La gestion de la demande en eau: cas de bassin versant du Sebou

By 1 September 2010

“… l’évolution des ressources en eau, ensuite les mobilisations et les utilisations des ressources en eau, puis l’évolution de la demande en eau, et finalement les contraintes au développement des ressources en eau au niveau de bassin …”

Faculté des Sciences Juridiques
Meknes

Option: Sciences économiques et Gestion

Mémoire de licence en Science Economique et Gestion Sous le thème:

bassin versant sebou

La gestion de la demande en eau : Cas de bassin versant du Sebou

Encadré par :
M. Abdelilah BAGUARE

Préparé par :
M. Abdelwahab S.

Année Universitaire
2008-2009

Introduction générale :

Le présent travail propose d’évaluer la gestion des ressources en eau dans le bassin du Sebou et les perspectives d’avenir.
Le Secteur de l’eau au Maroc connaît une transition majeure avec la promulgation de la loi sur l’eau et la création des agences de bassins. La transition s’opère également au niveau des secteurs économiques liés à l’au comme l’agriculture, le tourisme, et également au niveau politique et social.

Durant des années, le Maroc a réalisé des progrès et des acquis structurants en matière de sécurité hydrique et alimentaire grâce à la mobilisation des ressources en eau. Une telle politique où l’Etat est l’acteur principal, est baptisée « politique des barrages » lancée à partir de la mi-1960.
La gouvernance des ressources en eau n’a commencé que tardivement à s’inscrire dans le cadre de la décentralisation, de la concertation et de la logique de l’aménagement du territoire. Le retard s’est manifesté par des déficits énormes en matière d’assainissement et de traitement de la pollution et également une sous valorisation des ressources en eau due à la non modernisation des techniques d’irrigation et une retard d’équipement, en plus des pertes induites par l’érosion des sols.

Depuis l’entrée en vigueur de la loi 10/95 en 1995 et la création des agences, quel bilan peut on faire de cette nouvelle expérience ? et quels sont les défis à relever pour garantir le développement durable de nos ressources en eau ?

Le Maroc a acquis une grande expérience en matière de maîtrise des ressources en eau. Il convient à présent d’une part, de consolider ces acquis en poursuivant la politique de mobilisation des ces ressources, et d’autre part renforcer les autres secteurs relatifs à la valorisation et à la protection des ressources.

Ce travail est structuré de la façon suivante :

Le premier chapitre s’intéresse à l’eau dans le bassin versant du Sebou.
Dans un Premier point, nous commencerons pour étudier l’évolution des ressources en eau, ensuite les mobilisations et les utilisations des ressources en eau, puis l’évolution de la demande en eau, et finalement les contraintes au développement des ressources en eau au niveau de bassin versent du Sebou.

Dans un deuxième chapitre, nous allons réfléchir sur l’action de l’agence de bassin hydraulique du Sebou.
Ce qui nous menons à étudier les aspects économiques et financiers de gestion de la demande et surtout les redevances. Ensuite, les actions et les planification de l’ABHS et pour finir, nous essayerons d’identifier les principales et objectifs de l’ABHS.

BIBLIOGRAPHIE

1- Thèse :
-Oliver PETIT , de la coordination des actions individuelles aux formes de l’action collective une exploitation des modes de gouvernance des eaux souterraines . thèse pour le doctorat en sicence Economique université de verseilles saint quention En Yvelines Décembre 2002.

2-Rapports :
Agence du bassin hydraulique du Sebou « l’avenir de l’eau l’affaire de tous » débat national sur l’eau novembre 2006.
Ministère de l’aménagement du territoire de l’Eau et de l’environnement : « Etude du cadre institutionnel réglmentaire et juridique de mise en oeuvere du PDAIRE , agence du Bassin Hydraulique Sebou Fès Décembre 2006.

3-Périodiques :
Décrit n°2 –97- 487 choual 1418 /4 fevrier 1998 fixant la procedure d’octroi des autorisations et des connaissances relatives au domaines public hydraulique
B.O n° 4558 du 7 chaoual 14/8/5fevrier 1998.

4-Sites web :
-http // www.abhs.ma/
http// www.wiserld.info /

Table de Matière :

