent remettre des propositions à leurs clients selon l’incoterm retenu.

Il doit être en mesure également de demander à ses clients les renseignements nécessaires.

Aujourd’hui les fonctions du transitaire sont très difficiles à délimiter, puisqu’elles regroupent un très large spectre.

Cependant, afin de mieux les cerner, nous allons étudier en trois parties ses obligations, ses activités et on termine par ses fonctions.

Pour citer ce mémoire (mémoire de master, thèse, PFE,...) :
📌 La première page du mémoire (avec le fichier pdf) - Thème 📜:
Service export de l’entreprise DB Schenker
Université 🏫: L'institut des transports internationaux et des ports
Auteur·trice·s 🎓:
Abdallah KHALIFE

Abdallah KHALIFE
Année de soutenance 📅: Mémoire de stage ITIP
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