Transit : Obligations, activités et fonctions du transitaire

By 28 April 2011

Transit : transitaire (Obligations, activités, fonctions)

Introduction :

Dans le langage courant, le transit est défini comme étant « le passage de marchandises, de voyageurs, à travers un lieu, un pays situé sur leur itinéraire. C’est également la possibilité de faire traverser à des marchandises, un pays autre que leur pays de destination sans payer de droits de douane ».

Le transitaire est donc celui qui effectue les opérations de transit. Si un chargeur, situé à l’étranger, veut expédier des marchandises à destination de la France par exemple, il est dans l’impossibilité d’accomplir les différentes formalités et de surveiller les opérations nécessaires pour assurer le passage des marchandises au-delà des frontières. Il fait donc recours à un intermédiaire qu’il charge de le remplacer, cet intermédiaire est le transitaire.

Le terme transitaire ne figure pas dans le Code de commerce français. C’est une appellation recouvrant différents types d’activités que cet intermédiaire effectue. Dans la définition du Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ».

transitaire (Obligations, activités, fonctions)Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence.

Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire :

  • Selon le mode de transport :

On retrouve ainsi, dans les ports ou aéroports, que certains transitaires sont spécialisés dans le passage portuaire ou aéroportuaire de marchandises. De bonnes relations avec les compagnies maritimes ou aériennes les aident dans l’accomplissement de leurs tâches

D’autres sont à la fois agents de fret, groupeurs et commissionnaires en douane.

  • Selon la relation géographique :

Ils peuvent également se spécialiser suivant un critère géographique, c’est-à-dire, dans les trafics vers des pays déterminés tels que : le Moyen-Orient, l’Amérique latine, la CEI3 ou encore la Scandinavie. Le passage des marchandises dans ces endroits requiert des connaissances particulières un « know how » car il existe certaines spécificités sur les plans des factures consulaires, visas de Chambre de Commerce Franco- Arabe, poids en charge autorisé des conteneurs, par exemple.

  • Selon la marchandise :

Certaines marchandises, compte- tenu de leur nature, demandent un savoir- faire. C’est le cas de la fourrure, du cuir, des peaux, des masses indivisibles telles que les turbines géantes, des machines-outils, des textiles, des les denrées périssables ou encore des produits dangereux.

  • Selon le type d’opération :

Certains transitaires ont commencé par se spécialiser dans l’emballage. D’autres exercent la profession d’Agence de Voyages. Les transitaires, à grande puissance économique, proposent un éventail complet de service, y compris l’entreposage ; tandis que d’autres ceux qui sont moins importants exploitent généralement un créneau bien déterminé.

  • Selon l’entité économique :

L’avènement du Marché Unique Européen, le 1er janvier 1993, a porté un coup fatal aux activités des transitaires européens, à cause de la suppression des barrières douanières. En effet, toutes formalités pour le passage des marchandises aux frontières intracommunautaires ont été supprimées. Or le métier de « commissionnaire en douane » constitue une partie importante des fonctions des transitaires et donc une importante de leurs activités. Du coup, un grand nombre d’emplois ont été supprimé, environ 6000 à l’échelon de la profession.

Service export de l’entreprise DB Schenker