Les obligations de l’entrepreneur: Le contrat d’entreprise

By 9 March 2011

Les effets du contrat d’entreprise et son extinction – Chapitre II:
Les effets du contrat d’entreprise interssent les obligation des partie, la circulation du contrat et la règles de la sous traitance.

Mais l’extinction de ce contrat marque sa sin et la fin de sa effets à l’égards des contractants..

Section I: les effets du contrats d’entreprise
Les effets du contrats d’entreprise engendrent les obligations aux contractants (§1) mais aussi ils peuvent donner lien à sa circulation et l’application des règles de la sous-traitance (§2).

§1:  Les obligations des parties
A-    Les obligations de l’entrepreneur
L’entrepreneur assume une obligation principale exécuter la prestation promise dans le contrat (1) mais s’ajoutent de nombreuses autres obligations annexes (2).

1- L’obligation principale l’exécution de la prestation
L’obligation d’exécution de la prestation constitue généralement l’objet du contrat comme la construction réparation et entretien, mais certaines prestations sont très complexes de sorte que l’obligation de l’entrepreneur deviendra difficile à determiner faute d’une nette précision des parties contrat, aussi les contrats d’entreprise contiennent nombre d’informations concernant les modalités d’exécution de l’obligation principale, tenant par exemple au délais ou à la qualité d’exécution, pour délimiter l’étendue de cette obligation certains critères tiennent compte des usages de la profession ou bien des règles de l’art.

Par exemple le réparateur de véhicule ou le garagiste doit efféctuer une réparation totale au véhicule qu’on lui a confié de sorte qu’il ne peut pas se contenter d’une réparation partielle, ainsi faute d’indélais prévu dans le contrat, la jurisprudence exige que cette obligation soit effectuée dans un délais raisonnable dépendant des circonstances et des usages de la profession.

Lorsque le contrat d’entreprise porte sur une chose qu’on confie au prestataire afin de la réparer ou de l’entretenir alors à l’obligation explicite du contrat: ( exécution de la prestation ) s’ajoute l’obligation de la conservation de cette chose comme s’il s’agit d’un dépositaire jusqu’à sa restitution. les articles 737 et suite du DOC Marocains vont dans ce sens: «  le locateur d’ouvrages ou de services répond non seulement de son part, mais de sa négligence, de son imprudence et de son impéridie » article 737 Doc «  toute convention contraire est sans effet » aussi l’article 740 stipule à cet égard: «  le locateur de service ou le locateur d’ouvrage de veiller à la conservation des choser qui leur ont été remises pour l’accomplissement des services ou de l’ouvrages dont ils sont chargés, ils doivent les restituer après l’accomplissement de leur travail et ils répondent de la porte de la détérioration imputable à leur faute cependant lorsque les choses qu’ils ont reçues n’étaient pas nécessaires à l’accomplissement de leur travail ils n’en répondent que comme simples dépositaires ».

On comprend bien des articles précédents que l’entrepreneur prestataire répond de sa faute et de celle proposés ou ses collaborateurs et il supporte la porte de la chose objecte de contrat il est pris de rémunération à nous qu’il à moins qu’il ne demontre que cette porte est due à un vice caché de al chose ou cette porte vient du cas fortuit ou de la force majeur.

Au delà de la responsabilité de l’inexécution de l’obligation qui de l’entrepreneur ou du maître supporte la charge des risques de al choses «  Resperit domino » servait ou logiquement tenter de faire valoir.

Mais le propriété est acquise de façons différente selon les cas et d’on les risques sont transférés de façons différente la propriété est acquise par transfert et de propriété retardé à l’achèvement de al chose si la chose construite ou fabriquée l’est sans que la maître soit propriétaire des matériaux, s’est à dire en présence d’un contrat d’entreprise  avec forniture de matières. Au contraire l’accession immobilier ou mobilière selon le cas justifiera une acquisition de propriété immédiate au profit du maitre lorsque la chose s’incorpore dans une chose déjà propriété du maitre ( construction sur le terrain du maitre, pose de tuites sur sa maison ) l’article 1788 du code civil français va au contraire de l’adge «  res-périt–débitori » c’est a dire le débiteur de l’obligation d’éxécuter la prestation comprendrait elle la fournit une d’une chose assume les risques de perte de cette chose.

Inexécution de l’obligation, le manque du prestataire à son obligation au son retard dans l’exécution de sa prestation qui ne sont pas deux à une faute imputable au maître d’ouvrage, ces faits constituent une mise en demeure du locateur d’ouvrage on de service qui permet au maître d’ouvrage de service qui permet au maître d’ouvrage de résilier le contrat de plein droit d’après l’article 763 du DOC Marocain qui stipule: «  clause résolutoire est de droit en faveur du commettant après sommation faite au locateur ».

a-Lorsque le locateur d’ouvrage diffère plus que de raison et sans motif valable à entamer l’exécution de l’ouvrage.

b-Lorsque il est en demeur de le livrer le tout s’il n’y a faute imputable au commettant » l’article 114 du C C français permet de demander en justice que la prestation soit effectuée par un tiers au frais de l’entrepreneur. A moins que le maitre ne préfère si c’est possible une exécution en natrure par l’entrepreneur lui même on utilisant la procédure d’injonction de faire proposée par les articles 1425 et suivants du nouvau code de procédure civile (fançais)
La nature de responsabilité est elle de moyens ou de résultat, les solutions sont diverses selon les cas et la qualification du contrat d’après ses stipulations et ses clauses explicités peut déterminer et mesurer plus exactement l’obligation et la responsabilité de l’entrepreneur, c à d en l’absence de telles clauses, il est difficile de savoir les intentions des parties contractantes.

