La formation du contrat d’entreprise

By 9 March 2011

La formation du contrat d’entreprise – Section II:
En principe le C.E contrat d’entreprise est un contrat consensuel en sorte qu’aucune formalité n’est exigée pour sa formation ou sa validité à l’exception de conditions de droit commun de l’article 725 qui stipule « le louage d’ouvrage ou de service ne sont valable que su les pontiers contractantes ont la capacité de l’obliger, l’interdit et le mineur doivent être assister par les personnes sous l’autorités de quelles ils sont placés ».

Aussi les articles 727, 728,729 prévoient une mullite du contrat qui ne respecte de certaines conditions de fond, très importantes dans le droit Marocain comme la capacité, le consentement, la liceite de l’objet et de la cause, ainsi le contrat d’entreprise se forme par le simple échange de consentement des contractants sur le travail à exécuter sous forme sa cramentale et sous même que le prix soit déterminé : mais l’article 730 du Doc Marocain stipule à cet égard: « le prix doit être déterminé ou être susceptible de détermination – on peut … » cet article exige que le prix doit être au moins de formidable ou susceptible d’être déterminé quand aux modalités de sa détermination.

Certains textes de droit français prévoient l’écrit dans certains contrat relatif par exemple à la construction de navires, à la prestation d’architectes ou à la construction de maison individuelle, mais ces textes n’encartent pas le principe de consensualisme par ce qu’ils ne prévoient pas de sanctions au non respect de cet écrit qui est généralement prévu simplement comme moyen de preuve.
Au droit distinguer les marchés publics qui mettent souvent en jeu une procédure d’appels d’offres, mais les contrats conclu par des personnes publiques n’ont pas toujours la qualité de contrats de marchés publics mais ils peuvent aussi être des contrats de droit privé.

marchés publicsSi l’article 730 du doc Maroc prescrit que le prix doit être au moins susceptible de détermination on comprend bien que le prix de la prestation dans un contrat d’entreprise est un élément important que les parties au contrat doivent déterminer pour éviter sa détermination par le juge donc les contractants doivent procéder à une méthode de parmais plusieurs pour la détermiation du prix:
Dans le marché à forfait le prix est fixé dès la conclusion du contrat d’entreprise en fonction du travail à effectuer, si le contrat ne contient pas une clause qui prévoit la révision du prix avec les modification du travail, le prix reste toujours comme initialement prévu par le contrat même si les modifications sont survenues dans le travail. C’est la nature du marché à forfait qui exige des parties de prévoir l’etendue de la prestation et sou prix et surtout de la part de l’entrepreneur.

Dans le marché en régie le prix fixe en fonction d’un taux horaire ou bien par référence à un barème. c’est essentiellement cette technique qui est utilisée par les profession libérales comme les avocats ou les conseils.
Dans le marche en séries, le prix est déterminé article par article, après l’achèvement des travaux en fonction d’un devis établi par avance et prévoyant l’étendue des travaux avec un prix prévu selon la quantité des matériaux employés, de surfaces ou de volume traités. En matière immobilière, ou utilise souvent cette technique, car elle permet d’adapter le prix du contrat en fonction de la réalité du coût de la construction tout en conformant le maitre d’ouvrage de l’entendue possible du prix.

Dans le contrats d’entreprise l’établissement d’un devis est souvent nécessaire et préalable au contrat ce devis est souvent établi par l’entrepreneur et il comprend des informations des indication concernant le prix, l’étendue de l’ouvrage la qualité du travail et ces informations sont en voyagées au maître d’ouvrage pour qu’il soit informé ce devis peut constituer en général un simple invitation au pour parlers ou une simple offre n’engageant l’entrepreneur ni le maitre d’ouvrage, juqu’à son acceptation par le dernier alors il devient un véritable contrat qui lie des deux parties. ce devis peut être considéré aussi comme un contrat préparatoire un contrat de négociations notamment lorsqu’une rémunération est prévu pour ce devis. dans ce cas si les parties sont d’accord, la rémunération de ce devis est supporter par le maitre d’ouvrage au contraire si ce devis est à l’initiative de l’entrepreneur, il est gratuit.

De même la procédure d’appel d’offres peut conduire à la conclusion du contrat d’entreprise comme c’est le cas des marchés publics avec les collectivités ou les administrations publiques mais aussi dans les grand marchés privés aussi ci selon les cas, il peut s’agir de simples pour parlers ou bien d’un véritable contrat préparatoire de négociation ou encore une promesse de contacter.
Chapitre I: les élément du contrat d’entreprise C.E et sa formation

Lire le mémoire complet ==> (Le contrat d’entreprise)
Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé