Classification des avaries, Risques et l’Assurance du transport

By 19 March 2011

C – Classification des Avaries :

Selon le mode de transport international, les avaries peuvent survenir :

Au cours du transport international proprement dit et résulter :

  • Soit d’événement dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport international et son chargement (naufrage, incendie, déraillement de train, accident de camion ou crash d’avion… ;
  • Soit d’accident affectant uniquement la marchandise (mouillure par eau de mer ou par pluie, casse ou perte de quantité due au désarrimage, souillure, imprégnation, odeur par contact ou voisinage avec d’autres marchandises, détérioration résultat de l’humidité des cales, vols etc.

Au cours des manutentions (chargement à bord, manipulation en cale ,déchargement , transbordement , etc.) ,principalement à l’occasion du passe de la marchandise d’un véhicule de transport international à un autre (rupture de charge) et des séjours à quai ou entrepôt(casse ou coulage, mouillure par eau de , pluie , vol , incendie ,etc.).

Généralement on distingue deux types d’avaries :
Les avaries communes et les avaries particulières.

** Les Avaries Particulières :

On appelle avarie particulière, tout dommage et pertes matérielle, (y compris les pertes de poids ou de la quantité), subis par la marchandise en cours de transport, de manutention, ou encore lors de son séjours à quai etc. Contrairement aux avaries communes qui ne concernent que le transport maritime, les avaries particulières concerne  tout les modes de transport international.

** Les Avaries Communes :

On appelle avarie commune toutes opérations engagées lors d’un naufrage d’un navire dans le but de sauver une partie de la marchandise et le navire en sacrifiant une partie de la marchandise contenant dans le navire.

En effet , l’avarie commune est donc une règle propre du droit maritime qui a pour but de répartir entre les propriétaires du navire et de la cargaison les sacrifices (dommages ou dépenses) résultant de mesure prises volontairement et raisonnablement par le capitaine pour le salut commun de l’expédition et qui ont eu un résultat utile.

Ainsi le propriétaire de la marchandise peut donc avoir à payer une contribution représentant une part de la valeur de ses marchandises, alors même que celles-ci sont livrées en parfait état.

En effet la répartition des sacrifices entre le navire et la cargaison est faite par une expert répartiteur d’avarie commune ou dispacheur, qui est généralement désigné par l’armateur ou par le transporteur et qui établit un règlement d’avarie commune ,lequel est fixé le montant des admissions et celui des conditions dues par chacun des intérêts .Sauf  très rare exceptions , les règlements d’avaries communes sont établis conformément aux disposition de Règle d’York etd’Anvers règles conventionnelles d’usage courant et international , auxquelles se référent la quasi-totalité des contrats de transport international et d’affrètement.

Les éléments constitutifs de l’avarie commune sont les suivants :

Un sacrifice extraordinaire consenti volontairement et raisonnablement par le capitaine et ayant en un résultat utile pour les biens de l’expédition maritime ; en vue d’échapper à un danger ou d’en réduire les conséquences dommageables, dans l’intérêt des biens (navire et cargaison) engagés dans l’aventure maritime commune ; et dont le cout est réparti proportionnellement à la valeur respective de ces biens calculés au port de destination .L’avarie commune résulte d’une disposition contractuelle du titre de transport international ou d’un contrat d’affrètement, généralement le connaissement renvoie aux Règles d’York et d’Anvers dont la dernière édition date de juin 2004.

Le dispacheur chargé d’établir le règlement d’avarie commune impliquent notamment la répartition des dépenses entre le navire et la cargaison le fera à partir et en fonction de ces règles adoptées par les parties au contrat de transport international.

Exemple d’avaries communes et particulières sur cette image une partie de la marchandise à été sacrifiée pour sauvée le navire. (Avaries commune photo à droite) .La photo à gauche représente un cas d’avaries particulières, ici le véhicule de transport international à subi un accident de la route et la marchandise a été endommagée.
avaries communes et particulières

D- Les Risques de guerres (Risques Exceptionnel) :

Appelés aussi risques exceptionnels les risques peuvent être tout événement relevant d’un conflit armée ,civil ou étranger ,Les hostilités et représailles ,les actes de sabotage ou de terrorisme ,émeute ,mouvement populaire et bien d’autres. Ces risques sont parfois couverts par des conventions spéciales pour l’assurance des facultés.les risques de guerre sont d’à-coups des événements à prévenir lors de la souscription d’une assurance marchandise.

I- Les Différents Modes de Transport et les Risques Associés
Première partie

Lire le mémoire complet ==> (L’Assurance du Transport International)
Institut de Formation d’Informatique Appliquée et de Gestion (IFIAG)
Mémoire de fin d’études – Option: Economie & Gestion