Ainsi en présence d’une  obligation d’éxécuter un prestation intellectuelle, l’obligation est le plus souvent une obligation de moyeurs, l’exemple type on est l’obligation assuré par le médecin mais l’existence d’une obligation de moyens complique surtout par le fait que le prestation s’effectue sur une personne, et que les données de la science médicales ne sont pas parfaites.
Par conséquent le critère permettant d’opposer obligation de moyens et de résultat en cette matière porte plutôt sur l’existence et le maitrise de l’aléer existant dans l’exécution de la prestation.

Donc plusieurs contrats peuvent porter sur des prestations intellectuelles comme l’ingénierie le conseil, l’étude etx dont découlent des obligations de moyens mais ces obligations peuvent devenir de résultats puisque leurs prestateurs maitrisent bien les résultats et les aléas de leur travail. Mais les obligations portant sur des prestations nouvelles sont généralement des obligations de résultats mais les solutions sont très variables et très équivoques en l’absence de stipulations contractuelles, il reste à la jurisprudence de determiner le genre d’obligation assumée par chaque partie au contrat ainsi ou rencontre les obligations de resultats atténuées et l’obligation de moyens renforcées que le juge dégae en se référant. souvent à l’art et aux usages de la professions et aux considérations déontologiques.
Fourniture d’une chose: responsabilité au garantie ? certains obligations porte sur la fourniture d’une chose, de ce point de vue le contrat ressemble à une vente, en réalité les choses sont complexes et dépendent des situations aux quelles s’ajoutent les règles particulières prévues par le contrat de construction.

Res perit dominoSi la chose principale appartient au maitre de l’oussage au travails s’ajoute la fourniture d’une chose avec les pièces de tachée par exemple la garantie les vices cachés pourait être dûe par l’entrepreneur. en effet l’entrepreneur devrait être tenu d’une obligation eventuellement de résultat, tonant a l’éxuction de la préstation,sans aucun vice n’affecte la chose fournie avec le travail. c’est l’esprit de l’article 767 du DOC: «  le locateur d’ouvrage est tenu de garantir les vices et défauts de son ouvrage, les articles 549, 553 et 556 s’appliquent à cette garantie » et de même l’article de 768 du DOC: «  Dans le cas prévu à l’article ci déssus ( 767) le commentant peut refuser de recevoir l’ouvrage ou le restituer, s’il a été livré, dans la semaine qui suit la livrais ou enprisant l’ouvrier un délai raisonnable afin de coriger, s’il est possible le vice ou le défaut de qualité, passé ce délai et faute par le locteur d’ouvrage de remplir son obligation le commettant peut a son choix:
1-faire corriger lui même l’ouvrage aux fraix du locataire si la correction  en est encore possible.
2-demander une diminution du prix
3-Ou enfin pour suivre la résolution du contrat et caisser la chose pour le compte de celui qui l’a fait ce tout sans préjudice des dommages s’il y a lien lorsque le commettant a fournir des métiers premiers pour l’exécution du travail il a le droit d’ou répéter la valeur, les règles des articles 560-561 –562 s’appliquent aux cas prévus aux numéros 2 et 3 ci–déssus ».

Si au contraire la chose principale apparti art outre prenour qui devait la construire et est fournir au maitre, les règles de al grandeies des vices cachés peuvent s’appliquer même si la jurisprudence semble préférer la voie d’une obligation d’exécution de résultat apparemment favorable au maître.

-Il est reste enfin le régime du contrat de construction procu par les article 792 et suivant du CC Fançcais. ce régime est organisé la garantie decennale est due pour les dommages les plus graves ceux qui «  compromettent la solidité de l’ouvrage » ou qui le rendement «  impropre à sa destination ». la garantie « biennal » couvre la garantie de bon fonctionnement d’équipement liés à l’ouvrage comme des ascenseurs et la garantie «  annale » dute aussi de parfait a chevement concernes les défauts signalés lors de la réception de l’ouvrage.

La garantie est assurmée par l’entropreneur de construction mais aussi par l’architecte, à moin qu’il ne démontrent que le défaut est imputable à un événement de force majeure.

Mais ces mécanisme de garatie ne sont pas exclusifs de toute responsabilité: dès lors qu’un dommage provient d’un défaut autre que ceux ouvrant droit à l’une des trois garanties des article 1792 et suivants du C.C.français.
Clause de non responsabilité

L’article 737 du doc Marocain stipule:  «  le locateur d’ouvrage ou de services répond non seulement de sont fait mais de sa négligence. de son imprudence et de son impéritie toute convention contraire est sans effets ». donc une clause limitant les responsabilité des contractants est interdite, de même le droit civile français conclu dans l’article 1150 CCF même chose dans le code de consommation article 1-132-1 de la jurisprudence dans le célèbre arrêt Chronopost du 22 octobre 1996.

Lire le mémoire complet ==> (Le contrat d’entreprise)
Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé