La circulation du contrat d’entreprise la sous-traitance

By 10 March 2011

2- La circulation du contrat d’entreprise la sous-traitance
La sous traitance est une forme de circulation du contrat d’entreprise par adjonction d’un contractant mieux l’adjonction d’un sous contractant: le maitre de l’ouvrage conclut un contrat d’entreprise avec un entreproneur qui pour exécuter tout ou partie de l’ouvrage confir à un autre entrepreneur le soin de réaliser l’ouvrage ou la partie de

l’ouvrage à sa place ou désigne cette opération par la « soustraitance » opération à trois parties ( au moins ) et où les parties deviennent le maitre de l’ouvrage l’entrepreneur principale et le sous traitant l’article 736 du Doc: » le docteur de services ou d’ouvrages ne peut en confier l’éxécution à une autre personne, lorsqu’il resulte de la nature des serivices ou d’ouvrage ou de la convention des parties que le commettant avait interêt à ce qu’il accomplit personnellement interêt à ce qu’il accomplit personnellement son obligation ».

comme ou comprend de cet article, le contrat d’entreprise est un contrat intuitu personne » en sorte que personne ne peut remplacer le prestataire dans l’éxécution de sa prestation, mais lorsque la nature de la prestation le permet et après l’agrément du commettant le prestataire du service ou de l’ouvrage peut confier tout ou partie de cette prestation à un autre, cet agrément est nécessaire par ce qu’en cas de faillite de l’entrepreneur principal, le maitre d’ouvrage doit payer le sous traitant à concurrence de la somme dont il se trouve débiteur à l’entrepreneur principal. comme dispose t-il l’article 780 du D.OC: «les ouvriers et artisans, employés à la construction d’un édifice ou autre ouvrage fait à l’entreprise, ont une action directe contre celui pour lequel l’ouvrage a été fait, à concurrence de la somme dont il se trouve débiteur envers l’entrepreneur au moment de la saisie valablement faite par l’in d’eux et après cette saisie». ils ont un privilège au prorata entre eux sur ces sommes qui peuvent leur être payés directement par le maitre sur ordonnance les sous traitants employés par un entrepreneur, et les fournisseurs des matières premiers, n’ont aucune action directe contre le commettant, ils ne peuvent exercer que les actions de leur débiteur».

Cet article diffère dans sou contenu de l’article 1 e la loi française de 1975 qui après la définition de la sous traitance dispose que tout sous traitant a une action directement, à condition que ce dernier l’agrée donc cette loi cherche à protéger les sous traitants contre le risque de la faillite et le payement de l’entrepreneur principal.

Agrément du sous traitant voir des sous sous-traitant et leur conditions de leur payement par le maître est une obligation imposée à l’entrepreneur principal article 3 de la loi français de 1975 qui prévoit que cet argument doive s’effectuer au moment de la conclusion du sous traité cet agrément peut être explicité du tacite lorsque le maître ne réagit pas ou présence d’un sous traitant pour autant que cet agrément tacite d’acte positifs dépourvu de toute équivoque.

La sanction du non agrement concerne les rapports entre le maitre et l’entrepreneur principal, envers ce dernier et le sous-traitant et entre le maitre et le sous traitant. Entre le maitre et l’entrepreneur le défaut de demande d’agrement constitue une faute contractuelle dont il répondra entre l’entreprenau et le sous traitant, le défaut de demande ou de défaut d’agrement constitue également une faute contractuelle et l’article 3 de la loi française de 1975 lui ouvre une sention particulière: « l’entrepreneur principale est néanmoins tennu avec le sous traitant mais ne pourra lui invoquer le contrat de sous traitance à l’encontre de sous –traitant ». En effet le sous traitant peut refuser d’éxécuter le contrat ou le résilier ou bien l’executer et être payé entre le maitre et le sous traitant le dernier est privé de la protection de la loi 1975 et il ne pourra être payé par le maitre par ce qu’il lui oppose le defaut d’agrement

Payement directe action directe en payement. En principe le débiteur du sous traitant demeure sou contractant: l’entrepreneur principal. cependant dans hypothèse ou ce dernier ne le paievait pas la loi de 1975 a organisé deux régimes selon que le marché est public ou privé.

Dans le cas d’un marché public, le sous traitant bénéficie d’un mécanisme de payement direct, impératif par le maître sous que ce payement transite par le patrimoine de l’entrepreneur.

Dans le cas d’un marche privé, le sous traitant bénéficie d’une action directe au payement si l’entrepreneur ne le paye pas sur moins après avoir être mis en demeure, pourtant sur toutes les sommes restant dues au sous traitant, mais à hauteur seulement des sommes que le maître doit encore à l’entrepreneur, éventuellement réparties proportionnellement en cas de pluralité de sous traitants.

Responsabilité.
L’article 739 du Doc Marocain stipule: « le locateur d’ouvrage répond du fait et de la faute des personne qu’il se substitue qu’il emploie au dont il se fait assister comme de son propose fait ou de sa faute … »

surveillance & ResponsabilitéCependant lorsqu’il est oblige de se faire assiste a raison de la nature des services ou de l’ouvrage qui font l’objet du contrat il n’est tennu d’aucune responsabilité s’il prouve.

1-qu’il a employé toute la diligence nécessaire dans le choix et dans la surveillance de ces personnes.
2-qu’il a fait de sou côté tout ce qui était nécessaire afin de prévenir le dommage ou d’en conjurer les suites ».

on comprend de cet article que l’entrepreneur répond du fait de la faute de ses personnes: ses propres employés ou les sous traitant à qui il a partie de ce dernier mais la dexiènne partie de cet article: ( s’il prouve que ) il n’est tenu d’ancure responsabilité s’il prouve donc si l’entrepreneur justifier son irresponsabilité se tout ses employés et ses sous traitants qui abument la responsabilité.

La résponsabilité du sous traitant envers l’entrepreneur principal c’est sou créancier, il est responsable envers lui aux termes du droit commun de son contrat, la jurisprudence affirme qu’il est tenu envers lui d’une obligation de résultats.

Mais il est plus exacte de dire qu’il responsable selon l’objet précis de sa prestation, selon que la prestation est intellectuelle ou manuelle.

-La responsabilité du sous traitant envers le maitre d’ouvrage. non lié au sous traitant par un contrat, le maitre d’ouvrage ne peut mettre en ouvre sa responsabilité que sur le terrain de la responsabilité dilictuelle: la solution imposée au sein de la commande cassation par l’assemblée plénière dans l’arrêt « Besse »

La responsabilité du sous traitant envers les tiers il répond des dommages qu’il cause aux tiers sur le tentain dilictuelle d’après l’article précedont 739 du Doc ( 1382 du CCD ) c’est ces textes qui reglera les rapports des différents sous traitants entre eux ou de leurs préposés envers les tiers et entre eux.
B- Les obligations du maître de l’ouvrage
§1: Les obligations des parties
Section I: les effets du contrats d’entreprise
Chapitre II:Les effets du contrat d’entreprise et son extinction

Lire le mémoire complet ==> (Le contrat d’entreprise)
Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé