Les obligerions annexes de contrat d’entreprise

By 9 March 2011

2- Les obligerions annexes
Obligation d’information:
Il ne s’agit pas ici des obligation d’information ou de conseil qui peuvent constituer l’obligation principale du contrat d’entreprise comme dans le cas des contrats de conseil ou d’étude, mais il s’agit d’obligation d’information ou de conseil accessoires à l’obligation principale.

La prolifération de ces obligations dans tous les contrats d’entreprise se manifeste tout particulièrement de sorte que tous les contrats d’entreprise contiennent une telle obligation le contrat d’agence de voyage de soin de réparation.

L’obligation sa dédouble, d’ailleurs, elle est en premier lieu une obligation d’information portant sur la nature des travaux nécessaires ou utiles, le diagnostic, elle se poursuit en suite par une obligation de conseil tenant à l’opportunité de réaliser telle ou telle prestation qui s’accompagne d’une autre obligation d’information sur les risques en courus par la chose ou par la personne, l’exemple type est l’obligation du médecin, il doit informer le patient sur les différentes méthodes de soins possibles et le conseiller sur celle qui lui paraît la mieux appropriée, tout en l’informant des risques qu’il en court, ces obligations sont alors particulièrement lourdes car d’obligation de moyens elle son devenues des obligations de moyens renforcées puis des obligation de résultats atténuées, car c’est au medecin de démontrer qu’il a affectivement exécuté ces obligations, et la solution vant pour toutes les obligation d’information.

contrat d’entrepriseC’est cependant le degré de compétence ou d’incompétence du maitre qui guide l’intensité de ces obligations très faible face à un professionnel confirme dans le domaine vouvert par la prestation en question elles deviennent très intenses face à un profance on un consommateur.

Le contrat d’entreprise est le premier contrat dans lequel l’obligation de sécurité s’est manifestée, dans le contrat de transport de personnes. Elle trouve aujourd’hui application dans la plupart des contrats d’entreprise.

Dans les quels la prestation s’exécute d’une façon que ne maitrise pas le maitre. il peut s’agir d’une prestation portant sur une chose comme dans la vente, l’entrepreneur doit prendre garde à ce que les travaux ne créent aucun dommage aux personnes ou aux biens, c’est notamment le cas lorsque la prestation consiste à fournir une chose en cas de mal façon. l’origine et le régime de l’obligation de sécurité épousant alors les formes qu’elle connaît dans la vente c’est cependant surtout dans les prestations portant sur une personne que l’obligation de sécurité dans le contrat d’entreprise se manifeste ainsi de droit français code de consommation dans l’article L 221-1: «  les produit et les services doivent dans des conditions d’intilisation normales ou dans d’autres conditions raisonnablement prévisible par le professionnel, présenter la sécurité à la quelle on peut ligitimment s’attendre et ne pas parler atteinte à la santé des personnes »

Mais n’organise pas le régime de la responsabilité alors en courue contractuellement, on principe lorsque le défaut cause un dommage au contractant délictuelle si le dommage est subi par un tiers.

Obligation de moyens ou de resultats ?
Le critère permettant de distinguer et de savoir si l’obligation de sécuide est une obligation de moyens on de résultat semble reposer sur l’appréciation du rôle actif ou passif du maître dans l’exécution de la prestation, s’il n’assume qu’un rôle passif, la jurisprudence aura tendance à qualifier l’obligation de sécurité d’obligation de résultat, si au contraire, il joue un rôle actif, l’obligation sera de moyens.

Mais dans la pratique cette délimitation semble  très difficile, il faut bien constater que le plus grand désordre régne sur cette classification, aucune véritable raison logique ne permet d’expliquer la répartition à la quelle procéde la jurisprudence, et cette répartition n’est elle pas même constant ne même obligation pouvant selon les période être de moyens ou de résultats de plus il arive qu’un même professionnel soit tenu à une obligation de sécurité qui est de moyens à certains égards et de résultat à d’autres. En outre le régime de l’obligation de sécurité n’est pas lié à l’obligation elle peut être de moyens alors même que l’obligation d’éxécution était de résultat.
A-    Les obligations de l’entrepreneur
§1:  Les obligations des parties
Section I: les effets du contrats d’entreprise
Chapitre II:Les effets du contrat d’entreprise et son extinction

Lire le mémoire complet ==> (Le contrat d’entreprise)
Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé