Les caractéristiques et les principe de définition de la PME au Maroc

By 5 March 2011

Les caractéristiques et les principe de définition de la PME au Maroc (Section II)

Avant d’énoncer les caractéristiques principales de la PME, force est de constater que aucune définition ne permet jusqu’à présent de caractériser ce qu’est une PME au Maroc, certes les normes et les critères existent, tel que le nombre l’employés, le coefficient du capital, parallèlement à certains critère d’ordre qualificatifs, caractère des associés (entrepreneur unique, association de fait…) type de dirigent mais toujours est –il que la PME constitue un parent pauvre de la statistique Marocaine,  à l’exception des données fournies par la direction des statistiques.(7)

La PME est généralement considérés comme composante des PME, Il est souvent  difficile de différencier. Dans l’usage courant, on ne fait pas de distinction entre deux.

La PME  renferme une notion globale en intégrant la PMI, celui-ci renferme un ensemble homogène déterminé sur la base des données techniques particulières, spécifiquement industrielles. Ce pendant dans le cadre de financement, on dégage une catégorie de PME spécifique, formée par un ensemble hétérogène d’activités libérale, école privés, cliniques, cabinets de médecins, transport  etc…

On  a constaté par exemple un développement au niveau de la branche informatique, bureautique et télématique, de PME crée et gérées par des ingénieurs marocains où l’apport de savoir-faire s’avère élément central de leur projet.

Jusqu’à 1983, date de promulgation du code d’investissement, il n’existait pas de définition légale de la PME au Maroc.

Le dit code d’investissement définit la PME dans son article trois comme était : l’entreprise dont l’investissement à la création ou à l’expansion ne dépasse  pas 70.000 Dhs est considéré comme PME.

Pour palier au problème d’identification de la PME, certaines définitions ont été proposées par des organismes financiers aussi bien internationaux que nationaux, et ont été adoptées par les autorités compétentes au Maroc.

Ces définition ont été base sur des critères financière (A) impact économique (B), et identification juridique de PME (définition juridique C).

A/ Définitions financière de la PME

Cette définition est baptisée par ce qu’elle prend en considérations des caractères arithmitico- financières qui reflètent les plafonds des agrégats retenus en l’occurrence, l’actif et le chiffre d’affaire c’est dans ce sens que des définitions prenant en compte ces critères ont été élaborées notamment la procédure simplifiée accélérée (a) et le programme d’assistance intègre (b).

a- La procédure simplifiée accélérée (PSA)

La politique de financement des PME à été centralisée au niveau de BNDE durant la période allant de 1978-1988(8) en collaboration avec les autorités monétaires et les banques commerciales, dés 1972. la BNDE avait mis en place la procédure simplifiée accélérée  de financement des PMI/PME communément appelée (PSA).

La BNDE a ainsi bénéficié de plusieurs lignes de crédit pour satisfaire les besoins de financement de la politique PME/PMI mise en place telle que la ‘’la ligne piste’’ de banque mondiale.

La ligne BIRD, de REI et la ligne de crédit à long terme de partenariat Franco-Marocain (9).

Suivant la procédure simplifiée accéléré, en juillet 1972, le critère retenu été celui du programme d’investissement dont le montant devait plafonner à 500.000Dh. en 1973, trois critères remplacèrent le premier :

●     Le plafond de crédit était 500.000Dh maximum.

  • Le total actif après investissement était de 2.000.000Dh.
  • le chiffre d’affaire était de 3.000.000Dh maximum (10).

Avec la marocanisation de 1973 on a assisté au développement du patronat Marocain parallèlement à   la marocanisation des dernières affaires PME, ce qu’à donne lieu à l’émergence d’une novelle classe d’homme d ‘affaires marocains et a modifié sensiblement les critère de définition de la PME.

Après plusieurs modifications, les critères de définition opérationnels jusqu’à 31 décembre 1987 étaient comme suite :

  • Plafond de crédit maximum 5.000.000Dh.
  • Chiffre d’affaire 75.000Dh.

financement des PMEB- Le programme d’assistance intégré :

Dans le cadre de ce programme, des lignes étrangères ont été destinées au financement des PME dans des secteurs bien déterminés, formation, conseils, orientation. Cette définition ne retient plus le chiffre d’affaires, le crédit retenu est celui de l’actif net. Ce critère tout en étant actualisé varie selon trois tranches.

Correspondant à trois secteurs bénéficiant du financement de l’actif net a varie comme suit :
–         La 1er tranche : il est évalué en trois phases :

  • 1er phase : l’actif net était compris entre 100.000 et 500.000 Dh.
  • 2ème phase : il était passé à 750.000dh
  • 3ème et dernière phase : il a atteint 1.000.000dh dans le cadre de la dernière actualisation.

–         La seconde tranche : l’actif net à été compris au départ entre 500.000 et  2.500 .000Dh avant d’atteindre 3.000.000Dh.La troisième tranche : était inclus entre 4.000.000 Dhs avant de plafonner 6.000.000 Dhs, dans une deuxième actualisation (1987) ce plafond à été porté   a 8.000.000Dh et les trois tranches ont été réduites à deux. La première comprise entre 1 et 4 millions, la seconde entre 4 et 8 millions.

Il apparaît que les paramètres de  la définition financière reste simples et facile à cerner. Se sont les critères d’éligibilité qui déterminent  en dernier lieu l’octroi des prêts, il convient une véritable définition économique.

Chapitre I : La PME au Maroc: Ses differentés difinitions, ses composantes et ses a spects specifiques
Deuxième partie: L’analyse de PME dans le développement local

Lire le mémoire complet ==> (Développement des NTIC au Maroc : Apport économique et contraintes)
Mémoire de Licence en Sciences Economiques
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
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(7)– Mohamed Larbi ElHARRAS « secteur privé au Maroc et ses structures, étude de cas CCI » 1997, P.75
(8)-Abdellah Bousmain « de l’Assistance à la PME à l’auto emploi » le temps du Maroc, 20 ou 26/08/99. N° :199.
(9)– le même référence.
(10)– Bouzid El Azouzi, op, cit. P.21.