Extinction du contrat d’entreprise

By 10 March 2011

Extinction du contrat d’entreprise – Section II:
Le contrat d’entreprise peut comme tout contrat s’étendre de plusieurs manières tout contrat s’étendre de plusieurs manières selon les régles de droit commun comme celles de droit spéciale du contrat d’entreprise.

L’article 756 du Doc stipule: » Dans le louage de services la clause résolutoire est de droit en faveur de chacune des parties, lorsque l’autre contractant n’accomplit par ses engagement ou pour d’autres motifs graves dont l’appréciation est reservés au juges ».

De même l’article 757 stipule: » le maitre a le droit de résoudre le contrat pour cause de maladie ou autre accident de force majeure survenu à son serveiten ou employé ou payant ce qui est du a ce dernier proportionnellement à la durée de son service ».

Le droit Marocain DOC prévoit plusieurs sortes. d’extinction du contrat d’entreprise comme le code civil français dans ses articles 1974 , 1975 et 1796

Premièrement : le contrat d’entreprise peut s’étendre par son exécution complète ainsi que de ses obligations qui a engendrées c’est-à-dire la réalisation complète de l’ouvrage et sa réception et le règlement intégral du prix.

Deuxièmement : le décès.
Si le contrat est conclu intintu personne, le décès de l’entrepreneur entraîne automatiquement la fin du contrat , et si l’entrepreneur est une personne morale cette règle de droit commun se transpose au cas de la l’équitation

Au contraire le décès du maître ne met pas fin au contrat d’entreprise , sauf si ce contrat prévoit à la charge du maître des obligations de collaboration qui deviennent impossibles avec sou décès ou encore si ce décès prive le contrat de son objet qui serait par exemple une tache ou une mission qui est inter pure pas le décès du maître.

Troisionnement la procédure collective.
-Le redressement au liquidation judiciaire de l’entrepreneur: qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale, peuvent mettre fin au contrat cependant si l’entreprise est encore capable d’enassurer l’exécution l’administration ou le juge pourtant imposer la poursuite du contrat au maître de l’ouvrage, mais si l’entreprise est cédés à un repreneur le maître d’ouvrage peut–il tirer argument du caractère intuitif personne du contrat pour refuser la poursuite de son éxécution par le repreneur.

à l’inverse le redressement ou la liquidation judiciaire l’ouvrage peut aussi mettre fin au contrat d’entreprise. Mais ici la poursuite du contrat et sa cession soulèvent moins de difficultés du fait que l’intuitu personnae concerne moins souvent la personne du maître de l’ouvrage.

Quatrièmement, la résolution pour inexécution l’article 763 stipule: « la classe résolutoire est de droit en faveur du commet tant après faite au locateur.
a- Lorsque le locateur d’ouvrage différer plus que de raison et sans motif valable à entamer l’exécution de l’ouvrage.
b-lorsqu’il est eu d’eneur de le livrer le touts s’il n’y a faute imputable au commettant » la résolution dans le cas obeit a cet article du Doc.

Cinquièmement: résolution pour perte de la chose:
Lorsque l’objet du travail périt par cas fortuit et qu’il est impossible de la commencer , le contra est résolu. L’article 1790 du CCF précise que l’entrepreneur n’a point de salaire à réclamer à moins que la chose que la chose n’ait périt par le vice de la matière.

Il en est même lorsque le contrat ne portait pas sur un objet corporel , mais sur une prestation immatérielle qui port sa raison d’être comme par exemple in peuvent être , comme par exemple un contrat portant sur la direction des travaux qui ne peuvent être réalisées faute de permis de construire ou encore un contrat d’entretien ou de gardiennage devenu sans objet par suite de la disparition du bien sauf s’il y a faute du maitre d’ouvrage l’entrepreneur n’a droit qu’ à la rémunération des services déjà fournis , mais ne peut prétendre ni à la rémunération qu’il aurait obtenu ultérieurement , ni à une indemnisation pour le gain manqué. c’est le jeu de la théorie des risques du droit commun «périt débitori».

Sixièmement: faculté de résiliation unilatérale: cette possibilité est ouverte aux parties aux contrat , endehors meme de toute faute cette possibilité est ouverte aux deux parties , lorsque le contrat est à exécution succéssive et que la durée n’en a pas été fixé ( par exemple contract d’entretien ) c’est fixé ( par exemple contrat d’entretien ) c’est l’application du droit commun de la prohibition des engagements perpétuels.

Au profit de l’entrepreneur , lorsque son travail est constitue par une œuvre protégée par le droit d’auteur , il lui est ouvert alors un « droit de repontir « qui lui permet de reperdre son œuvre , mais à charge d’indemniser préalablement son client ( maître ). Mais toutefois, la théories de l’abus de droit vient contrôler l’exercice de cette faculté.

contrat d’entrepriseAu profit du maitre d’ouvrage , dans le cas procé du marché à forfait c’est une faculté ouverte par l’article 762 du Doc qui stipule: » le commettant ou son héritier peut résoudre le contrat quand bon luisemble quoique le travail soit déjà commenté en payant au locateur d’ouvrage la valeur des matériaux préparés pour ce travail et tout ce qu’il aurait pur gagner s’il l’avait achevé ».

Le tribunal peut réduire le montant de cette indemnité d’après les circonstances de faits ». Donc cette faculté de résiliation est ouverte au maître d’ouvrage à tout moment mais à charge de rembourser l’entrepreneur ses dépenses et le gain manqué.

Cette faculté de résolution est toutefois paralysée par le respect du au droit moral de l’artiste, lorsque le travail présente les caractères d’une création protégée.

Ces obligations d’indemnisation sont que l’usage de ces facultés de résiliation unilatérale est rarissime.

Conclusion:
L’objet principal de notre theme c’est de présenter les traits essentiels , les caractères distinctifs du contrat d’entreprise qui est régi et prévu par le dahir des obligations et contrats Marocain, et le code civil français; ainsi ce thème est traite par plusieurs auteurs dans plusieurs ouvrages.

Dans ce cadre nous avons vu les règles générales et spéciales du contrat d’entreprise ainsi que sa formation aussi nous avons vu les éléments et les caractères de ce contrat comme la vente le mondât et le bail aussi sont ils, traités les effets qu’engendre le contrat d’entreprise et son extinction à l’égard des contractants.

Bibliographie
-Mainguy Daniel: contrats spéciaux
-Geoges vermelle , droit civil , les contrats spéciaux
-Phillippe delébéque: contrat d’entreprise.
-Alin benabent: Droit civil contrats spéciaux
-Gerard lyon caen: contrats spéciaux
-Mrani Alaoui Abdelali: DOC.
Chapitre II:Les effets du contrat d’entreprise et son extinction

Lire le mémoire complet ==> (Le contrat d’entreprise)
Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé