Les caractéristiques du contrat d’entreprise C.E

By 9 March 2011

§1: Les caractéristiques du contrat d’entreprise C.E
Les caractère du contrat d’entreprise C.E apparaissent d’après sa définition, c’est un contrat qui met à la charge de l’entrepreneur la réalisation d’une prestation, en toute indépendance et sans représentation.

A- Une prestation
L’élément caractéristique du contrat d’entreprise se trouve dans son objet: c’est une prestation c’est une obligation de faire quelque chose d’après l’article 1710 la C.F et l’article 723 du D.O.C Marocain. Cette prestation perd être matérielle intellectuelle et personnelle, qui doit être exécutée par l’entrepreneur au bénéfice du maître d’ouvrage donneur d’ordre etc, ainsi cette prestation de service doit porter sur un travail, s’il portent sur un acte juridique il me s’agira d’un contrat E. mais d’in mandat aussi les contrats de construction de réparation de soin de conseil d’étude. sont des contrats d’entreprise C.E contrat d’entreprise.

Mais le contrat de bail même s’il contient une obligation de faire: mettre une chose à la disposition du locataire, il n’est pas un contrat, E et de même pour le contrat de vente.
On peut trouver des contrat dont l’objet et essentiel est une obligation de ne pas faire, comme une obligation de non concurrence ou d’exclusivité ou de secret, ce genre de contrat n’est pas un  contrat d’entreprise sauf si cette obligation est accessoire à une obligation principale de faire.

Obligation de donner, le transfère de propriété en principe caractérise le contrat de vente, mais ils existent plusieurs contrat d’entreprise qui ont pour objet le transfère de propriété d’un bien comme la construction d’un bien, sa réparation ou sa façon.
La plupart des contrats d’entreprises sont conclu par des entrepreneurs professionnels en raison de leur compétence ou savoir faire, certains de  ces contrats sont réservés et protégés par la loi sous peine de sanctions pénales, ainsi en est–il des prestations médicale, juridiques, et la plus part des professions libérales ou bien artisanales qui sont contrôlées et organisées par la loi de point de vue leur caractère onéreuse et la responsabilité de leurs exécuteurs.

La question de la responsabilité nous incite à penser au contrat d’entreprise à titre gratuit surtout avec l’essor des conventions d’assistance bénévole comme des études gratuites et des soins par le reconnu au contrat d’entreprise C.E la jurisprudence admet que l’entrepreneur engage sa responsabilité comme si à titre onéreux, mais cette responsabilité est allégée avec la gratuite du contrat.

Le contrat d’entreprise C.E est un contrat personnalisé dans l’exécution personnelle d’une prestation de service, peut être les facteurs qui savorisent l’accroissement de cet intuiter personne sont la compétence ou et la confiance de l’entrepreneur par exemple ( un article célébre, un medecin connu par sa compétence ainsi qu’un avocat connu par sa compétence ainsi qu’un avoct, ainsi l’article 1975 du C.C.F va dans ce sens «  le contrat d’entreprise s’éteint avec la mort de l’ouvrier de l’architecte ou de l’entrepreneur » le Doc admet l’article 736: «  le locateur de service ou d’ouvrage ne peut en confier l’exécution à une autre personne, lorsqu’il résulte de la nature des services ou de l’ouvrage, ou de la convention des parties, que le commettant avait intérêt à ce qu’il accomplit personnellement son obligation ».

En revanche d’autre contrats d’entreprise peuvent être dé poursuis de ce caractère personnel en ce sans  que la loi organise leur circulation dans le principale confie l’exécution de la prestation à un sous entrepreneur qui a son tour peut faire exécuter totalement ou partiellement par un nouveau sous sous traitant

B- Une prestation indépendante
Le contrat d’entreprise et le contrat de travail, le contrat de travail se caractérise par l’obligation d’exécuter un travail sous la subordination du d’onneur d’ordre ou l’employeur, inversement le contrat d’entreprise se concrétise par l’exécution de la prestation du service du travail en toute indépendance, les régles et l’esprit de chacun des contrats sont différents, si l’entrepreneur exécute sa prostation en toute indépendance c’est parce qu’il assume il a responsabilité à la différence de l’eau ployé qui se soumis à la subordination de l’employeur qui assume la responsabilité.

En même temps ou remarque que les frontiers entre deux types du contrat s’effacement de plus en plus en effet ci le contrat de travail etait nécessaire dans les usines gigantesques qui emplyaient un grand nombre de main d’œuvre non ou peut par l’employeur. Aujourd’huit le travail s’est transformé saveur d’équipe plus réduites qualifiée autres qualifiée ou la subordination est réduite, comme les cadres d’entreprise et son avocat notaire ou medecin qui se trouvent dans une situation intermédiaire qui constituent ainsi une catégorie de «  para subordination » qui jouit d’une certaine autonomie dans l’exercice de son activité.

La question de la responsabilitéMalgré cette fusion des frontière entre les deux types de contrats, la jurisprudence recour toujour au critère de la subordination pour d’éterminer de quelle type du contrat s’agit –il existe un élément de subordination comme la fixation par l’employeur on maitre d’ouvrage des conditions de travail: le lien l’horaire ou l’existence d’instruction alors on se trouve en face d’un contrat de travail, si au contraire le contrat cherche à éviter ou masquer le résultat de subordination pour éviter de supporter les charges sociaux du travail salarié, on est en présence d’un contrat d’entreprise

C- Une prestation sans représentation: entreprise et représentation:
La distinction entre le contrat d’entreprise et le contrat du mandat c’est dans le mandat, le mandataire effectue un acte juridique au nom et pour le compte du mondant, or l’entrepreneur effectuer sa prestation en son nom et pour compte. Mais rien n’empêche de voir les deux contrats conjointement dans une mission complexe comportement à la fois des actes matériels et des actes juridiques, ainsi l’entrepreneur lorsqu’il conseille et assiste le client, l’avocat postulant est mandataire de son client pour les actes de procédure, ce qui donne au contrat un caractère mixte.

De même l’architecte qui est lié par un contrat d’entreprise peut recevoir mandat de traiter avec les entrepreneurs et d’effectuer les paiements au nom et pour le compte du maître de l’ouvrage.
La coexistence des deux contrats dans une seule mission complexe conduit à une application distributive des deux régimes contractuels.
Section I: les éléments du contrat d’entreprise C.E
Chapitre I: les élément du contrat d’entreprise C.E et sa formation

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Université Moulay Ismail – Meknès
Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales
Mémoire de Fin d’étude – Droit privé