Chapitre I : l’eau dans le bassin versant du sebou.
I-Ressources en eau
1-1 : Les eaux de surface
1-2 :Les eaux souterraines
II- Mobilisation et utilisation des ressources en eau
2-1 :L’effort de mobilisation
2-2 :Les barrages en projet
III-Evolution de la demande en eau
3-1-Irrigation
3-2 –Eau potable et industrielle
3-3-Energie hydroélectrique
3-4-Débit sanitaire
IV –Contraintes au développement des ressources en eau
4-1- Irrégularité spatio-temporelle des ressources en eau
4-2-Surexploitation des eaux souterraines
4-3 Sous valorisation des ressources en eau
4-4-Erosion des bassins versants
4-5- Pollution
4-6-Problematique du littoral et des zones humides
4-7 Inondations
Chapitre II : L’action de l’agence de bassin hydraulique du Sebou
I-Aspects économiques et financers de gestion de la demande
1-1-Les redevances
1-1-1-Le taux des redevances appliqués par l’ABHS
1-1-2-Procédures appliquées
1-1-3-Les recettes issues des redevances
II- Actions et planifications
2-1 autorisations et concessions
2-1-1-La demande d’autorisation ou de concession
2-1-2 L’enquête publique
2-1-3L’autorisation
2-1-4 La concession.
2-2-plan directeur d’aménagement intégré des
ressources en eau
2-3-Les contrats de la nappe
2-3-1 Définition des contrats de nappe
2-3-2 objectifs des contrats de nappe
2-3-2 limites de contrats de nappe .
III-Principales orientations
3-1-Assainissement et lutte contre la pollution
3-2 Protection et aménagement des bassins versants
3-3-Gestion des ressources en eau solidaire et intégrée entre bassins
3-4-Valorisation des ressources en eau et économie de l’eau
3-5-Sauvegarde des eaux souterraines
3-6-Gestion des risques naturels , inondations et sécheresses
3-7-Information , éducation et sensibilisation et populations
Conclusion générale

Chapitre I : L’eau dans le bassin versant du Sebou : Etat des lieux

Le bassin de Sebou forme une cuvette entre le Rif au Nord, le moyen Atlas et la meseta au sud, le couloir Fès-Taza à l’Est et l’océan Atlantique à l’ouest. D’une superficie d’environ 40.000 Mm3 il est l’un des bassin les plus importants du Royaume et reforme actuellement une population totale de près de 6.2 millions d’habitants (recensement de 2004), dont 49 % en milieu urbain et 51% en milieu rural. Il dispose d’une économie agricole et industrielle qui contribue de façon importante à l’économie nationale .

I- Ressources en eau

1-1-Les eaux de surface

Le bassin renferme près du tiers des eaux de surface du pays et peut être subdivisé de point de vue hydrologique en quatre ensembles :
– Le Sebou issu de moyen Atlas et constitué par le bassins de haut Sebou ( 6000 km² ), de l’inaouène (5200 km² ) et de moyen Sebou ( 5400 km²).
– L’Ouergha qui a une superficie de l’ordre de 7300 km²
– Le Beht qui a une superficie de l’ordre de 9000km², reçoit
l’oued R’dom avant de rejoindre le Sebou dans le plaine du Gharb,
– Le bas Sebou, dont le superficie couvre environ 6000km², et constitue un chenal instable et insuffisant pour supporter les débits de crues.

Les apports en eau du bassin s’élèvent à 556 millions de m3 par un moyenne actualisé sur la période sur la 1939 –2002) dont .
• 2877 Mm3 /an (51 % ) sont drainés par de l’Ouergha
• 615 Mm 3 /an (11 % ) sont drainés par de haut Sebou
• 363 Mm 3 /an (7 % ) sont drainés par le Beht.

1-2: Les eaux souterraines :

Les ressources en eau surterraine du bassin constituent une part importante du patrimoine hydraulique du bassin du Sebou et représentent 20% environ du potentiel national.

A l’échelle du bassin versant du Sebou, on peut destinguer plusieurs unités hydrogéologiques recelant une douzaine de nappes dont les principales sont : système aquifère du Sais complexe des nappes Maamoura- Gharb, nappe des causses moyens Atlasiques, nappes de Bouagba, nappe du couloir Fès –Taza, la nappe du moyen Atlas et la nappe de Taza.
Les nappes contribuent au développement économique et social du bassin en assurant l’approvisionnement en eau potable d’une grande partie des irriguées.

Sur environ 1000 millions de m3 d’eau souterraine mobilisable et redevable, les prélèvements arbres sont estimés à 1100 millions de m3 témoignant de la surexploitation que connaît cette ressource . ce bilan globale ne traduit pas le déficit que connaît certaines nappes telle que celle de la plaine de Fès –Meknès.

Sommaire du mémoire :

  1. Ressources en eau: les eaux de surface, les eaux souterraines
  2. Mobilisation des ressources en eau
  3. Evolution de la demande en eau
  4. Contraintes au développement des ressources en eau
  5. L’action de l’agence de bassin hydraulique du Sebou
  6. Redevances agricole, industriel … Procédures appliquées
  7. Actions et planifications, l’agence de bassin hydraulique du Sebou
  8. Le plan directeur d’aménagement intégré des ressources en eau
  9. Contrats de la nappe: définitions, objectifs et limites
  10. Protection des bassins versants, lutte contre la pollution
  11. Valorisation des ressources en eau et économie de l’eau
  12. Sauvegarde des eaux souterraines, inondations et sécheresses
  13. Information, éducation et sensibilisation des populations

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-http. //www.abhs.ma
– ce chiffre tient compte de la contribution des principaux sous bassins contrôlés du sebou (30.827 km2) qui ont été à la base de l’estimation du potentiel des eaux de surface dans le PDS BO 92; ainsi que la contribution des bassins côtier et de la plaine du Gharb estimée à 610 millions de m3 ..
http. //www.abhs.ma