L’Assurance du Transport International

By 18 March 2011

L’assurance transport détermine ainsi la couverture de ses risques par mode de transport, car par l’assurance transport en découle des responsabilités des deux parties qui figurent dans chaque type d’assurance contracter à savoir l’incoterms dans lequel est indiqué l’obligation d’assurer la marchandise ,les règles figurent dans les contrats de vente, l’assurance …

l’Institut de Formation d’Informatique
Appliquée et de Gestion (IFIAG)

Option: Economie & Gestion

Assurance du Transport International
L’Assurance du Transport International

Réalisé par

Dyore Victoire EBARATH

Introduction :

Toutes expéditions de marchandise à l’étranger expose le vendeur et l’acheteur a des risques considérables car peu importe le choix de l’expédition ,la marchandise est toujours soumise aux différents risques liés au mode de transport ou au véhicule de transport utilisé ; les avaries communes pour le transport maritime ,les avaries particulières pour tout mode de transport et les risques liés à la manutention ,au stockage et aux ruptures de charge .Toutefois d’autres risques peuvent se rajouter tels que les risques de guerre ou les risques exceptionnels. En effet si la marchandise voyage à ses risques le vendeur ou l’acheteur ne doit en aucun cas les ignorer ou les négliger .Ainsi pour bien espérer une compensation en cas de ses risques ,ils doivent tout simplement souscrire une police d’assurance en faisant transféré quelques charges des aléas du transport moyennant le paiement d’une prime à un tiers (la compagnie d’assurance).

En effet tout transport de marchandise nécessite la contraction d’assurance qui permet de garantir les biens transporter aux risques associés au transport ,aux manutentions et autres facteurs qui entrent dans l’acheminement des marchandises.

L’assurance transport détermine ainsi la couverture de ses risques par mode de transport, car par l’assurance transport en découle des responsabilités des deux parties qui figurent dans chaque type d’assurance contracter à savoir l’incoterms dans lequel est indiqué l’obligation d’assurer la marchandise ,les règles figurent dans les contrats de vente, l’assurance du tiers chargeurs ,l’assurance de la responsabilité du transporteur pour en citer que cela.

Ainsi quelles sont les différentes possibilités de couverture de transport international ? La première partie de ce projet consistera d’examiner les différents mode de transport et les risques associés a ses modes ; la deuxième partie, elle définira les différentes possibilités de couverture de transport international et en fin la troisième et dernière partie sera exclusivement réserver à un cas pratique.

Sommaire :

Introduction
1ère Partie:
I – Les Différents modes de transport et les risques associés
A – Les différents modes de transport
B –Les risques associés aux différents modes de transport
C –Classification des Avaries
D –Les Risques de Guerre
2ème Partie:
I –La Couverture du Risque  de Transport
A –l’Assurance transport
II –Rapprocher les différents types de polices d’assurance et le mode de transport correspondant
A –Les différents types de contrats d’assurances marchandise
B –Les  différents types de police d’assurance
III –Evaluer sa police d’assurance
A –Les différentes garanties
VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier
3ème Partie:
Cas Pratique: souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier
Conclusion

Sommaire :

  1. Les Différents Modes de Transport International
  2. Les Risques Associés aux Modes de Transport International
  3. Classification des Avaries et Risques de guerres
  4. Les types d’assurances de Transport International
  5. Les Différents Types de Contrats d’Assurance
  6. Types de police d’assurance marchandise selon Transport
  7. Les types de garantie de police d’assurance
  8. Gérer les Sinistres et l’ouverture d’un Dossier
  9. Cas d’Assurance du Transport: Shell du Maroc