Distinction du contrat d’entreprise avec d’autres contrats

By 9 March 2011

§2: Distinction du contrat d’entreprise avec d’autres contrats
1- Contrat d’entreprise et vente:
Le contrat d’entreprise se distingue difficilement de la vente. En matière mobilière la jurisprudence admet un critère objectif fondé sur l’existence d’un travail particulier effectué selon les instructions particulières est une vente la production en série de choses à fabriquer,

est un contrat d’entreprise le production sur mesure d’une chose à fabriquer. En matière immobilière c’est en principe la règle de l’accession qui provant en sorte que si la construction immobilière s’effectue sur un terrain appartenant au maitre d’oeuvrage ou la construction est déjà sa propriété, ce dernier devient propriétaire par accession résultant d’un contrat d’entreprise et si la soustruction s’élève sur un terrain apportenant à l’entrepreneur, le maître d’ouvrage deviendra propriétaire par transfère de propriété résultant d’une vente.

Parfois, cependant les deux opérations sont parfaitement alternatives comme l’illustre l’exemple de la restauration rapide: à la consommation sur place correspondra un contrat d’entreprise, et à la consommation à emporter correspondra un contrat de vente.

2- Contrat d’enterprise et bail:
les deux contrats: le louage de chose et d’ouvrage sont largement associé par la loi, pourtant les deux opérations semblent différentes, ainsi la crainte de l’application des régles de bail commercial on rural, ou au contraire celles de la sous –traitance pet justifier le besoin de distinguer contrat d’entreprise et bail. la difficulté principale tient à l’hypothèse dans la quelle il y a cumulation des deux opérations comme dans le contrat de restauration ou d’hôtellerie.

Très souvent on applique le critère du principal et de l’accessoire pour procéder à la qualification du contrat, la principale préparation obsobe l’accessoire le problème se pose cependant lorsqu’il est difficile de repérer quel éterment du bail ou de l’entreprise est le principal et l’accéssoire alors dans ce cas on utilisable critère de l’indépendance, si le client utilisie une chose avec toute son indépendance, le contrat sera de location « bail » comme la location d’invehicule avec son chauffeur dans lequel le client se déplace sans contrainte ou il veut et lorsqu’il veut si à l’inverse le client utilise la chose dans la dépendance sons la surveillance de son propriétaire, il s’agira du contrat d’entrerpise, comme dans le transport on commun.

3- Contrat d’entreprise et dépôt
La question du critère entre ces deux contrats ne se pose lorsque le client confie un objet corporel à son co-contractant, le critère reside alors dans la mission de ce dernier: s’il doit exécuter un travail, il y a contrat d’entreprise, s’il est simplement chargé de conserver la chose en vue de sa restitution, le contrat est indépôt, même s’elle apparaît nette en principe la question de distinction est parfois difficille au présence de deux circonstance.

D’une part il y a des cas où le dépositaire n’est pas purement passif, mais il doit fournir des efforts et des soumis pour assurer son obligation de conservation, ce qui le rapproche d’un entrepreneur par l’existence d’une prestation à faire, d’autre part, il arrive souvient que l’entrepreneur chargé d’une réparation ou d’entretien doive conserver la chose avant et après l’éxécution de son travail. lorsque le contrat est unitaire et indivisible, il doit recevoir une qualification unique celle–ci sodétermine d’après l’objet essentiel de la tâche confiée. ainsi la mise en pension simple d’incheval est elle un dépôt de sorte qu’en cas d’accident, l’entrepreneur ne répond que de sa faute » le dépositaire doit prouver son obsence de faute mais su le cheval est confié en une d’un diréssage ou d’un entrainement, le contrat est un contrat d’entreprise ne créant qu’une obligation de moyens, de sorte qu’en cas d’accident, l’entienne répond que de sa faute prové, la conservation de l’animal n’est que l’accessoire nécéssaire à la réalisation de la mission de l’entrepreneur de même dans le contrat de restauration, la grade des vetements du client ne donne pas lien à un contrat de dépôt annexe, mais consititue seulement une obligation accessoire au contrat d’entreprise qui n’est pas l’essence de celui–ci et peut donner lien à une chose de non responsabilité.

Contrat de dépôtIl en va autrement si le vêtement est confié au restaurateur car il se forme alors un contrat de dépôt à côté du contrat d’entreprise et indépendant de celui –ci on peut faire remarque que l’intérêt pratique de cette distinction est faible car la responsabilité du dépositaire et de l’entrepreneur est pareillement traite en jurisprudence.

Le contrat d’entreprise et contrat du mandat. Le critère de distinction entre ces deux contrats réside dans le fait que le contrat d’entreprise n’emporte aucune représentation, ou contraire du mandat: le mandant est lié par les actes réalisé par le mandataire, alors que le maitre de l’ouvrage ne l’est pas ceux effectués par l’entrepreneur. aussi la distinction s’opère on observant l’objet de ces deux contrats. le contrat d’entreprise impose à l’entrepreneur l’obligation d’effectuer une prestation matérielle des actes métiels préparer conseiller, soigner…alors que le contrat du mandat impose au mandataire de le représenter et se faisant d’effectuer des actes juridiques au nom et pour le compte du mandant: conclure un contrat et le résilier ….

Mais la distinction devient pourtant difficile lorsque le mandataire est charge de négocier un contrat comme c’est le cas de l’agent commercial ou de rapport immobilier ou de l’agent de l’assurance inversement le contrat d’entreprise peut conduire l’entrepreneur à réaliser des actes juridiques comme des contrats de sous traitance, au su du maître de l’ouvrage qui dans certaines circonstances l’engagent.

Parfois aussi la qualification exclusive en faveur de l’un ou de l’autre régime échoue au profit d’une qualification distributive tel est le cas de nombreuses hypothèses. Ainsi le contrat d’agence de voyage associe un mandat, pour la conclusion des réservations d’hôtel ou la conclusion des contrats de transport par exemple, et un contrat d’entreprise lorsque l’agence organise une opération plus large comme un tour opérator association un largement, la nourriture par exemple.
Section I: les éléments du contrat d’entreprise C.E
Chapitre I: les élément du contrat d’entreprise C.E et sa formation

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Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé